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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be39
30 mai 2008
30 mai 2008
MANGUIER PIERRE agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant 102 rue du Faubourg Saint Honoré 75008 PARIS représentée par Me Louis-Charles HUYGHE, avoué à la Cour assistée de Me Ilan
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e95
18 juin 2021
18 juin 2021
par Me Bérenger TOURNÉ de la SELARL TOURNE & BONNIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : K0085 Ayant pour avocat plaidant Me Olivier TAMAIN, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Séverine ILLAN
Source officielleChambre 4-5
68676be1fdaf41a8356be6dd
3 juillet 2025
3 juillet 2025
SEPHRIA C/ [F] [M] Copie exécutoire délivrée le 03/07/25 à : - Me Ilana IBGHI FEDIDA, avocat au barreau de PARIS - Me Shounit TROGMAN, avocat au barreau de PARIS
Source officielle4ème chambre commerciale
6260f9336d9e13277d6e389e
20 avril 2022
20 avril 2022
ARRÊT N° N° RG 22/00615 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ILA3 CC TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON 16 novembre 2021 RG:2021/6613 [G] [P] C/ [R] ÉPOUSE [B] Grosse délivrée
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d911
3 mars 2011
3 mars 2011
. ***** Karim B... et Karine X... se sont mariés le 16 août 2003 à HEM et deux enfants sont issus de leur union : - Elies, née le 3 octobre 1996, - Ilian, né le 2 mai 2000.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
65449d80c71a6a83181c8ef6
2 novembre 2023
2 novembre 2023
COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE DE LA FONDATION ROBERT DE SORBON, représentée par Me Ilan MUNTLAK, avocat au barreau de PARIS, toque : C2445 Intimées : FONDATION ROBERT DE SORBON (FRDS), représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c1
21 février 2020
21 février 2020
Représenté par Me Ilan Tobianah, avocat au barreau de Paris, toque : D0718 et par Me Jessica Chuquet, avocat au barreau de Paris, toque : E0595 Composition de la cour : En application des dispositions
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee7
2 octobre 2013
2 octobre 2013
demeurant Rue Luigi Cherubini-93210 SAINT DENIS Représentée par Me Marie-christine COUDAMY de la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT SELARL, avocat au barreau de LIMOGES SA SOPSID, demeurant Port Thionville Illange
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c079e
22 juillet 2022
22 juillet 2022
ordonnance du 07 juillet 2022 assisté de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [C] [T], né le 16 Novembre 1996, actuellement hospitalisé au CHS CHARLES PERRENS assisté de Maître Roberto ILLAN
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de62676b73dd81b971a6
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [D] [I] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Ilan NAKACHE, avocat au barreau de PARIS, toque : B729 à
Source officielleChambre A - Commerciale
66fce3cb8d6ea26f688da62f
1 octobre 2024
1 octobre 2024
COUR D'APPEL D'ANGERS CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 22/02075 - N° Portalis DBVP-V-B7G-FC44 jugement du 08 Décembre 2022 Tribunal de Grande Instance du Mans
Source officielleChambre 4-4
62c7c944cb8dca058e3e780c
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DBVB-V-B7D-BD3LZ [V] [X] C/ SA KAPPA ENGINEERING Copie exécutoire délivrée le : 07 JUILLET 2022 à : Me Marie ROUSSEL, avocat au barreau de NICE Me Ilène
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6033618799c14d1285657bd1
28 juin 2017
28 juin 2017
représentée par Me Aline JACQUET DUVAL, avocat au barreau de PARIS, toque : E2080 INTIME Monsieur [J] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] représenté par Me Ilan
Source officielleChambre A - Commerciale
686dfcbd2abc72c5727a0373
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 3] CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 24/00144 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FIM7 ordonnance du 28 Novembre 2023 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
615e0d82c25a97f0381f4d9e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Chantal-rodene BODIN CASALIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148, avocat postulant Représenté par Me Ilan
Source officielleChambre des étrangers-JLD
63577c8921f86b05a77f6e79
24 octobre 2022
24 octobre 2022
DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PAU ORDONNANCE CHAMBRE SPÉCIALE Hospitalisation sous contrainte 24 octobre 2022 Dossier N° N° RG 22/00061 - N° Portalis DBVV-V-B7G-ILAV
Source officielleChambre A - Commerciale
686dfcbd2abc72c5727a036f
8 juillet 2025
8 juillet 2025
COUR D'APPEL D'[Localité 5] CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 24/00768 - N° Portalis DBVP-V-B7I-FJ26 jugement du 10 Avril 2024 TJ à compétence commerciale d'[Localité
Source officielleChambre A - Commerciale
66162bd799851e0008f1e518
9 avril 2024
9 avril 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 6] CHAMBRE A - COMMERCIALE CC/ILAF ARRET N°: AFFAIRE N° RG 23/00399 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FEEA jugement du 27 Février 2023 TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielleCour d'Appel
IT Erick Xc/Monsieur Denis X
6253ca75bd3db21cbdd8b162
18 mars 2008
18 mars 2008
Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 04 juillet 2007 APPELANT : Monsieur Erick X... né à BEGLES (33130) de nationalité française demeurant ... 33127 SAINT JEAN D'ILLAC
Source officielleChambre 4 A
67875252fc8e837eda8a620a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Me Sébastien BENDER - Me Mathieu EHRHARDT le Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 4 A N° RG 24/02688 - N° Portalis DBVW-V-B7I-ILAT
Source officiellePage 3 sur 19