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1 160 résultats pour « Elian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93135

Appel

7 avril 2016

7 avril 2016

Monsieur Jean-Yves Y... et son épouse Eliane née X...ont formé un pourvoi en cassation contre cette décision.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d2

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

C/ Mme Eliane Y...veuve X... Mme Christèle X... Mme Agnès X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d517

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 24 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Eliane X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aedb

Appel

10 décembre 2007

10 décembre 2007

OM 1 0 DEC. 2007 Formule exécutoire le : à : Monsieur Denis AA... ... 51460 COURTISOLS Madame Eliane AA... C...

Source officielle
CA

18e Chambre

5fdcc0faf7de572c9cc09b0b

Appel

2 novembre 2018

2 novembre 2018

Par courrier du 11 avril 2013, Monsieur Elian X... a pris acte de la rupture de son contrat de travail.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab5c

Appel

14 février 2008

14 février 2008

Subsidiairement, il soutient que la somme de 14 512 € reçue par Eliane X... a été donnée à titre de donation rémunératoire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca63bd3db21cbdd8ae48

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Eliane Z... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca34

Appel

15 octobre 2008

15 octobre 2008

Orientales INTIMES : Monsieur Henri A..., décédé le 06 / 09 / 06 né le 29 Avril 1962 à VALENCE (82400) de nationalité Française représenté par la SCP DIVISIA-SENMARTIN, avoués à la Cour Madame Eliane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdebd3db21cbdd918eb

Appel

2 juillet 2014

2 juillet 2014

ARRÊT N RG N : 14/ 00040 AFFAIRE : Eliane X..., Jean Y... et Marie Y... veuve Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edca

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

ET B... ... 69612 VILLEURBANNE CEDEX représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Joël TACHET, avocat au barreau de LYON Madame Eliane X... ... 69100 VILLEURBANNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc51bd3db21cbdd8fc06

Appel

5 octobre 2012

5 octobre 2012

Par ordonnance en date du 24 avril 2012, le juge des tutelles de Douai a autorisé Mme Eliane Y... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc78bd3db21cbdd9030e

Appel

28 février 2013

28 février 2013

RG N : 12/ 00528 AFFAIRE : Eliane X... épouse Y... C/ Daniel Z...

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CA

1ère Chambre D

5fdded122993b38f37decc22

Appel

12 juillet 2018

12 juillet 2018

représenté par Me Yann Y... de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER Y..., Y..., LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et Me Z..., avocat plaidant Madame Eliane A... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4e0

Appel

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Monsieur Alfred A... ... 49150 LE VIEIL BAUGE Monsieur Michel B... ... 49080 BOUCHEMAINE Monsieur Daniel C... ... 49070 BEAUCOUZE Monsieur Jacky D... ... 49170 SAVENNIERES Monsieur Eliane

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CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c833

Appel

8 septembre 2008

8 septembre 2008

représenté par la SCP RIVES-PODESTA SYNDICAT DE COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Elian A... représenté par Mo DE B...

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CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e915

Appel

19 septembre 2011

19 septembre 2011

L'ordonnance de clôture a été rendue le 1er juin 2011 Conformément aux dispositions des articles 786 et 905 du Code de Procédure Civile, Mademoiselle Eliane RENON, magistrat rapporteur, assisté de Madame

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CA

Cour d'Appel

6253cbe7bd3db21cbdd8e93b

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

VINCI C/ Eliane X...

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CA

Cour d'Appel

6253cb8abd3db21cbdd8dbb0

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

ARRÊT DU 31/03/2011 No MINUTE : No RG : 10/06960 Ordonnance (No 10/01451) rendue le 07 Septembre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'AVESNES SUR HELPE REF : JMP/LL APPELANTE Madame Eliane

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CA

Cour d'Appel

X... Y... Madame Christiane Gaùtane Z... épouse X... Yc/Mademoiselle Geneviève X

6253c873bd3db21cbdd85504

Appel

26 avril 2001

26 avril 2001

Madame Eliane DE VANDIERE DE A... B... de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : : Prononcé en audience publique, Le 26 AVRIL 2001 Par Monsieur BIZOT, Président, en présence de Madame C...

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CA

Cour d'Appel

6253cc96bd3db21cbdd90980

Appel

3 septembre 2013

3 septembre 2013

G : 13/ 00195 Mme Eliane X... veuve Y... C/ M. Jacques Y... Association S. H. M. E. Mme Catherine Y... épouse Z...

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