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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
63ca42df9066fd7c90fc265c
19 janvier 2023
19 janvier 2023
articles 452 et 456 du code de procédure civile, par mise à disposition au greffe de la Cour FAITS ET PROCÉDURE : Le 3 décembre 2017, les époux [L] se rendaient à la galerie d'art dénommée Galery
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
C0765, substituée par Me SCHLEGELc/DEFENDEURS
6688de43676b73dd81b96f80
5 juillet 2024
5 juillet 2024
: C0765, substituée par Me SCHLEGEL contre DEFENDEURS Monsieur [K] [T] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Me DEVAUX, avocat au barreau de Paris, toque B522 SCI COMPENDIO GALLERY
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA05126_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
Aucun mandat donné à la société Carpenters Workshop Gallery par la société requérante ne permet de regarder les opérations de transport en cause comme réalisées pour le compte de cette dernière.
Source officielleAvis
CADA:20163004
21 juillet 2016
21 juillet 2016
du conseil départemental de la Gironde à sa demande de copie des documents suivants concernant le marché public portant sur la construction de chaussées sur la route départementale 18 - Déviation de Galgon
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA02013_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
de la rue Maurice Ripoche ; - il a également droit à la prise en compte de provisions pour créances douteuses ; - l'administration a abandonné le rehaussement du résultat de la société ST'ART GALERY
Source officielle8e Chambre A
6162f6edb807dfe813d296c7
21 juin 2012
21 juin 2012
ANTOINE PARFUMERIE GROUPE, demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP BADIE - SIMON-THIBAUD - JUSTON, avocats au barreau d'AIX EN PROVENCE plaidant par Me Rémy GOMEZ de la SCP Willkie FARR et GALLAGHER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6780be11780de3a214879d9e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Il ressort de l'intervention de la société Gallego de février et septembre 2022 que les VMC ne présentaient pas d'anomalie.
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c40
15 décembre 2020
15 décembre 2020
N... né le [...] à Roseau (Dominique) de nationalité dominicaise actuellement retenu au centre de rétention des Abymes Comparant Assisté à l'audience de Me Christelle GALLEBY, avocate commise d'office
Source officielleCour d'Appel
6253cdddbd3db21cbdd94c41
15 décembre 2020
15 décembre 2020
I... né le [...] à Roseau (Dominique) de nationalité dominicaise actuellement retenu au centre de rétention des Abymes Comparant Assisté à l'audience de Maître Christelle GALLEBY, avocate commise d'office
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6684eb02a0de54ff609f7f90
2 juillet 2024
2 juillet 2024
répertoire général : N° RG 21/08473 - N° Portalis 35L7-V-B7F-CDTC5 Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Janvier 2021 -Tribunal Judiciaire de PARIS RG n° 18/03549 APPELANTE Société MING GALLERY
Source officielle1ère Chambre
631835050876004f131a6120
6 septembre 2022
6 septembre 2022
* sur le choix des entreprises de maçonnerie Les appelants reprochent à la SAS FONCIA PYRENEES GASCOGNE d'avoir retenu une entreprise générale de maçonnerie, GALLEGO, qui exécute un lot mineur
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a9d37f05566a2f16fd86f1
30 juillet 2024
30 juillet 2024
ayant pour avocat postulant Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY, avocat au barreau d'AMIENS ET Monsieur [R] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Concluant par Me Eric KRAMER de la SCP FABIGNON, LARDON-GALEOTE
Source officielleCour d'Appel
AGENT JUDICIAIRE DU TRESORc/Madame Béatrice X
6253ccf5bd3db21cbdd91d51
3 décembre 2014
3 décembre 2014
.-33000 BORDEAUX, SA AVANSSUR prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 163/ 167 Avenue Georges Clémenceau-92742 NANTERRE, représentés par Maître GALLEGO
Source officielle1ere Chambre Section 1
6710aa77be64d7e51024520c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
1, de la Convention que si elles poursuivent un but légitime et s'il existe un rapport raisonnable de proportionnalité entre les moyens employés et le but visé' (notamment CEDH Edificaciones March Gallego
Source officielleChambre Sociale
67fde8289b68debe44f7e84d
14 avril 2025
14 avril 2025
[E] [M] [Adresse 2] [Adresse 6] [Localité 3] Représentée par Me Christelle GALLEBY, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH APPELANT Madame [D] [B] [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6440d824e704a005d1ed7109
19 avril 2023
19 avril 2023
[E], [K], [M] et Mme [T] et les clients principaux du groupe ATS, à savoir : Carrier, Milton Roy, SNOP, Valeo, Novares, Safran, Opera Gallery, Re Commerce, Total, Renault.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e3d7
30 juin 2011
30 juin 2011
du tribunal de commerce de Lyon Au fond du 21 avril 2010 RG : 2008J2737 COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 30 Juin 2011 APPELANTE : SAS JARDIN IMPREVU à l'enseigne FLOWERBOX GALLERY
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d45e
20 janvier 2011
20 janvier 2011
Elle précise enfin que Monsieur Michel X...s'est fait embaucher le 13 mai 2008 par la société GALLEIC alors qu'il n'avait pas pris acte de la rupture du contrat de travail et qu'il n'a saisi le conseil
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69d73c4dcdc6046d479b7b82
8 avril 2026
8 avril 2026
SCP LETU ITTAH ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0120 à DÉFENDEUR Monsieur [U] [R] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Olivia WICKER substituant Me Jean-Denis GALDOS
Source officielle1ère Chambre civile
63d0d56881a7b805de12b425
24 janvier 2023
24 janvier 2023
DE L'OISE agissant poursuites et diligences en son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Jacques EVEN de la SCP FABIGNON,LARDON-GALEOTE
Source officiellePage 3 sur 9