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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés
64cc95260fec5dd96933f98e
31 juillet 2023
31 juillet 2023
O U A I RÉFÉRÉ DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 31 JUILLET 2023 N° de Minute : 101/23 N° RG 23/00080 - N° Portalis DBVT-V-B7H-U7OD DEMANDEURS : Monsieur [X] [V] né le 13 Janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cc29bd3db21cbdd8f502
17 avril 2012
17 avril 2012
Jugement Conseil de Prud'hommes d'ANGERS, du 09 Novembre 2010, enregistrée sous le no 08/ 00617 ARRÊT DU 17 Avril 2012 APPELANTE : Madame Janine X... ... 49320 ST JEAN DES MAUVRETS présente
Source officielleChambre sociale
668e2559fcf93851fdd646b5
4 juillet 2024
4 juillet 2024
CHAUMONT-CHATTELEYN-ALLAM-EL MAHI, avocat au barreau de DIJON substituée par Maître Sophia BEKHEDDA, avocat au barreau de DIJON INTIMÉS : [N] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Alexis JANIER
Source officielle5ème Chambre
642fb7b1cece1704f57479dd
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTES [M] [S] [T] épouse [P] Représentée par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 22004850 Représentée par Me Florence JAMIER-JAVAUDIN
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8797e
22 septembre 2005
22 septembre 2005
au siège, "Les Joignettes" - 41120 CHITENAY représentée par la SCP DESPLANQUES - DEVAUCHELLE, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Vincent LEMAIRE, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Janine
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea48
5 décembre 2011
5 décembre 2011
à BERLIN (ALLEMAGNE) ... 01170 GEX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de la SCP PROUTEAU-SIMOND-GUICHARD, avocats au barreau de THONON-LES-BAINS INTIMEE : Mme Jane
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a89c
5 décembre 2006
5 décembre 2006
d'inscription au répertoire général : S 05 / 07207 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 01 Juillet 2003 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 01 / 05881 APPELANT Monsieur Jabier
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Martin Xc/Monsieur Bryan Y
6253ccaebd3db21cbdd90ecd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
Madame Jane Z... EPOUSE Y...
Source officielle1ère Chambre A
6031e4b66e19db1e3435ac26
12 juin 2018
12 juin 2018
. *** EXPOSE DU LITIGE Par jugement réputé contradictoire en date du 31 janvier 2017, le tribunal de grande instance de Nice a: - dit que Me Janine Y... n'a commis aucune faute en
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086b
25 juin 2013
25 juin 2013
MAGASINS GALERIES LAFAYETTE 27 rue de la Chaussée d'Antin 75009 PARIS représentée par Maître LECOMPTE, substituant Maître Catherine DAVICO-HOARAU, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : Madame Janine
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec37
3 novembre 2011
3 novembre 2011
A. ... 75479 PARIS CEDEX non comparant, non représent INTIMES : Madame Janine Y... ... 72100 LE MANS représentée par monsieur Jean Z..., délégué syndical société OUEST NETTOYAGE
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee17
10 janvier 2012
10 janvier 2012
né le 21 Janvier 1976 en ALBANIE ... ... 69002 LYON Monsieur Agostin C... né le 01 Mai 1970 en ALBANIE ... ... 69002 LYON Monsieur Arben D...
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001682c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
ATELIER JANTES DES MONTS DU LYONNAIS C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba30
22 janvier 2008
22 janvier 2008
C / CAISSE DE CREDIT MUTUEL AIX ROTONDE Jannine Z... veuve X... Orythys X... épouse A...
Source officielleCour d'Appel
République, le 04 décembre 2013, appel principalc/Monsieur Z
6253ccd9bd3db21cbdd917d8
24 mars 2014
24 mars 2014
LES APPELS : Appels ont été interjetés par : M. le procureur de la République, le 04 décembre 2013, appel principal contre Monsieur Z...Jane.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162d67ca2a5768a176c562c
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Nous avons constaté dans le courant du mois de janvier 2008 la disparition de trois jantes en aluminium neuves. Nous avons donc procédé à une enquête interne pour retrouver ces jantes.
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA02338_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Il a aussi noté que le pneu avant droit a reçu des marques et que la jante a été enfoncée. Par la suite, il a produit un devis de réparation à hauteur de 10 705,69 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd93700
23 novembre 2016
23 novembre 2016
L'ordonnance de clôture a été rendue le 27 janvier 2016.
Source officielleChambre 3-4
Vu le désistement d'appel de S.A.R.L. PIX LOCATION, appelantec/S.A
680b1db22c124f4fd8d67312
24 avril 2025
24 avril 2025
JALIS prise en la personne de ses représentants légaux Représentant : Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b1e
30 septembre 2014
30 septembre 2014
Mme Janine Z... Mme Annie X... M. Bernard X... M. Jacques X... Mme Monique X... M. Patrice X... Mme Pascale A...
Source officiellePage 3 sur 559
JANIER, Côme
12/04/2026
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JANIERE ENERGIES
11/03/2026
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CABINET HENRI JANIER
12/02/2026
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SARL L'ATELIER SOPHIE JANIERE
25/01/2026
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MAISON JANIER
02/12/2025
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