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55 résultats pour « Gilles Calvez »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218b2228a02057de6742d

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social 7 Grand Place - Centre Pierre Deschodt - 62250 Marquise représentée par Me Benoît Callieu

Source officielle
CA

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ETRANGERS

68d61f3faf601e1a13832bc4

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

CALVET, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 7 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

636ca5f56c7633dcd15b398e

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

constituée SA MACSF EPARGNE RETRAITE prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 7] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Gilles

Source officielle
CA

ETRANGERS

68d61f3faf601e1a13832bc2

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

CALVET, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 7 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
CA

3e chambre civile

65a0edda5bbe450008b2cf1a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

ETRANGERS

68d61f3faf601e1a13832bc6

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

CALVET, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 7 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
CA

ETRANGERS

68d61f3faf601e1a13832bc8

Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

CALVET, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 7 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

69facc7acdc6046d47be8beb

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

JAMES-FOUCHER, AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉS Monsieur [J] [K] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Diane DUPEYRON, avocat au barreau de TOULOUSE Représenté par Me Gilles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94fbd3db21cbdd87e8b

Appel

21 mars 2006

21 mars 2006

représentants légaux dont le siège social est : 6, place d'Alleray 75505 PARIS CEDEX 15 représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU, avoués associés près la Cour d'Appel de PARIS assistée de Maître Hugues CALVET

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

688af88daac506b5d705cf8d

Appel

29 juillet 2025

29 juillet 2025

59] [Localité 64] Représentée par Me Sylvie SABATHIER, avocat au barreau d'ALBI INTIMÉ ET APPELANT Monsieur [L] [C] [U] [G] [T], demeurant [Adresse 72] - [Localité 62] Représenté par Me Gilles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd915b52767dbb0bb2e381c

Appel

17 juin 2020

17 juin 2020

Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Ayant pour avocats plaidants : Me Yéléna TRIFOUNOVITCH et et Me Hugues CALVET

Source officielle
CA

Chambre 1-6

67ef71638d5c08d4a262e5e6

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

le [Date naissance 3] 1957 à [Localité 6] demeurant [Adresse 5] représentée par Me Naïma HAOULIA, avocat au barreau de MARSEILLE Organisme CPAM DU VAR demeurant [Adresse 7] représentée par Me Gilles

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

60329908b9f5fe0d9991845d

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

Matthieu BOCCON-GIBOD [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Représentée par Me Hugues CALVET

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CA

Pôle 4 - Chambre 7

5fdc477602f3d36b3dd24df8

Appel

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Gilles MALFRE, conseiller Mme Marie-José BOU, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par M.

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

68df5d784a4e15bf2fe4fab6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe, conseiller --

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