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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
65a0f480383a880008fd0773
11 janvier 2024
11 janvier 2024
l'expulsion Décision attaquée : n° 23/00022 rendue par le Président du TJ de TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOBIGNY le 19 Mai 2023 Appelant : Monsieur [P] [H], représenté par Me Manuel roland TCHEUMALIEU FANSI
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920f9
5 mars 2015
5 mars 2015
est annexé une deuxième page intitulée fiche de dépôt, également revêtue du même tampon encreur, portant deux mentions manuscrites afférentes à des modifications relatives aux quantités de bijoux fantaisies
Source officielleCour d'Appel
6253c9a1bd3db21cbdd88dbf
4 octobre 2006
4 octobre 2006
BEAUGIER TRANSPORTS stigmatise la fantaisie des facturations de la S.A.S. P.L.S., précisant que le montant des demandes a constamment évolué au cours de la procédure.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00183_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
que le film a été projeté à toute la classe en présence et sous la responsabilité du professeur de français, libre de ses choix pédagogiques, dans le cadre d'un travail général sur le thème du " fantastique
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8684d
16 octobre 2003
16 octobre 2003
contesté que la société DIMAS n'en a pas informé la société MATHEZ ; mais qu'elle justifie ce défaut d'information en indiquant que la société CARREFOUR ne voulait pas à cette occasion de truffes fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e3
13 septembre 2007
13 septembre 2007
FRANCE elle-même que le terme MALTO sert à désigner une des caractéristiques essentielles du produit, à savoir son principal composant ; que MALTO est le radical de maltodextrine sans aucun élément de fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
625bae7044cde4277d1bd5c6
15 avril 2022
15 avril 2022
directeur général de l'INPI le 16 novembre 2020, porte sur la totalité des produits pour lesquels la marque a été enregistrée à savoir : - classe 14 : joaillerie, à l'exception de la joaillerie fantaisie
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1a7
17 mai 2011
17 mai 2011
la procédure démontrent une relation épistolaire passionnée mais onirique et ne révélant aucune réalité physique, imaginant des caresses et des baisers, des rêves, se situant principalement dans le fantasme
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
B..., représentée par Me Fatnassi, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de réformer le jugement du tribunal administratif de Toulon du 21 septembre 2023 en tant qu’il a évalué
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6bf
9 mai 2012
9 mai 2012
Il n'est pas anodin de relever qu'elle entretient chez les enfants, en dépit de leur âge, le fantasme d'un enlèvement par leur père.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
68f07c058df3795388ea9ac8
15 octobre 2025
15 octobre 2025
. - spa massage thaï - Tout commerce en rapport à l'achat vente de tout produits hygiène, maquillage, parfum et bijoux fantaisie, alimentation générale, onglerie. Vente de vêtement et retouche.
Source officielleCour d'Appel
6253c9efbd3db21cbdd899c7
21 novembre 2007
21 novembre 2007
matériel : Attendu qu'il ressort des pièces communiquées que Monsieur James X..., qui travaillait en intérim, venait de créer son propre commerce de vente sur les marchés de prêt-à-porter, bijoux fantaisie
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162fde43ebbdffcbea6a997
22 février 2012
22 février 2012
au jugement entrepris et aux écritures des parties ; Qu'il suffit de rappeler que la société UBU, spécialisée dans la création et la fabrication, dans ses ateliers du [Adresse 6], de bijoux de fantaisie
Source officielle2e Chambre
615e0da7c25a97f0381f4e94
11 décembre 2014
11 décembre 2014
Le signe dont l'enregistrement est demandé est un signe complexe constitué de l'expression le 'le verre gourmand' en lettres blanches fantaisie sur fond noir, sous laquelle figure l'expression 'par Côtes
Source officielleChambre civile 1-7
661f66112313f20008a527fd
16 avril 2024
16 avril 2024
[X] : - n'a présenté aucun symptôme psychotique productif tel délires ou hallucinations, et qu'il n'a manifesté aucune agressivité, et n'a exprimé de pensées « fantastique » qu'il reconnaît son erreur
Source officielleCour d'Appel
6253cd56bd3db21cbdd92f9a
1 mars 2016
1 mars 2016
Le certificat médical le plus récent établi le 25 février 2016 fait apparaître que, selon le médecin, le délire à thème fantastique et magique est enkysté (M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf2bd3db21cbdd8eb40
10 janvier 2012
10 janvier 2012
D.) qui a son siège à ST Barthelemy d'Anjou, un effectif de 88 salariés et une activité de distribution de bijoux en argent, en plaqué or, et fantaisie, ainsi que de produits d'horlogerie.
Source officielleSociale B salle 1
68199b3345063c42e3253830
25 avril 2025
25 avril 2025
[P] aurait tenté d'instaurer une relation inadaptée, lui faisant notamment part d'informations sur ses anciennes compagnes et ses fantasmes sexuels en lui indiquant qu'il aimerait 'qu'une femme nue sous
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6163bf263aeb4b683cf414b6
26 mai 2010
26 mai 2010
[F] a été engagé le 3 avril 1989 en qualité de chauffeur livreur par la société La Coque de nacre qui a pour activité la fabrication ainsi que l'importation et l'exportation de bijoux fantaisie.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02719_20250328
28 mars 2025
28 mars 2025
devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 17 novembre 2023 et 11 mars 2024, Mme B, agissant en sa qualité de représentante légale de son fils mineur D B, représentée par Me Fatnassi
Source officiellePage 3 sur 15