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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7ème Ch Prud'homale
6438f361a942a604f5e938a2
13 avril 2023
13 avril 2023
[D] [P] et la SAS Flèche Intérim a été rompu avant son terme le 28 octobre 2016 au lieu du 21 octobre 2017 ; - Condamné la SAS Flèche Intérim à payer à M.
Source officielle1ère Chambre
631835110876004f131a6134
6 septembre 2022
6 septembre 2022
- Que le fléchissement constaté provient d'un sous dimensionnement des arbalétriers mis en 'uvre et de malfaçons dans le positionnement des pannes et des chevrons.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3ce
27 mai 2008
27 mai 2008
LA FLECHE BLEUE C/ M. Jamal X... M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3cc
27 mai 2008
27 mai 2008
LA FLECHE BLEUE C / M. Jean-Yves X... Me Gilles Y...
Source officielleChambre civile 1-7
67ef68bb6b85edc07d345462
2 avril 2025
2 avril 2025
décembre 2000 relatif à l'indemnisation à raison d'une détention provisoire Copies délivrées le : à : [H] [R] Me Brahim TABI Me Cynthia DAO AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT Me Cécile FLECHEUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
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4 octobre 2012
4 octobre 2012
Monsieur [J] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN en la personne de Me Bruno REGNIER , avocats au barreau de PARIS (toque : L0050) Assisté de la SELARL FLECHEUX
Source officielle14e Chambre
61631f578007cf6451ddcdad
8 février 2012
8 février 2012
MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Thibaud VIDAL, avocat au barreau de PARIS Me Xavier FLECHEUX
Source officielle1ere Chambre
5fd8763992574b2eb06638b5
8 décembre 2020
8 décembre 2020
Il ajoute que les faux plafonds mis en oeuvre ont créé une surcharge de nature à accentuer la flèche constatée.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bc
27 mai 2008
27 mai 2008
LA FLECHE BLEUE C / M. Jean Claude X... Me Y...
Source officielle4ème Chambre
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26 octobre 2023
26 octobre 2023
L'expert a constaté : -que le vitrage du châssis coulissant Est de la baie est désolidarisé de ses montants métalliques, - une flèche de la poutre au niveau du capotage extérieur, mesurée jusqu'à
Source officielleChambre civile 1-7
6a17cd9fcdc6046d473051ed
27 mai 2026
27 mai 2026
Localité 2] Représenté par Me Pierre DEGOUL, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 729 APPELANT ET : AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cécile FLECHEUX
Source officielleCour d'Appel
Maître SCHMITT, ès-qua1itésc/Christian X
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15 juin 2000
15 juin 2000
LA FLECHE Monsieur Janick E... 7 rue du Poitou 72200 LA FLECHE Monsieur Jean Claude E...
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00652_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Le 29 mai 2020, Mme C B s'est réinscrite à l'école municipale de musique de La Flèche (Sarthe) en cours de formation musicale pour adultes et d'accordéon.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
653a06e7d0451e8318d0eb8b
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[J] [C] a été engagé par la société Transports La Flèche Bleue, en qualité de directeur adjoint. Il a ensuite été promu au poste de directeur général.
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ac5
22 novembre 2005
22 novembre 2005
SYNDICAT DE COPROPRIETE DU GROUPE SA REGIE DES IMMEUBLES DE LYON COUR D'APPEL DE LYON 8ème Chambre Civile * ARRET du 22 Novembre 2005 APPELANTE : Madame Paulette Aimée X... veuve Y... 20 rue Flachet
Source officielleCour d'Appel
6253ccd7bd3db21cbdd91749
17 avril 2014
17 avril 2014
.- Y... ont aggravé certains désordres en procédant à la réalisation de saignées dans les murs porteurs de la villa et en effectuant une surcharge ponctuelle au centre du séjour, au point de fléchissement
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d66
20 janvier 2016
20 janvier 2016
L'assureur estime que la décision manque de base légale à défaut d'avoir précisé en quoi le fléchissement actuel du plancher rendait l'ouvrage impropre à sa destination, que la reprise des conclusions
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68fb977e11af6ba0065f38a7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
OUEST, ayant son siège social sis [Adresse 5], et également par son établissement secondaire FONCIA SEINE OUEST AGENCE MODERNE situé [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Cécile FLECHEUX
Source officielle5ème chambre sociale PH
68f7137acbf3d85a0c71ec1a
20 octobre 2025
20 octobre 2025
du 18 décembre 2006 transféré ensuite à la SAS La Flèche, M.
Source officielleChambre 4 A
65b9f4588452800008b2b526
23 janvier 2024
23 janvier 2024
La Sarl Flecher Voyages a cédé son fonds de commerce à la Sarl Voyages Flecher le 20 février 2013. Par courrier du 1er février 2019, la Sarl Voyages Flecher a convoqué M.
Source officiellePage 3 sur 52