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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
633e7062f8faf13e2e973ed2
5 octobre 2022
5 octobre 2022
ARRÊT DU 05 OCTOBRE 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Virginie PARENT, Présidente, Assesseur : Madame Claire FOUQUET-LAPAR, Conseiller, Assesseur : Madame Emmanuelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
63c8ef2bdc5b777c90993062
18 janvier 2023
18 janvier 2023
2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° F 16/00752 APPELANTE SAS SOCIETE MONTHYONAISE DE VALORISATION (SOMOVAL) [Adresse 2] - [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuelle
Source officielleCh. civile et commerciale
63c109c5bf9fd47c90a13df6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
avocat au barreau DE L'EURE, plaidant INTIME : Monsieur [Y] [F] né le [Date naissance 3] 1974 à [Localité 6] (76) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officielleCh. civile et commerciale
66ff85e4a4ff9ec259c09a3e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
IMMOBILIERE DE LA VAUCOULEURS [Adresse 2] [Localité 1] représentée et assistée par Me Emmanuelle MENOU de la SCP RSD AVOCATS, avocat au barreau d'EURE PARTIE INTERVENANTE : S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66878cb005d6f7f678d48f94
4 juillet 2024
4 juillet 2024
MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX INTERVENANTE : La société QBE EUROPE commercialement dénommée QBE EUROPE SA/NV, qui vient aux droits et obligations de QBE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6528dfadaaebb88318fda731
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Adresse 1] [Adresse 1]' [Localité 6] Monsieur [E] [K], en qualité de caution personnelle et solidaire de la société NEW CESAR [Adresse 2] [Localité 7] Représentés par la SCP BRODU - CICUREL - MEYNARD
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
627df7680d41e0057d43e1da
12 mai 2022
12 mai 2022
[K] à lui payer la somme de 8 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens dont distraction au profit de Maître Emmanuelle Menard.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
63d3799ad1bc2605de4b46f8
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Menard en vertu de l'article 699 du même code, dans l'hypothèse où le jugement serait réformé : à titre principal, - dire et juger que la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b66
8 octobre 2013
8 octobre 2013
... 49370 LE LOUROUX BECONNAIS Monsieur Christophe B... ... 49130 STE GEMMES SUR LOIRE Monsieur Stéphane C... ... 49800 TRELAZE Monsieur Jean Pierre D... ... 49520 BOUILLE MENARD
Source officielleCHAMBRE DES REFERES
Société SARLU SOCIETE AVENIR ETANCHEITEc/S.A
651fa516c601f0831899159d
5 octobre 2023
5 octobre 2023
AXA FRANCE IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité demeurant [Adresse 2] - [Localité 7] absente représentée par Emmanuelle MENARD de la SELARL RACINE BORDEAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a27
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Kévin Emmanuel, et A...
Source officielle13e chambre
6036cbc0bc6c196a3516f8a5
3 septembre 2015
3 septembre 2015
Commerce de PONTOISE N° Chambre : N° Section : N° RG : Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 03.09.15 à : Me Anne laure DUMEAU, Me Mélina PEDROLETTI, Me Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
603254be9f01438a417e844a
26 février 2018
26 février 2018
AVOCATS ASSOCIES, avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMÉ : [F] [U] né le [Date naissance 2] 1942 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Emmanuelle
Source officielleCh. civile et commerciale
644b63dbc51457d0f882dea6
27 avril 2023
27 avril 2023
avocat au barreau de ROUEN INTIMEES : Madame [V] [F] épouse [N] née le [Date naissance 5] 1964 à [Localité 16] [Adresse 4] [Localité 14] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
61630e4bda3e3d306603672a
29 septembre 2011
29 septembre 2011
déférée à la Cour : Jugement du 09 Avril 2009 - Tribunal d'Instance de BOISSY ST LEGER - RG n° 11-06-001570 APPELANT : - Monsieur [X] [M] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP MENARD
Source officielle19e chambre
5fd9cee58ca51908b5e3e9aa
20 novembre 2019
20 novembre 2019
rendu le 13 Juillet 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 11/00859 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle
Source officielleCh. civile et commerciale
66878d1005d6f7f678d4946c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
DÉCISION DÉFÉRÉE : 2023/00046 Tribunal de commerce du Havre du 18 octobre 2023 APPELANTS : Monsieur [V] [X] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Céline BART de la SELARL SELARL EMMANUELLE
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a62b15448a370008a7202c
15 janvier 2024
15 janvier 2024
AXA FRANCE VIE, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège sis [Adresse 3] représentée par Maître GAY substituant Maître Emmanuelle MENARD de la SELARL
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
615e0dedc25a97f0381f507b
21 novembre 2014
21 novembre 2014
DE SAINT MAUR, immatriculée RCS de Créteil n°414 771 758, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Emmanuel
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Portalis DBVJ-V-B7G-NA2F SAS ETCHART ENERGIESc/SCI SAINTE ANNE
64b0e7d3c42a2105dbc59b95
13 juillet 2023
13 juillet 2023
LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocat au barreau de BORDEAUX COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été
Source officiellePage 3 sur 9