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48 résultats pour « LEFEBVRE Solène »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

659e488c553798000884733e

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

domiciliés audit siège [Adresse 16] [Adresse 16], [Localité 12] Représentée par Maître BURTIN de la SCP BERRANGER & BURTIN, avocat au barreau de TARBES Assistée de Maître LE FEBVRE de SELARL LeFEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda7bdf1192ad0705516cef

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 mai 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Patricia LEFEVRE

Source officielle
CA

18e Chambre

5fdecc3867fe0d9b8ee768ee

Appel

22 juin 2018

22 juin 2018

910, 945-1 et R312-9 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mai 2018, sans que le premier président ait d'office ou à la demande des parties renvoyé l'affaire à une audience solennelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0d42c25a97f0381f4c89

Appel

23 octobre 2013

23 octobre 2013

personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par : Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée de : Me Jacques LEFEVRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

659e477f55379800088472ba

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Localité 10] [Localité 4] (ALLEMAGNE) Représentées par Me Florian ENDROS de la SELAS ENDROS BAUM AVOCAT - EBA, substitué à l'audience par Me Solène

Source officielle
CA

1ère chambre section inst

63c79bc9da31367c908eb833

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Benoît PETY, président de chambre Mme Anne LEFEVRE, conseiller Mme Christel MAGNARD, conseiller GREFFIER : Madame Lucie NICLOT, greffier DEBATS : A l'audience publique du 13 décembre 2022

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c91dbd3db21cbdd874ac

Appel

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Assistées de Me Arnaud GERARDIN du bureau de Francis LEFEVRE, avocat au barreau de NANTERRE. S.A.

Source officielle
CA

4ème Chambre

65b36c628c0355000835f6e8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Adresse 1] [Localité 14] Représentée par Me Gilles DAUGAN de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Sidonie FRAICHE-DUPEYRAT de la SCP LEFEVRE

Source officielle

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