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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a90
25 septembre 2013
25 septembre 2013
X..., - 10 000 euros pour Chloé X..., petite-fille de Michel X....
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f56a
3 mai 2012
3 mai 2012
98832 ILE DES PINS Non concluante, ni comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 Avril 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd907f4
25 avril 2013
25 avril 2013
.-98835 DUMBEA assistée de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2013, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ab
13 mai 2013
13 mai 2013
SELARL MILLIARD-MILLION COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Avril 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Pierre GAUSSEN, Président de Chambre, président, Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd908ac
16 mai 2013
16 mai 2013
Supérieur des Iles Wallis et Futuna BP. 244 - HAVELU MATA'UTU - 98600 WALLIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mars 2013, en audience publique, devant la cour composée de : Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8beac
6 mai 2008
6 mai 2008
Monsieur Jean-Pierre A... Madame Josette B... Monsieur Jean C... Monsieur Ismaël D... Madame Patricia E... Madame Michèle F... Madame Yvette G... Monsieur Bernard H...
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d844
2 mars 2011
2 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officielle1ère chambre civile B
6162603c8672d229b88163b1
3 décembre 2013
3 décembre 2013
de Frédérique JANKOV, greffier A l'audience, Jean-Jacques BAIZET a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle1ère chambre civile A
5fde8b14b0b7f16103a061c6
28 juin 2018
28 juin 2018
Jean-Paul Z... né le [...] [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253caa2bd3db21cbdd8b9c5
29 mai 2008
29 mai 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fd0
7 mars 2006
7 mars 2006
Jeanne 5 / Y... Madeleine 6 / Y... Michel 7 / Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d1
5 juin 2014
5 juin 2014
Jean-Jacques X... né le 17 Février 1957 à NOUMEA (98800) demeurant Elisant domicile au Cabinet de la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocats- Représenté par la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c8f5bd3db21cbdd86d30
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Michel X..., ès qualités de gérant de la SARL SALAISONS DE BELLEVUE LA MONTAGNE.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e1b
8 décembre 2006
8 décembre 2006
Jean-Michel CHARLESC/SA COSNE CINTRAGE Notification aux parties par expéditions le : Me LEVOIR - Me GALLONCopie : Expéd. : Grosse :COUR D'APPEL DE BOURGESCHAMBRE SOCIALEARRÊT DU 08 DECEMBRE 2006No - PagesAPPELANT
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e58b
31 août 2011
31 août 2011
ACCO C/ Michel X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb76bd3db21cbdd8d8df
9 mars 2011
9 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé (e) de : Monsieur Jean-Michel LIMOUJOUX, Président, Madame Marie-Claude CALOT, Conseiller, Madame Isabelle OLLAT, Conseiller
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
61629bb3eaaf44d62f53e841
10 avril 2013
10 avril 2013
TERROIR SAS [Adresse 3] [Localité 3] Ayant pour avocat postulant Me Alain FISSELIER de la SCP FISSELIER - CHILOUX - BOULAY, avocats au barreau de Paris, toque : L0044, Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Daniel
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b119
31 mars 2008
31 mars 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE CIVILE GROSSES + EXPÉDITIONS la SCP DESPLANQUES- DEVAUCHELLE Me Jean- Michel DAUDÉ ARRÊT du : 31 MARS 2008 No RG : 07 / 00376 DÉCISION ENTREPRISE : jugement
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd1
28 février 2008
28 février 2008
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, président Madame Françoise CHANDELON, conseiller Madame Evelyne GIL, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb12bd3db21cbdd8ccb5
23 octobre 2008
23 octobre 2008
Jean Paul X... en licenciement pour cause réelle et sérieuse, Et statuant à nouveau : – de dire et juger que le licenciement pour faute grave de M. Jean Paul X... est justifié, – de débouter M.
Source officiellePage 3 sur 32