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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca58bd3db21cbdd8ac44
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Jean Y... est clairement établie dans la rédaction des actes visés dans les présentes conclusions ".
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8ac19
7 février 2008
7 février 2008
C / Jean-Marie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af41
14 février 2008
14 février 2008
C / Jean- Marie Y...
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01915_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse et à la SCA Les Vignerons Montagnac-Domitienne.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01916_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse et à la SCA Les Vignerons des Soubergues.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01918_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse et à la SCA Les Vignerons du Pays d'Ensérune.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01920_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Article 3 : Le présent arrêt sera notifié à l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse et à la SCA Les Vignerons du Pays d'Ensérune.
Source officielleChambre 1-5
66878c8005d6f7f678d48d2c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[L] [A] Représentant : Me Karine TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Gilles LOUC, avocat au barreau de GRASSE Mme
Source officielle11e Chambre B
6162b61e47859723647203e9
31 mai 2012
31 mai 2012
aux lieu et place de la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI, avoués plaidant par Me Jean pierre BINON, avocat au barreau de MARSEILLE Madame [I] [M] épouse [E] née le [Date
Source officielle1re Chambre A
61629bc4eaaf44d62f53e9bd
30 avril 2013
30 avril 2013
N° 12/03822 SARL AVENTURE BLEUE C/ [T] [F] Association CLUB DE PLONGEE DE LA FAVIERE Grosse délivrée le : à :la SCP COHEN-GUEDJ la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON
Source officielleChambre 1-5
63c104fcbf9fd47c90a13524
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de la SCP TOLLINCHI PERRET VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Jean-Michel ADAM, avocat au barreau de GRASSE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application
Source officielleChambre commerciale
5fca5a5b233bb73181f37640
17 novembre 2020
17 novembre 2020
Sur ce marché, la société les Vignerons de la Méditerranée a retiré 650 hectolitres en deux fois : - 400 hl, réceptionnés le 1er juin 2012, - 250 hl, réceptionnés le 5 juillet 2012.
Source officielleChambre Commerciale
680c68b1230da8dfaf90c0b6
24 avril 2025
24 avril 2025
représentant légal [Adresse 3] [Adresse 3] Ayant pour avocat postulant Me CROS François-Antoine, membre de la SCP SCP CROS-HERRAULT, avocat au barreau de TOURS et ayant pour avocat plaidant Me VIGNERON
Source officielleChambre civile Section 2
68de08ac2efeaecfe6843479
1 octobre 2025
1 octobre 2025
UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ, Déclaré l'instance en rectification éteinte et la cour dessaisie, Condamné la S.C.A. UNION DE VIGNERONS DE L'ÎLE DE BEAUTÉ à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8f3
13 mai 2008
13 mai 2008
CAVE INTERCOMMUNALE DES VIGNERONS DE MONTFRIN MEYNES COMPS THEZIERS C / X...
Source officielle1re Chambre A
6162b6174785972364720301
30 octobre 2012
30 octobre 2012
ASSOCIATION VALENTIN HAUY C/ [M] [C] [Z] [U] épouse [F] FONDATION WWF FRANCE FONDS MONDIAL POUR LA NATURE Grosse délivrée le : à :Badie la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON
Source officielle1re Chambre A
6162853bc10e2193c5780999
2 avril 2013
2 avril 2013
COMMERCE ET D INDUSTRIE DU VAR C/ [B] [O] SARL KYRNAIR, REPRESENTEE PAR SON LIQUIDATEUR JUDICIAIRE, ME [O] Grosse délivrée le : à :la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON
Source officielleChambre commerciale
6970adf4cdc6046d47191094
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[Z] : 31 juillet 2020 ou 31 décembre 2020 : La société coopérative agricole Les Vignerons de [Localité 1] soutient pour l'essentiel que M.
Source officielle1re Chambre A
616333ccf74a27a178b84325
22 novembre 2011
22 novembre 2011
Monsieur Jean VEYRE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre A
6162678012fe6a3e85a6c7b1
12 mars 2013
12 mars 2013
FOND DU 12 MARS 2013 L.A N° 2013/ Rôle N° 12/04138 [S] [N] [C] C/ [R] [I] [E] Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON
Source officiellePage 3 sur 35