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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487cf
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00083 APPELANTE : Société [6] [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d1
6 octobre 2025
6 octobre 2025
du 06 MAI 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00086 APPELANTE : Société [6] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d3
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00085 APPELANTE : Société [7] [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e49e89bf7d454f9ee487d5
6 octobre 2025
6 octobre 2025
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL N° RG19/00084 APPELANTE : Société [6] [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle3e chambre sociale
68e4a067cfbd3050592a1346
6 octobre 2025
6 octobre 2025
06 MAI 2019 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG19/00088 APPELANTE : Société [6] [Localité 7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me SANCHEZ avocat pour Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163724e1cf28a447224dfc5
4 novembre 2010
4 novembre 2010
encadrement - RG n° 04/07633 APPELANTE Madame [M] [C] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante et représentée par Me Antoine GROU, avocat au barreau de PARIS, toque E.1083 INTIMEE SAS FAUCHON
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
60350e6b8a12753b1049fd31
24 juin 2016
24 juin 2016
APPELANTE Madame [U] [O] née le [Date naissance 1] 1954 à ORLEANS (45000) [Adresse 1] non comparante, représentée par Me Daniel RAVEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : B1024 INTIMEE SAS FAUCHON
Source officielle2ème CH - Section 1
67ef6af466129746fdd69c8d
3 avril 2025
3 avril 2025
société Egide de produire les justificatifs de vente intervenues concernant les biens suivants : Un tracteur Claas immatriculé [Immatriculation 7], Une remorque monocoque de marque Brimont, Une faucheuse
Source officielleChambre 4-8a
69837a32cdc6046d47e6e574
22 octobre 2024
22 octobre 2024
RG 23/01282 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKVJT S.A.R.L. [3] C/ CPAM DE L'ARDÈCHE Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b45
15 décembre 2005
15 décembre 2005
Instance d'Orléans a notamment fixé le loyer renouvelé afférent aux locaux loués par la société MUTUELLES REGIONALES D'ASSURANCES à la société FRANCE LOISIRS, sis 19 rue de la République et 1 rue des Fauchets
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA01733_20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 15 avril 2022, la société générale française d'intérim, représentée par Me Le Faucheur, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6711fac37603bf88a18847b5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Portalis DBVM-V-B7H-LXA4 N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELEURL Cabinet Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle1ère Chambre
686ca6f4ab48d770a9cb5e48
1 juillet 2025
1 juillet 2025
INVESTITEL Représentant : Me Sarah NETIENNE, avocat au barreau de NANCY INTIME : Monsieur [B] [R] Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY
Source officielleChambre 4-8a
69f2edc2cdc6046d470d56b1
28 avril 2026
28 avril 2026
2026 N°2026/ Rôle N° RG 25/00370 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOGVE S.A.S. [1] C/ URSSAF DRRTI Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleChambre 4-8a
6901b120748a422ad95403fe
28 octobre 2025
28 octobre 2025
OCTOBRE 2025 N°2025/ Rôle N° RG 23/12936 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBCB [9] C/ S.A. [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - [9] - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleChambre 4-8a
6901b120748a422ad9540401
28 octobre 2025
28 octobre 2025
OCTOBRE 2025 N°2025/ Rôle N° RG 23/12934 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBB3 [9] C/ S.A. [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - [9] - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielleChambre 4-8a
6901b120748a422ad9540404
28 octobre 2025
28 octobre 2025
OCTOBRE 2025 N°2025/ Rôle N° RG 23/12930 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMBBM [10] C/ S.A. [3] Copie exécutoire délivrée le : à : - [10] - Me Vincent LE FAUCHEUR
Source officielle5ème Chambre
6a1e6717cdc6046d47cadb7a
27 mai 2026
27 mai 2026
Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY Nous, Thierry SILHOL, Président de la cinquième chambre commerciale à la Cour d'Appel de NANCY,
Source officielle1ère Chambre
64b8d0baa5d4a205dbc5ce2c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
PAUL KROELY ETOILE 54 Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [J] [Z] Représentant : Me Theo HEL de la SELARL SELARL CONSEIL
Source officielleChambre Premier Président
64cb43b74c996ad969dc8621
2 août 2023
2 août 2023
Décision rendue par le conseil de prud'hommes - formation paritaire de Rouen en date du 27 mars 2023 DEMANDEURS : Madame [G] [X] [Adresse 6] [Localité 3] représentée par Me Virginie FAUCHERRE
Source officiellePage 3 sur 85
FAUCHERE--COLLIN, Mathias, Félix, Gaston
13/08/2026
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FAUCHEREAU, Benoît
06/08/2026
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ALEXANDRE FAUCHEREAU
15/05/2026
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CABINET FAUCHERE
11/05/2026
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FAUCHEREAU, Emmanuelle, PENNETIER
12/04/2026
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