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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
696760bdcdc6046d473d5a9f
13 janvier 2026
13 janvier 2026
, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 Monsieur [F], [O] [D] [H] [Adresse 9] [Localité 12] Représenté par Me Frédéric Lallement, avocat au barreau de Paris, toque : P0480 Madame [K], [B],
Source officielleCour d'Appel
6253cd8cbd3db21cbdd93a2b
24 février 2017
24 février 2017
Représenté par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assisté sur l'audience par Me Olivier BURETH de la SELARL KAB-KUCKENBURG BURETH BOINEAU
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03038_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
D et pour la société civile immobilière Lélo et Lali doit être rejetée. Sur les frais du litige : 7.
Source officielleCour d'Appel
6253c84dbd3db21cbdd84d69
26 mai 1999
26 mai 1999
Madame X... a été embauchée le 31 août 1964 par la société LABO INDUSTRIE en qualité d'employée aux écritures, coefficient 128 de la convention collective des industries chimiques.
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE00623_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la SARL Lazo et Mure Architectes Associés est manifestement dépourvue de fondement.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1c3
12 mars 2007
12 mars 2007
BOLLING-DURAND-LALLEMENT CHAMBRE DES AVOUES Par arrêt du 13 octobre 2005, la Cour de ce siège, statuant dans le litige opposant M. et Mme X... et la société Cofis, appelants, à la Banque
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
634507c43d3abfadff7c79a5
7 septembre 2022
7 septembre 2022
par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268101 Intimés : Monsieur [G] [L], représenté par Me Frédéric LALLEMENT
Source officielle1ère chambre civile B
659e4624553798000884720e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[M] au passif de la société Laro à la somme de 21 685,51 euros.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162cf718b4dc27576e7b769
19 septembre 2012
19 septembre 2012
d'inscription au répertoire général : 10/22040 Décision déférée à la Cour : Arrêt du 14 Mars 2007 -Cour d'Appel de PARIS - RG n° 06/13425 DEMANDERESSE A LA TIERCE OPPOSITION S.A.S EG LABO
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00575_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
En conséquence, la SA LAGO LTD a été assujettie à l'amende prévue par l'article 1729 D du code général des impôts. 16.
Source officielleCour d'Appel
6253c866bd3db21cbdd85301
17 avril 2001
17 avril 2001
Par acte en date du 9 septembre 1998, le syndicat des copropriétaires des Rives du Cours Dillon, a assigné la SCI LABORIE pour qu'elle rétablisse la destination de son lot.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2b4
21 juin 2011
21 juin 2011
La société Laho Equipement a relevé appel de ce jugement.
Source officielleChambre Sociale
63ca43259066fd7c90fc285b
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[X] [V] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Julie AUZAS de la SELARL HERTZOG-ZIBI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANT ET : Société LABO FRANCE prise en la personne de son
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636113ef607c90ab6450
10 janvier 2023
10 janvier 2023
La Sas Savoie Labo a formé appel incident.
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c4
9 mai 2012
9 mai 2012
ayant pour avocat Me Aurelie CHEVET, -2- Par ordonnance en référé et statuant sur la demande de Madame X... relative à l'ajustement des modalités des rencontres de l'enfant commun Laly
Source officielleChambre 4-6
6700d6c6836fac7141b7e7b6
4 octobre 2024
4 octobre 2024
[O] a été recruté par la société [Adresse 3], aux droits de laquelle vient la SARL CL Labo , en qualité de cuisinier. 2.
Source officielle2ème Chambre
669218a0f3a19d0db6b712b9
12 juillet 2024
12 juillet 2024
de la SELARL HAROLD AVOCATS I, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier E0005ELL INTIMES [V] [N] Prise en sa qualité de co-tuteur aux biens de Madame [T] [W] Représentée par Me Stéphane LALLEMENT
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d13c25a97f0381f4b99
22 janvier 2015
22 janvier 2015
de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d34c25a97f0381f4c4f
22 janvier 2015
22 janvier 2015
de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
615e0d34c25a97f0381f4c50
22 janvier 2015
22 janvier 2015
de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 ayant pour avocat plaidant Me Christophe DURAND de la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque
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