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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 1
6538b3c87ffc2c8318ee0035
24 octobre 2023
24 octobre 2023
KEOS [Localité 7] BY AUTOSPHERE anciennement dénommée Etablissements A.
Source officielleChambre 3-3
6789fc4711ec33b4fa0f17a8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 23/09146 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLTGL Ordonnance n° 2025/M11 SA KEP TECHNOLOGIES, représentée en la personne
Source officielleCour d'Appel
6253c8b4bd3db21cbdd86052
5 mars 2002
5 mars 2002
La société KEF doit être déboutée de ses demandes dont celle en application de l'article 700 du nouveau code de procédure civile.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162700418eff35429d864d7
29 octobre 2013
29 octobre 2013
KELLER FONDATIONS SPÉCIALES ayant son siège social [Adresse 6] [Localité 4] représentée par ses dirigeants légaux Représentée par Maître Guy DRAGON membre de la SCP DRAGON & BIERNACKI, avocats au
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162e4ed7797cdb2f7583cb4
12 juin 2012
12 juin 2012
de crédit à KEB'.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feff8faf13e2e973ce9
5 octobre 2022
5 octobre 2022
S'agissant du syndicat CGT KEM-ONE [Localité 13], JUGER recevable, la demande d'intervention formulée par le syndicat CGT KEM-ONE [Localité 13] ; JUGER bien fondées, les demandes formulées par le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fdbc8fd87eefba7edd80780
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Enfin, la société KEM ONE fait observer que les conditions du départ de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
633e6feef8faf13e2e973ce5
5 octobre 2022
5 octobre 2022
S'agissant du syndicat CGT KEM-ONE [Localité 10], JUGER recevable, la demande d'intervention formulée par le syndicat CGT KEM-ONE [Localité 10] ; JUGER bien fondées, les demandes formulées par le
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec58
30 août 2011
30 août 2011
Dossier communiqué au Parquet Général le 20 mai 2011 RG : 10/ 01785 Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'ANNECY en date du 26 Mai 2010, RG 08/ 1822 Appelante LA SARL KER
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7c6
22 septembre 2008
22 septembre 2008
KER MARIA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS A R R E T prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officielleCour d'Appel
6253cc84bd3db21cbdd9059e
11 avril 2013
11 avril 2013
COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RG N : 12/00391 ORDONNANCE N 250/13 DU 11 Avril 2013 Maître Pierre X..., mandataire judiciaire, liquidateur de la SARL KES, selon jugement
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_19DA01442_20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
la société Hexa Ingénierie à garantir les sociétés Keller Fondations Spéciales et Apave Nord-Ouest à concurrence de 20 % de cette condamnation, M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02344_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
Par courriel du 17 avril 2019, l’association Global Earth Keeper a informé la préfecture qu’elle sollicitait désormais un agrément au niveau régional.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c3bd3db21cbdd86337
27 mai 2002
27 mai 2002
PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : KELLER X..., né le 19 Novembre 1942 à PARIS 16ème (75) de Jean et de Hélène VALLET de nationalité française, situation familiale inconnue Directeur général demeurant
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
688af892aac506b5d705cffd
30 juillet 2025
30 juillet 2025
CATSH immatriculée au RCS de [Localité 7] sous le numéro 501 371 769 [Adresse 5] [Localité 6] Représentée par Me Mehdi KEDDER, avocat au barreau du VAL-DE-MARNE, toque : PC 126 INTIME SYNDICAT
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
13 octobre 2017
Représentés tous deux par Me Mehdi KEDDER, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 126 SARL ESPACE 2000 IMMOBILIER représentée par Maître Gilles PELLEGRINI, domicilié au 7/ 9 place de la Gare
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd91707
24 mars 2014
24 mars 2014
X... devra s'acquitter jusqu'à complet délaissement des lieux ; CONDAMNONS Ken X... aux dépens ; CONDAMNONS Ken X... à verser à la SIC la somme de 40 000 F CFP sur le fondement de l'article 700 du Code
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60343d6054d4e72ea21f4302
17 janvier 2017
17 janvier 2017
Le 6 août 2012, elle a été assignée devant le TGI de Paris en contrefaçon de ses modèles communautaires par la société de droit israélien KETER PLASTIC (ci-après KETER), spécialisée dans la fabrication
Source officielle4ème Chambre
631ade4df575634f1371ef0c
8 septembre 2022
8 septembre 2022
La SCI Ker Atlantica a par la suite constaté l'apparition d'infiltrations dans le parking en sous-sol.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979bbb2cdc6046d47f31929
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[H], gérant de la SCI Ker Senegaulois, et Mme [C], associée et épouse de M.
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