Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
5fdd328884f15b9b57db4d01
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Les appelants versent aux débats une lettre datée du 21 mars 2013 émanant de la Cour européenne des droits de l'homme qui informe maître Kounkou que la requête qu'il a déposée au nom des consorts X...,
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914d2
29 avril 2014
29 avril 2014
.-97310 KOUROU comparant en personne Assisté de Me Virginie RIBEIRO, avocat au barreau de PARIS, toque : A0374 INTIMÉE SA LA POSTE prise en la personne de ses représentants légaux ayant son
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919c8
19 juin 2014
19 juin 2014
successivement de mécanicien, de chef de poste, de contremaître et de responsable de l'atelier engins mobiles et installations fixes, entre le premier juillet 1980 et le 31 mars 1999 sur le site minier de Kouaoua
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03285_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
C B est président et associé de la société par actions simplifiée (SAS) Ogo Optic qui exploite trois magasins de détail d'optique, à Cayenne, Kourou et Saint-Laurent du Maroni.
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
KOUMOU Rosine, Olga tante paternelle ayant élue domicile au cabinet de Maître YAMBA 45 rue Bernard Palissy 37000 TOURS Partie civile, appelante, intimée Non comparante Représentée par Maître YAMBA TAMBIKISSA
Source officielleChambre 1-11 référés
6364bb28e405357f749ea858
31 octobre 2022
31 octobre 2022
redressement par les pièces comptables produites; en outre, la réalité de sa capacité de redressement est démontrée par la seule relation contractuelle entretenue avec la SAS OGRAM qui exploite le restaurant Koudou
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca16
14 octobre 2008
14 octobre 2008
né le 27 Octobre 1958 à KOUROU (Guyane) de nationalité française ... 11100 NARBONNE représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour Madame Catherine Y... épouse Z...
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01463_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
suite à sa dénonciation d'un manquement déontologique de son chef de service ; le centre hospitalier n'apporte pas la preuve de lui avoir fait une proposition de réaffectation au centre hospitalier de Kourou
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL03733_20230914
14 septembre 2023
14 septembre 2023
régiments d’infanterie jusqu’à sa radiation des contrôles le 1er juin 2021, n’a bénéficié d’examens audiométriques qu’à trois reprises les 30 mai 2011 et 13 août 2012 alors qu’il était en mission à Kourou
Source officielleChambre 1-11 référés
63bd0ebe0ab73d7c90739e18
9 janvier 2023
9 janvier 2023
la SARL Le Palais Marin, qui exploitait sous la forme d'un contrat de location-gérance un fonds de commerce à usage de restaurant sur la commune de Nice, Promenade des anglais, sous l'enseigne «'Le Koudou
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03629_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le 3 juin 2015, il s'est rendu au service des urgences du centre médico-chirurgical de Kourou en raison d'un déficit moteur proximal du membre supérieur gauche.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333d7f74a27a178b843eb
6 avril 2010
6 avril 2010
[U] [C], alors qu'il exploitait à Kourou, en Guyane Française, un restaurant et un supermarché sur des terrains appartenant au CNES, disant avoir déposé deux plaintes simples courant 1987, pour avoir été
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
66235acdaec0e60008fe99e9
19 avril 2024
19 avril 2024
EXA ECS [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 9] Représentée par Me Lydie KOUAKOU, avocat au barreau de PARIS substituant Me Claude VAILLANT de la SCP VAILLANT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,
Source officielleChambre commerciale 3-1
65a0f838383a880008fd0941
11 janvier 2024
11 janvier 2024
RCS Pontoise n° 803 905 835 [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELARL MINAULT TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 et Me KOUAKOU
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90dfc
4 septembre 2013
4 septembre 2013
contestée par la SLN Attendu que la maladie de Julien X...résultait de l'inhalation de poussières d'amiante, naturellement présente dans les roches rencontrées dans certaines régions de NEPOUI et de KOUAOUA
Source officielle3e Chambre B
61609215db7ff645d8566551
31 juillet 2014
31 juillet 2014
Monsieur [D] [K] né le [Date naissance 4] 1961 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Martin KOUDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871ae
9 septembre 2004
9 septembre 2004
Elle est conduite depuis par Tapé KOULOU, propriétaire du journal "le national" et leader notoire du mouvement nationaliste qui soutient Laurent E.... le 4X4 qu'Allasanne utilisait pour ses tournées
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87281
9 septembre 2004
9 septembre 2004
Elle est conduite depuis par Tapé KOULOU, propriétaire du journal "le national" et leader notoire du mouvement nationaliste qui soutient Laurent X... le 4X4 qu'Allasanne utilisait pour ses tournées
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00722_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
B, né le 17 juin 1988, justifie avoir été scolarisé dans l'académie de la Guyane, au collège Henri Agarande de Kourou au titre des années 2002/2003 et 2003/2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd88608
6 juin 2006
6 juin 2006
Cie d'assurances GROUPAMA, devront solidairement indemniser les personnes transportées et les ayant droits des victimes décédées, de leurs préjudices ; En conséquence, * A l'égard de Mme feue A'cha KOUKILI
Source officiellePage 3 sur 4