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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5fb
8 août 2011
8 août 2011
Gilbert X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891ca
24 janvier 2007
24 janvier 2007
Monsieur Gilbert Michel C... ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89de8
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Sur la rupture du contrat de travail de M Gilbert X... : La lettre de licenciement pour cause économique, adressée à M Gilbert X... le 16 septembre 2003 est rédigée comme suit : "depuis plusieurs années
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603580335c2a67a582a3c8ab
14 avril 2016
14 avril 2016
La société Gilbert Coullier Production a produit plusieurs spectacles de l'humoriste [Y] [N].
Source officielleCour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85de5
2 novembre 2001
2 novembre 2001
Déboute Monsieur et Madame Gilbert X... de leur demande accessoire en vertu de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5fc
5 septembre 2011
5 septembre 2011
Gilbert Max Paul Y... né le 13 Octobre 1953 à APT (VAUCLUSE) ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6162fde73ebbdffcbea6a9ad
4 janvier 2012
4 janvier 2012
[VF] [Adresse 11] [Localité 20] représentée par Maître Gilbert THEVENIER, avoué à la Cour assistée de Maître Loïc GUILLAUME, avocat au barreau de Paris, Toque : P154 S.C.I.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85753
11 juin 2001
11 juin 2001
CONDITIONNELLE ' JUGEMENT Jugement en premier ressort rendu le onze juin deux mille un dans l'affaire qui a fait l'objet d'un débat contradictoire le vingt huit mai deux mille un, concernant : Monsieur Gilbert
Source officielle2ème chambre
5fd9f8f569c6273a3d0197f5
23 octobre 2019
23 octobre 2019
ET DO de sa demande de réduction de prix, - débouté la SARL GILBERT ET DO de sa demande de dommages intérêts, - condamné la SARL GILBERT ET DO à payer à Mme [U] la somme de 1 289,69 €, - débouté Mme
Source officielleCour d'Appel
6253ca99bd3db21cbdd8b80e
27 mars 2008
27 mars 2008
Le 5 janvier 2004 M Gilbert X... refusait.
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd86500
18 février 2003
18 février 2003
CHIMIDEROUIL TECHNOCHIM FRANCE C/ Gilbert C. ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique du dix huit Février deux mille trois par Catherine LATRABE
Source officielleCour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2f
3 décembre 2008
3 décembre 2008
représenté par la SCP BOLLING - DURAND - LALLEMENT, avoués à la Cour assisté de Maître Etienne Y..., avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMÉ Monsieur Gilbert Marcel René Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ca43bd3db21cbdd8a830
22 janvier 2008
22 janvier 2008
Gilbert X... s'est trouvé déchargé par ce paiement fait au Crédit Lyonnais qui ne l'avait pas déchargé et, non par une prétendue cession de la créance détenue par Gilbert X... sur la société Castelbriantaise
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aee8
14 février 2008
14 février 2008
Gilberte X... épouse Z... C / François X... Evelyne X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c952bd3db21cbdd87efc
4 janvier 2006
4 janvier 2006
GILBERT ET Y... en la personne de son représentant légal Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 08 Septembre 2003 par le Conseil de Prud'hommes de SAINT GERMAIN No RG : 02/00431 Section : encadrement
Source officielleCour d'Appel
6253cd74bd3db21cbdd93686
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Par acte d'huissier en date des 5, 10 et 13 décembre 2012 Mme Gilberte X... a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253c99abd3db21cbdd88c67
10 janvier 2007
10 janvier 2007
Gilbert, en ses conclusions oralement développées ;X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd8989c
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Gilbert Y...à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca06bd3db21cbdd89dac
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Gilbert Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a543
27 mars 2007
27 mars 2007
Gilbert X... a été dispensé d'activité à compter du 17 mai 2004.
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