Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8d
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f8f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielle2e chambre sociale
63c8eef2dc5b777c90992f91
18 janvier 2023
18 janvier 2023
Jean-Pierre MASIA, Président, et par M. Philippe CLUZEL, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058a
4 avril 2013
4 avril 2013
APPELANTS Monsieur Jean X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd917a0
12 juin 2014
12 juin 2014
C/ CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLE RHONE ALPES AUVERGNE-GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE GS/ MCM TRAVAUX Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae4
18 janvier 2012
18 janvier 2012
PINARD Me Philippe LAPILLE Copies certifiées conformes délivrées à : Stéphane X...
Source officielle4e chambre civile
69cf5cc7cdc6046d47f38a3d
2 avril 2026
2 avril 2026
[H] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Jean rené BRIANT de la SELARL SELARL JEAN RENE BRIANT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : S.A.
Source officielleChambre 1-8
62c67baaca9bf263790305e9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
DE HAUTE-PROVENCE INTIMEES Madame [Y] [R] épouse [O] née le 22 Décembre 1946 à COLMARS LES ALPES (04370), demeurant Le Mas des Sims 466 allée des Rigous 83700 SAINT RAPHAEL, prise en sa qualité
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5b8
31 janvier 2011
31 janvier 2011
née le 05 Janvier 1967 à LYON (69004) Allée A ... 69330 MEYZIEU représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Aurélie NALLET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb27
16 décembre 2008
16 décembre 2008
C/ Philippe Y... S.A.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac27603bf88a1884793
17 octobre 2024
17 octobre 2024
PHILIP la CPAM DES HAUTES ALPES AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE SOCIALE - PROTECTION SOCIALE ARRÊT DU JEUDI 17 OCTOBRE 2024 Appel d'une décision (N°
Source officielleCour d'Appel
6253cc69bd3db21cbdd90070
21 décembre 2012
21 décembre 2012
Par courrier daté du 31 juillet 2012 et posté le 3 août 2012, Sylvie X...a relevé appel du jugement, sollicitant la désignation de Jean Luc Z..., son ami, en qualité de curateur.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bebd3db21cbdd86216
15 mai 2002
15 mai 2002
E... épouse F..., ... par Maître PIQUET Philippe, avocat au barreau de BEZIERS D...
Source officielleCour d'Appel
X... Y... Madame Christiane Gaùtane Z... épouse X... Yc/Mademoiselle Geneviève X
6253c873bd3db21cbdd85504
26 avril 2001
26 avril 2001
ARRET RENDU PAR LA COUR D=APPEL DE BORDEAUX -------------------------- Le : 26 AVRIL 2001 PREMIÈRE CHAMBRE SECTION A N° de rôle : 99/04294 Monsieur Philippe Jean Xavier Armand X... Y...
Source officielleChambre Commerciale
61630e4ada3e3d3066036723
1 mars 2012
1 mars 2012
Il conclut au débouté de la demande du conseil général des Alpes-Maritimes.
Source officielle1re Chambre A
6162700518eff35429d864de
26 novembre 2013
26 novembre 2013
MARITIMES, agissant par son Président Monsieur [S] [P], domicilié es qualité dont le siège social est [Adresse 1] représentée par Me Jean-François JOURDAN de la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat
Source officielle1ère chambre civile A
6032842a9d82f8b7f72618d9
18 janvier 2018
18 janvier 2018
SAVARY FABBRO, avocat au barreau de PARIS INTIMES : [G] [U] veuve [J] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE
Source officielleChambre 1-8
6791e0061c87724b5e69da05
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e93f
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Signé par Monsieur Pierre LAVIGNE, Président de chambre, et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 3 sur 41