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5 576 résultats pour « Isabelle Plana »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

5fdd0e1f378af57844fa8e32

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

(plan cadastral de 1935 annexe 2 du rapport d'expertise et plan cadastral de 1937 ).

Source officielle
CA

Chambre 2 A

653ca60283c9498318209c4d

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

application des dispositions des articles 805 et 907 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Mai 2023, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant madame Isabelle

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdc643205ad3787f3d1c680

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

Cet acte n'est accompagné d'aucun plan en bornage ou simple plan.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93445

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

Par arrêté du 3 mai 2016, le représentant de l'Etat a maintenu pour une durée de 6 mois à compter du 6 mai 2016 la mesure de soins psychiatrique de Mme Isabelle X....

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63ca42009066fd7c90fc22d5

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Mme Isabelle PERRIN,

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02294_20250709

Admin. Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le plan de masse " plantations état projeté " a été complété le même jour afin de préciser que treize arbres tiges seraient plantés sur les aires de stationnement, quatre arbres tige sur la place et que

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d08f

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Par jugement du 06 novembre 1998, le tribunal de grande instance d'AGEN arrêtait le plan d'apurement du passif du redressement judiciaire civil des époux X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913fa

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

Pierre X... et à son épouse Mme Isabelle X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e70

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

(SCI Isabelle) ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb76bd3db21cbdd8d8e5

Appel

8 mars 2011

8 mars 2011

Madame Isabelle X... a fait appel, le 3 juillet 2009, du jugement qui lui avait été notifié le 17 juin 2009.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

63660af3bb0cef7f74279191

Appel

4 novembre 2022

4 novembre 2022

Conseiller Greffier lors des débats : Madame Isabelle LAURAIN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3f

Appel

3 janvier 2012

3 janvier 2012

, et a accueilli les demandes de Mme Isabelle X... de ce chef, - il a accordé à Mme Isabelle X... une indemnisation au titre du droit individuel à la formation.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01685_20240507

Admin. Appel

7 mai 2024

7 mai 2024

Le dossier de permis est en outre accompagné d'annexes constituées de plans de localisation des 16 arbres existants à abattre et des 23 arbres à planter et d'un plan paysager identifiant les essences d'arbres

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fdbeb0a96eaf30bd0b80155

Appel

17 janvier 2019

17 janvier 2019

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle C... Me Eudes M...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

603491945e7ef17e7b0013b1

Appel

15 novembre 2016

15 novembre 2016

SUR CE, Sur la résolution du plan.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

686dfb19002316e0ca848fbc

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

est survenu en cours d'exécution du plan, lequel justifierait l'ouverture d'une liquidation judiciaire et emporterait par voie de conséquence la résolution du plan.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00007_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Tout abattage d'arbre doit donner lieu à une compensation sur le terrain à raison d'un arbre planté pour un arbre abattu. L'arbre planté sera, à terme, de même gabarit que l'arbre abattu.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfcbd3db21cbdd8ec80

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

Le 18 juillet 2008 les relations contractuelles prennent fin sans autre formalisation que le départ de Mme Isabelle Y....

Source officielle
CA

Chambre civile

69f2ea29cdc6046d470d0a49

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[P] [Localité 1], dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Isabelle FAURE-ROCHE de la SELARL FAURE-ROCHE ISABELLE, avocat au barreau de BRIVE INTIMÉS ---==oO§Oo==--- Suivant

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01135_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Ce classement peut s'appliquer également à des arbres isolés, des haies ou réseaux de haies ou des plantations d'alignements. ".

Source officielle

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