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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d332
14 mai 2009
14 mai 2009
BM/GP COPIE + GROSSE Me Jean-Charles LE ROY DES BARRES Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 14 MAI 2009 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 14 MAI 2009 Numéro d'Inscription au Répertoire
Source officielle1ère Chambre
6448c0d85ca6d8d0f8ef69de
25 avril 2023
25 avril 2023
Thierry MONGE, Président de Chambre, et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253c957bd3db21cbdd8800b
12 janvier 2006
12 janvier 2006
Maître GESTAS, Avocat de l'appelant, bien que régulièrement avisé de la date d'audience est absent à la barre.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035b7f1a44bb71f83d3779f
10 mars 2016
10 mars 2016
Florence (PC 423) INTIMEE SAS DEMATHIEU ET BARD BATIMENT ILE DE FRANCE [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Maître Elodie ORY, avocat au barreau de PARIS (D 0703) COMPOSITION DE LA
Source officielle1ere Chambre
63465936c024d1adffef7532
11 octobre 2022
11 octobre 2022
CENTRE immatriculée au RCS de ROMANS sous le numéro 775 572 761, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Elodie
Source officielleChambre 1-7
66f3a8d05c2cfc5a084ac72b
5 juillet 2024
5 juillet 2024
- N° Portalis DBVB-V-B7H-BL4W5 Ordonnance n° 2024/M138 Monsieur [U] [H] représenté par Me Yann CRESPIN, avocat au barreau de NICE Appelant Madame [E] [X] [O] VEUVE [L] représentée Me Elodie
Source officielleChambre 1-7
67061e09fde28ee420710f61
8 octobre 2024
8 octobre 2024
ALLIANZ IARD représentée par Me Cyril SABATIE, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thimothée JOLY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Elodie GARNIER, avocat au barreau de NICE Intimée
Source officielleChambre Commerciale
6791dccdde5aa0323224da6e
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[W] [N] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Elodie FALCO de la SELARL CAP AVOCATS, avocat au barreau de MOULINS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro C63113-2023-3911 du 27/12
Source officielleRétention Administrative
643e350883146e04f531eb1a
14 avril 2023
14 avril 2023
ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 14 Avril 2023 à 17h10, Signée par Monsieur Nicolas ERNST, Vice-Président placé près le premier président et Mme Elodie
Source officielleChambre Premier Président
66b30e072f025c562a988953
6 août 2024
6 août 2024
NORMANDIE EVENEMENTS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Céline BART de la SELARL EMMANUELLE BOURDON- CÉLINE BART AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN, DÉFENDEUR : Monsieur
Source officielle1ere Chambre
6789f71039ae1759ccf60750
14 janvier 2025
14 janvier 2025
N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL FAYOL AVOCATS la SELARL BARD
Source officielle1re chambre civile
660cf25a7c1ccb0008628c6d
2 avril 2024
2 avril 2024
à la Cour : jugement du 05 juillet 2021, rendu par le tribunal judiciaire de Mâcon - RG : 18/00929 APPELANT : Monsieur [O] [K] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Charles Eloi
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48d9551627057d32dfd0
13 mai 2022
13 mai 2022
2019 RG : 18/00018 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRET DU 13 Mai 2022 APPELANTE : Société ELECTRICITE DE FRANCE - EDF - [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed10
29 septembre 2011
29 septembre 2011
1984 à MAISONS-ALFORT (VAL-DE-MARNE) ... 85170 LE POIREE SUR VIE représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de la SELARL CABINET CLAPOT-LETTAT, avocats au barreau de LYON Elodie
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
660cf2667c1ccb0008628e4b
2 avril 2024
2 avril 2024
[L] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Et comme avocat plaidant Me Elodie LASNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd9193f
9 juillet 2014
9 juillet 2014
Alexandre X... née le 03 Avril 1979 ... " 20239 MURATO assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, Me Romain BOUVET, avocat au barreau de PARIS Melle Elodie
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318b
20 avril 2016
20 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielle11e Chambre A
6160920edb7ff645d85664ae
23 septembre 2014
23 septembre 2014
Greffier lors des débats : Mme Natacha BARBE. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 23 Septembre 2014.
Source officielleCour d'Appel
égislation professionnelle. Il a déposé plaintec/X le 29 décembre 1999
6253ca67bd3db21cbdd8af0b
20 novembre 2007
20 novembre 2007
2133 69603 VILLEURBANNE représentée par Maître FIESCHI, substituant Maître PLICHON, avocat au barreau de PARIS, Société MATIERE BP 54 15130 ARPAJON SUR CERE représentée par Maître Arnaud BARBÉ
Source officielle3ème chambre A
65a0ecc45bbe450008b2cea8
11 janvier 2024
11 janvier 2024
épouse [C] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque : 475, postulant et par Me Elodie
Source officiellePage 3 sur 11