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110 résultats pour « Florian Borg »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

6528dfceaaebb88318fda877

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

CNA DISTRIBUTION [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Benoît BOMMELAER de la SELARL C.V.S., postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Florian LEVIONNAIS de la SELARL THILL-LANGEARD

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6162ec216c9bddc8258475a6

Appel

17 février 2012

17 février 2012

son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 7] [Localité 8] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoué à la Cour assistée de Me Florian

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL00270_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Florian Jazeron, rapporteur public, - et les observations de Me Pestel, représentant Madame A... C...

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24TL01407_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Florian Jazeron, rapporteur public, - les observations de Me Harket représentant la société Soulier - les observations de Me Wautier substituant le cabinet Item avocats représentant la communauté de

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69739874cdc6046d476fbbf7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La résidence est soumise au statut de la copropriété, et le syndicat des copropriétaires est représenté par son syndic en exercice la sarl Cabinet Bore.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6811b378893ab038bd466031

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

épouse [W] née le 17 décembre 1961 à [Localité 22] (88) domiciliée [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane GIURANNA de la SELARL GIURANNA & ASSOCIES, avocat au barreau d'EPINAL, substitué par Me Floriane

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fda7fca79673f0b47e4dcff

Appel

27 juin 2019

27 juin 2019

par Me Sophia BOUZIDI, avocat au barreau de NICE INTIMEE SA ASM MONACO FOOTBALL CLUB SA, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Gérard BAUDOUX, avocat au barreau de NICE substitué par Me Florian

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

5fda008d707a054278ad6f30

Appel

17 octobre 2019

17 octobre 2019

prêt, destiné à financer l'acquisition d'un immeuble à usage d'habitation principale sis à [Adresse 1], a par ailleurs été garanti par le nantissement du contrat collectif d'assurance sur la vie «'Floriane

Source officielle
CA

Chambre commerciale

62ce63999a20ce9fcf1268bd

Appel

12 juillet 2022

12 juillet 2022

laquelle vient aux droits la SS IBPC à laquelle vient aux droits la SAS L2G et pour elle son représentant légal en exercice domicilié ès-qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florian

Source officielle
CA

Chambre 1-1

64364c6e29c3df04f589a375

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

ALLIANZ Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Nikita SICHOV Me Philippe SANSEVERINO Me Florian LASTELLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

5fdc92a795d8c3b5ceaf64c1

Appel

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Il résulte de votre comportement que vos élèves arrivent à vos cours la plupart du temps avec la 'peur au ventre', stressés, au bord des larmes.

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CA

Chambre sociale

69f4383acdc6046d472d4624

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Arrêt n° 177 du 30/04/2026 N° RG 25/00217 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTKN FM Formule exécutoire le : 30/04/26 à : - Me Florian AUBERSON - Me Mélanie TOUCHON COUR D'APPEL

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69f43e3bcdc6046d472e2bcf

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[D] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Florian MICHEL, avocat au barreau de LYON, toque : 2478 INTIMES : Mme [U] [T] épouse [K] née le 21 Mars 1986 à [Localité 1] [Adresse

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

644a1203656d26d0f8b57ca9

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

suivant déclaration d'appel du 16 janvier 2023, APPELANTE : Madame [Z] [D] née le 20 Septembre 2001 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée et assistée de Me Florian

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00857_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

A cette fin, l'autorité compétente peut soit indiquer la nature de l'action ou de l'opération d'aménagement à laquelle la décision de préemption participe, soit se borner à renvoyer à la délibération si

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CA

Pôle 6 - Chambre 9

6163b5331669d540ac7bab3c

Appel

24 février 2010

24 février 2010

EAGLE AVIATION [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Me Bruno AMIGUES, avocat au barreau de SAINT NAZAIRE, substitué par Me Floriane DUVAL, avocate au barreau de PARIS, J114 AGS CGEA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fdab

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

audit siège immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 805 033 941 [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Philippe Autier, avocat au barreau de Paris, toque : L0053 Assistée de Me Florian

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6431065328558704f52e69b9

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

HOTEL BORD DE RHONE N°SIRET 797 515 236 00017 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Florian DA SILVA de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Olivier BARRAUT

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT00730_20221129

Admin. Appel

29 novembre 2022

29 novembre 2022

A à bord de divers bâtiments de surface entre 1991 et 2010.

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6387c51457d0f882dcb6

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

[Localité 3] représentée par Me Jean-Luc SERIOT de la SCP GALLAND ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE INTIMÉ : [B] [W] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Florian

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