Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-2
67820c6a0f5e5278a79738b4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
MCG TELECOM Président: Mr [Y] [D], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Jean-pascal BENOIT de la SELARL SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE substituée
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926bc
9 septembre 2015
9 septembre 2015
né le 06 Juin 1972 à BASTIA ... 20600 FURIANI ayant pour avocat Me Pasquale VITTORI, avocat au barreau de BASTIA M. Jean Pascal J...
Source officielleChambre 4-2
6974c03ccdc6046d478c11c0
23 janvier 2026
23 janvier 2026
JANVIER 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 21/14342 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIGQP [T] [P] C/ S.A.S.U. [4] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Jean-Pascal
Source officielleChambre 1-4
66878c9205d6f7f678d48dfe
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Chambre 1-4 N° RG 23/10299 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLXIT Ordonnance n° 2024/M Monsieur [O] [S] représenté par Me Jean-pascal
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34c
2 juin 2008
2 juin 2008
Jean- Pascal, demeurant... Partie civile, intimé Non comparant, ni représenté N... Patricia, demeurant ... ...
Source officielle1ère chambre
68df5bd6cf4e7f1c37e1cc79
2 octobre 2025
2 octobre 2025
fond, origine tribunal d'instance d'Uzès, décision attaquée en date du 16 mai 2013, enregistrée sous le n° 1112000085 Mme [Z] [V] [Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Jean-Pascal
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
D1312c/DEFENDEURS
627df9340d41e0057d43e5d2
11 mai 2022
11 mai 2022
Statuant sur le recours formé par : DEMANDERESSE Madame [H] [C] [Adresse 5] [Localité 8] Représentée par Me Jean-Pascal ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : D1312 contre
Source officielleChambre 3-3
66878c9105d6f7f678d48dfc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Monsieur [Z] [P] représenté par Me Thibault POMARES de la SAS ABP AVOCATS CONSEILS, avocat au barreau de TARASCON Appelant et défendeur à l'incident Madame [F] [N] représentée par Me Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd92626
8 juillet 2015
8 juillet 2015
Jean Pascal Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd03bd3db21cbdd9203d
19 février 2015
19 février 2015
né le 01 Janvier 1967 à Ait Ishaq sidi M'Barek Ain Jem ... 84550 Mornas/ France Représenté par Me Jean pascal PELLEGRIN de la SCP PELLEGRIN SOULIER, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de NIMES
Source officielle1ère chambre
679331d331df9338379d2799
23 janvier 2025
23 janvier 2025
postulant, avocat au barreau de Carpentras INTIMÉE : Mme [E] [U] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1960 à [Localité 7] (26) [Adresse 6] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Pascal
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
66bd9a0d1329d1cb8b24ae6c
2 août 2024
2 août 2024
Jean-Pascal ARLAUX, avocat général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier
Source officielleChambre 1-4
69cf6ff6cdc6046d47f51cad
2 avril 2026
2 avril 2026
Ordonnance n° 2026/M Monsieur [M] [Q] représenté par Me Gilles GIGUET de la SELARL BURAVAN DESMETTRE GIGUET FAUPIN, avocat au barreau de TARASCON Appelant Société [I] [S] représentée par Me Jean
Source officielle9e Chambre B
61609a3c54c6ec55cf7100bf
27 juin 2014
27 juin 2014
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 JUIN 2014 N°2014/ Rôle N° 11/21680 Société COTE [T] [F] [M] [Q] C/ [X] [H] CGEA ANNECY Grosse délivrée le : à : Me Jean-Pascal
Source officielleChambre 1-11 référés
634507a73d3abfadff7c7908
10 octobre 2022
10 octobre 2022
LE NEPTUNE EN CAMARGUE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Jean pascal JUAN - Me Joseph MAGNAN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en
Source officielle6e chambre
63d37b64d1bc2605de4b4de9
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Section : RE N° RG : R22/00019 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Sandra MORENO-FRAZAK Me Jean-Pascal
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497d
8 juillet 2020
8 juillet 2020
ayant pour avocat Me Jean André ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : SAS ETABLISSEMENTS I... B...
Source officielle8e Chambre C
603734d4ff20080fbae2bd5e
21 mai 2015
21 mai 2015
APPELANT Monsieur [U] [F], né en 1968 à [Localité 3] (MAROC) demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean pascal JUAN, avocat au barreau de TARASCON INTIME Monsieur [H] [Q], pris en sa qualité
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
66bd9a0d1329d1cb8b24ae6e
2 août 2024
2 août 2024
Jean-Pascal ARLAUX, avocat général ayant déposé un avis écrit MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Bruno POUPET, président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA04668_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 13 novembre 2023, la société Akita, représentée par Me Jean-Pascal Michaud, demande à la Cour de rectifier le dispositif de son arrêt n° 21PA05086
Source officiellePage 3 sur 541
LES DOUCEURS DE ST DO, LEBLANC, Jean-Louis Pascal Daniel Lucien
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 13/07/2026 enregistré au Saint-Brieuc le 23/07/2026 sous le numéro Dossier 2026 00041536, Réf 2204P01 2026 A 02515 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Place de la Mairie 22800 Saint-Donan
23/08/2026
Voir →
MEUNIER, Jean-Yves Pierre Pascal
21/08/2026
Voir →
LABREUCHE, Pascal, Jean-Paul
20/08/2026
Voir →
Camara, Jean Claude Pascal
20/08/2026
Voir →
LOUDIEU, Jean-Pierre, Pascal
19/08/2026
Voir →