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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
603413d2366414039eb35c44
7 février 2017
7 février 2017
COMTE, demeurant [Adresse 3] INTIMEES représentées par Me Franck KLEIN, avocat au barreau d'EPINAL COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats 13 Décembre 2016 : Madame Chantal PALPACUER,
Source officielle8ème Ch Prud'homale
652e262092ba098318768515
16 octobre 2023
16 octobre 2023
TISSAGE C/ Mme [O] [T] Réformation partielle Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno LOUVEL Me Marie VERRANDO RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielleChambre sociale-2ème sect
66c826175372bffe825630a1
22 août 2024
22 août 2024
Valérie BACH-WASSERMANN, avocate au barreau de NANCY substituée par Me Bruno COURTINE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [S] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Franck
Source officielleChambre sociale-2ème sect
635236dc8c924eadffcc4886
20 octobre 2022
20 octobre 2022
CTS [Localité 2] prise en la personne de son représentant légal domicilé audit siège [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Franck KLEIN substitué par Me LARRIERE de la SELARL AVOCAT JURISTE CONSEIL
Source officielle1ère Chambre
64f6c4e6ed0253d969201cea
4 septembre 2023
4 septembre 2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ------------------------------------ COUR D'APPEL DE NANCY Première Chambre Civile ARRÊT N° /2023 DU 04 SEPTEMBRE 2023 Numéro d'inscription
Source officielleCour d'Appel
6253c996bd3db21cbdd88b8e
18 avril 2006
18 avril 2006
D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE APPELANTE : Association LA MAISON FAMILIALE RURALE DE RAMONCHAMP prise en la personne de son représentant légal Les Quatre Vents 88160 RAMONCHAMP Représentée par Me Franck
Source officielleChambre sociale-2ème sect
6528df79aaebb88318fda5e8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
27 janvier 2021 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [L] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Franck
Source officielleChambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb74ed
4 avril 2024
4 avril 2024
15 juin 2022 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [X] [B] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Franck
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd88199
14 mars 2006
14 mars 2006
général : 1 A 05 / 02265 Décision déférée à la Cour : 25 Avril 2005 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE STRASBOURG APPELANTE : SA BOULANGERIE KLEIN KLEIN'S BRACKELAEDL ZI
Source officielleChambre sociale-2ème sect
633fc31ee633183e2ee17a5c
6 octobre 2022
6 octobre 2022
LEINSTER WISNIEWSKI MOUTON LAGARRIGUE, avocat au barreau de NANCY substitué par Me DE RANCOURT, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : Monsieur [W] [N] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Franck
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
616250f8929f6bffa995b372
15 janvier 2013
15 janvier 2013
de 20 h hebdomadaire au magasin Frank et Fils à [Localité 9] sur le stand Calvin Klein; que Mme [W] a été embauchée à compter du 22 mars 2010 en qualité de vendeuse au sein du stand Calvin Klein Femme
Source officielle5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
du Froid et de Cuisson (IDFC), la société Francis Klein, l'atelier d'architecture Jean-François Laurent et la société Axa France IARD à la relever et garantir indemne des condamnations ; 4°) par la
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163f88f52184c47dc90bb0b
8 décembre 2009
8 décembre 2009
- signé par Monsieur François GRANDPIERRE, Président et par Madame Noëlle KLEIN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ****************** La Cour
Source officielleChambre sociale-2ème sect
651fa56ec601f083189917a5
5 octobre 2023
5 octobre 2023
de la SCP VASSEUR PETIT, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Christophe BIDAL , avocat au barreau de LYON INTIMÉ : Monsieur [A] [VH] [Adresse 3] [Adresse 3] Représenté par Me Franck
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6318342b0876004f131a5e68
6 septembre 2022
6 septembre 2022
La SCP Franck de Belval et Aurélie Klein a relevé appel incident.
Source officielle1ère Chambre civile
67875258fc8e837eda8a625c
14 janvier 2025
14 janvier 2025
leur créance indemnitaire à hauteur de la somme de 30 000 euros ; débouter la SA SMA et la SARL Tasserie Klein de l'ensemble de leurs demandes ; condamner la SARL Tasserie Klein, in solidum avec la
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
60350a719a7ba9373cc04e1c
29 juin 2016
29 juin 2016
France.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
616307f45a67331bacec3bff
1 février 2012
1 février 2012
Je n'ai pas les clés » ; « les serrures ont été changées par CALVIN KLEIN et les travaux sont faits par CALVIN KLEIN. L'entrepreneur a disparu. Les travaux ont été arrêtés par CALVIN KLEIN.
Source officielle1ère chambre civile B
6162678012fe6a3e85a6c7ae
11 mars 2014
11 mars 2014
La France a fait usage de cette réserve.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68709e3e7c3ffdb9560b0815
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Le 22 octobre 2024, la société Marasali a constitué la société Klein, dont elle est la présidente et l'unique associée.
Source officiellePage 3 sur 65