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400 résultats pour « Julie AMBROSI »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

6711fa9a7603bf88a18844fb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

des dispositions des articles 804, 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Septembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

Source officielle

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

60349dce5965168a420b7df3

Appel

3 novembre 2016

3 novembre 2016

Vu les dernières conclusions notifiées par voie électronique le 10 septembre 2015, par lesquelles la clinique Ambroise Paré demande à la cour, au visa des articles L2326-1, R.2314-3, L2325-43, L.2323-86

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6883112c4d9076bf079c22e1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

O2 Amboise demande à la cour de : - Confirmer le jugement rendu par le conseil des prud'hommes de [Localité 6] le 6 avril 2023.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

696aa621cdc6046d4793102a

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

CATTEAU, conseiller, (rédacteur) Mme Pascale BOYER, conseille, qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président Monsieur Ambroise CATTEAU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

627f48e5551627057d32e092

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

[J] [M] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE Association AMBROISE CROIZAT [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Emmanuelle LECHEVALIER, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 187

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68fb978511af6ba0065f42e1

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

7] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Julie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd90682

Appel

6 mai 2013

6 mai 2013

INTIMÉS Monsieur Ambroise Eddy Y... ... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU Représenté M. Ernest Z...

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb853f7f060d28c78c1

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

[D] [H] [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Ambroise DE PRADEL DE LAMAZE de la SELEURL SELARL Ambroise de PRADEL de LAMAZE Avocat, avocat au barreau de PARIS - et par Me Sébastien RAHON, avocat

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68676be3fdaf41a8356be705

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

Source officielle
CA

Chambre 1-9

65b35ad21d7564000872db94

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63d37977d1bc2605de4b461e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a192f41cdc6046d4754e6b4

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller Madame Pascale BOYER, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68f86842d7e432441d85c084

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

personne INTIMÉS Société [5] (réf : 60319636778 ; 08611266) prise en la personne de son représentant légal, domiciliée [Adresse 1] représentée par Me Régis DURAND substitué et plaidant par Me Julie

Source officielle
CA

Chambre 1-9

68676be3fdaf41a8356be701

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Juin 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6a2267cdcdc6046d4739a3f9

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 9 avril 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Ambroise

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CA

Chambre 1-9

6a192f0ecdc6046d4754dfd3

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93795

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Syndicat des copropriétaires MARINE DE SAN AMBROGGIO pris en la personne de son syndic en exercice

Source officielle
CA

Chambre 1-9

63ca420a9066fd7c90fc2305

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

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CA

Chambre 1-9

6684eaaca0de54ff609f7bbf

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[Localité 12] JUR [Localité 16] Société CABINET BERANGER-BLANC-DOUCEDE SCP D'AVOCATS Société [23] CHEZ [15] Copie exécutoire délivrée le : 02/07/2024 à : Me CRUDO + Notifications LRAR

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CA

Chambre 1-9

6684eaaea0de54ff609f7bd2

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) représenté par Me Mokhtar ABDENNOURI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE S.A. [5], [Adresse 2] - [Localité 1] représentée par Me Jules

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