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160 résultats pour « Fabien LAPEYRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-1

6866152411adae0daca53309

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

6970f31ecdc6046d4720ce27

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 Novembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6787546a181ea8ef9c1d7266

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ALLARD, Conseillère Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Madame Louise DE BECHILLON, Conseillère qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE Les parties ont été

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6799c94dd742d0b11d26bea9

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 19 Novembre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, rapporteur Madame Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68008eb97389f87eaf128455

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69693509cdc6046d476fd1be

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD,

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6788a5d05e7520ea67f8e4c7

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6866152511adae0daca5330d

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

S.A.F. DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeurc/ASSOCIATION LES COMPAGNONS DU VELO

6253c9b9bd3db21cbdd891f1

Appel

29 novembre 2007

29 novembre 2007

DE LA GIRONDE, prise en la personne de son directeur, domicilié en cette qualité en son siège Quartier du Lac - 33084 BORDEAUX CEDEX, Représentée par Maître Fabienne GUILLEBOT-POURQUIER, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-1

67ecc9d5dab039e415d93388

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre, et Madame Fabienne

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a3c3cdc6046d47eea515

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Avril 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f1a409cdc6046d47eeaaa5

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Avril 2026.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

695e426675782d5f061209d6

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ALLARD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69693506cdc6046d476fd192

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD,

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6969350dcdc6046d476fd205

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Catherine OUVREL, Conseillère Madame Fabienne ALLARD,

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6788a5cf5e7520ea67f8e4c1

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON

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CA

Chambre 1-1

67ecc9d6dab039e415d93392

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

ALLARD, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Anastasia LAPIERRE.

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CA

Chambre 1-1

6811b6eb44bf0d1935aef9ec

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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CA

Chambre 1-1

6866152511adae0daca53311

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente de chambre Madame Fabienne ALLARD, Conseillère Madame Louise de BECHILLON

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CA

2ème Chambre

63d0d63a81a7b805de12b768

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

APPELANTS : Monsieur [Y] [T] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 16] [Adresse 13] [Localité 14] Ayant pour avocat plaidant Me Raphaël CHEKROUN de la SCP BALLOTEAU LAPEGUE CHEKROUN, avocat

Source officielle