Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87696
30 juin 2005
30 juin 2005
ROUE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE Françoise Z... : PRESIDENT DE CHAMBRE Claire MONTPIED : CONSEILLER Gérard FLAMANT : CONSEILLER ARRET : Contradictoire prononcé par sa mise à disposition
Source officielleSociale B salle 3
68199b3045063c42e3253810
25 avril 2025
25 avril 2025
La salariée indique elle-même avoir été cantonnée à des tâches de conseillère de vente et d'hôtesse de caisse.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af6522b6c6260008b52f17
22 janvier 2024
22 janvier 2024
de l'épaule droite chez une droitière de 56 ans, hôtesse de caisse, qui avait bénéficié d'une prise en charge chirurgicale, il persistait un syndrome douloureux chronique de l'épaule en contraintes posturales
Source officielle1re chambre 2e section
60326b267dcc649fc2605637
6 février 2018
6 février 2018
MONOD AMAR BOUDRANT, avocat au barreau de PARIS - Me Stéphanie GAUTIER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Olivier BINDER de la SCP GRANRUT Société d'Avocats, avocat au barreau de PARIS - Me Bertrand ROL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
URSSAF DU POITOU CHARENTEc/SARL MPR
615e0e82c25a97f0381f5768
18 septembre 2014
18 septembre 2014
CHARENTE, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 1] représentée par Me Laurent BENETEAU de la SCP AIMARD-LOUBERE - BENETEAU - BOUDET - LE ROUX
Source officielleChambre sociale
65aa2699a34ad10008581a4a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par courrier du 10 juillet 2020, la société GD a demandé au médecin du travail ses observations quant à un reclassement de Mme [O] sur un poste d'hôtesse de caisse.
Source officielleChambre Sociale
637dc85c14982305d4c20205
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[J] [O] avait formulée au titre de la rupture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
65b20dbbc4cf860008dff4f9
19 janvier 2024
19 janvier 2024
LECLERC, à compter du 31 août 1996, en qualité d'hôtesse de caisse.
Source officielleChambre sociale
66921893f3a19d0db6b7120f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
la décision de fixer à 12 %, à compter du 14 novembre 2016, le taux d'incapacité permanente partielle ( IPP) en indemnisation des séquelles de la maladie relative à une rupture de la coiffe des rotateurs
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90284
12 février 2013
12 février 2013
dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Christine LEMAIRE, Conseiller, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officielleCour d'Appel
6253c8a3bd3db21cbdd85d60
5 mars 2002
5 mars 2002
APPELANT d'un jugement du Conseil de Prud'hommes de MARMANDE en date du 04 Septembre 2000 d'une part, ET : Monsieur Christian X... né le 14 Novembre 1952 à TALENCE (33400) Résidence Bellevue "Les hortensias
Source officielleChambre Sociale
62760cb0593736057d78aa5e
5 mai 2022
5 mai 2022
. ***** FAITS ET PROCÉDURE : Mme [P] [H] épouse [V], salariée de la SAS [6] (enseigne [6]) en qualité de pompiste / hôtesse de caisse, a déclaré le 22 août 2006 une maladie professionnelle
Source officielleChambre Sociale
6618cf1b7935f50008be44fd
11 avril 2024
11 avril 2024
septembre 2004 (attestation du 12 avril 2021) Mme [OL] [O], hôtesse d'accueil depuis 2005 (attestation du 9 avril 2021) M.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6524e9fd018877831839960d
9 octobre 2023
9 octobre 2023
aux termes de la déclaration d'accident du travail faite par l'employeur : « en faisant glisser un carton de vin à l'aide des roulettes de la caisse devant le scanner, l'hôtesse a ressenti une douleur
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
69e07096cdc6046d4768f80c
15 avril 2026
15 avril 2026
relate que plusieurs accidents de travail ont eu lieu durant cette période suite aux mauvaises conditions d'entretien du matériel de service, de nombreux trolleys ayant des freins défectueux ou des roues
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6788a22db815c30a4df70b80
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de caisse par la SAS [Adresse 8], a sollicité la reconnaissance de l'origine professionnelle de sa tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite, objectivée par certificat médical initial
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6032500295080485ba25548a
1 mars 2018
1 mars 2018
- signé par Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président et par Madame Hortense VITELA, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire présent lors du prononcé.
Source officielle2ème chambre sociale
662209689ce1420008389769
18 avril 2024
18 avril 2024
FAITS ET PROCEDURE Mme [J] [L], employée en tant qu'hôtesse de caisse au sein de la société [3] (la société), a été victime d'un accident du travail le 18 mai 2017.
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92420
12 mai 2015
12 mai 2015
de Laval 49500 SEGRE représentée par Maître ROGER, avocat substituant Maître VALLAIS, avocat au barreau de NANTES-No du dossier 01128 INTIMEE : Madame Pauline X... ... 49220 LION D'ANGERS
Source officielleCour d'Appel
6253cd25bd3db21cbdd92683
1 septembre 2015
1 septembre 2015
FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 01 SEPTEMBRE 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES
Source officiellePage 3 sur 5