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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
6033e29c9d63b593d9ec2c3b
14 mars 2017
14 mars 2017
Mars 2016 -Président du TGI de PARIS - RG n° 16/50542 APPELANT Monsieur [N] [M] [G] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1966 à [Localité 1] Représenté et assisté de Me Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6887316f1692fcf85d581f00
25 juillet 2025
25 juillet 2025
LAGEMI, Présidente de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Caroline GAUTIER, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c9bd3db21cbdd89381
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Mme Florence P... M. Jean-Pierre Q... M. Roland R... M. Olivier S... M. Jean-Jacques T... M. Patrick U... Mme Monique V... Mme Sophie W... Melle Caroline XX...
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef0
9 février 2018
9 février 2018
Représenté par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 SASU LAPIERRE DES DEUX RIVES prise en la personne de ses représentants
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ef1
9 février 2018
9 février 2018
Représenté par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 SAS AUDIT ET SOLUTIONS prise en la personne de ses représentants
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7dc631919b5dc6a684
15 août 2024
15 août 2024
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier
Source officielleChambre Sociale
65c32e1311f78b0008e3e315
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officielle14e Chambre
6162cf6e8b4dc27576e7b74b
19 décembre 2012
19 décembre 2012
CMA - CGM MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SÉCURITÉ SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Julien SCAPEL, avocat au barreau de MARSEILLE SCP GAUTIER
Source officielleCour d'Appel
LA S.A. CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCEc/Monsieur Alain X
6253c8c1bd3db21cbdd862be
26 mars 2002
26 mars 2002
Dans sa décision du 11 mai 1999, le Tribunal a ordonné une expertise médicale de Monsieur Alain X... confiée au Docteur Florence A....
Source officielleChambre sociale
69738703cdc6046d476d5fad
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[X] [N] C/ S.A.R.L. [5] Prise en la personne de son représentant légal en exercice CCC délivrée le : 22/01/2026 à : Me GAUTHE Expédition revêtue de
Source officielle14e Chambre
6036bf560d2d2e5f38c3875c
9 septembre 2015
9 septembre 2015
RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Nicole GASIOR, avocat au barreau de MARSEILLE Me Laurence FOURNIE-GATIER
Source officielle1ère chambre
63ca42e29066fd7c90fc2678
19 janvier 2023
19 janvier 2023
SAFER URAL PROVENCE ALPES COTE D AZUR SAFER Grosse délivrée le 19/01/2023 à Me Marie AUDIER à Me Florence ROCHELEMAGNE à Me Jean philippe GALTIER COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc88bd3db21cbdd906a6
14 mai 2013
14 mai 2013
Florent X... C/ Mme Isabel Maria Y... épouse X...
Source officielleChambre Sociale
637490c640f124dcd102fe0a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
, Conseiller qui en ont délibéré, Madame Catherine RIDE-GAULTIER, Greffier lors des débats Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 21 Octobre 2022 par mise à disposition
Source officielleChambre 4-2
661a202c4cfa010008a2d6df
12 avril 2024
12 avril 2024
[B] [Y], [Adresse 1], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Philippe GAUTIER, avocat au barreau
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66beeb7dc631919b5dc6a682
15 août 2024
15 août 2024
de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Caroline Tabourot, conseillère, à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Caroline Gautier
Source officielle4e chambre
6358ce0ec40aa805a7864e1d
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Chambre : 04 N° RG : 20/2829 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Valérie LEGAL Me Elisa GUEILHERS Me Corinne ROUX Me Franck LAFON Me Stéphanie GAUTIER
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6871ef9f57f38d6b27c275fb
11 juillet 2025
11 juillet 2025
LAGEMI, Président de chambre Marie-Catherine GAFFINEL, Conseiller chargée du rapport Patrick BIROLLEAU, Magistrat Honoraire qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Caroline GAUTIER
Source officielle14e Chambre
6035e018bf9e4046761ea981
10 février 2016
10 février 2016
[V] [M] [V] [U] [V] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : CPCAM DES BOUCHES DU RHÔNE Me Laurence FOURNIER GATIER
Source officielleChambre Sociale
6358cd6dc40aa805a7864b1f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de: Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO
Source officiellePage 3 sur 16
THALASINE, Sinouane, Franck, GAUTIER, Marina, Josy, Florence
Acte en date du 30/10/2025 enregistré au Service de la publicité foncière et de l'enregistrement Tarn le 04/11/2025 sous le numéro Dossier 2025 00033376, référence 8104P01 2025 A 01297 Adresse de l'ancien propriétaire: 54 Avenue Dembourg 81000 Albi, Adresse du nouveau propriétaire: 2 Rue de Metz 81000 Albi
23/11/2025
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GAUTIER, Marina, Josy, Florence
18/11/2025
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GAUTIER, Florence, Karine, Claudine
16/08/2024
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ATELIER ALMA ANNECY, DEBORNES, Florence, Isabelle, GAUTIER DEBORNES
17/01/2024
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La Boutique de Flo, GAUTIER, Florence Colette Marie-Jeanne
05/05/2023
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