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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fb90
28 septembre 2012
28 septembre 2012
Foyer Hébergement CHRS Charles Dupre ...
Source officielle1ère Chambre
6618cf017935f50008be4165
11 avril 2024
11 avril 2024
En toute hypothèse * CONFIRMER le jugement du 9 février 2023 en ce qu'il a prononcé la résolution du contrat de vente du vélo DURET SLK DURAX ROAD CYCLO 26 pouces CUSTOMISE suivant facture n°20180712
Source officielleJurid. Premier Président
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3 juillet 2023
3 juillet 2023
Localité 1] Représenté par Me Claire BILLARD-ROBIN, avocat au barreau de LYON (toque 83) DEFENDERESSES : Mme [H] [C] épouse [W] [Adresse 23] [Localité 12] Représentée par Me Thierry DUPRE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6272197e228a02057de67683
2 mai 2022
2 mai 2022
[B] [J] né le 06 Mars 1998 à [Localité 1] hospitalisé au centre hospitalier de [Localité 1] ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 19 Avril 2022
Source officielleChambre 4-4
5fe1d2d16ebdf758fe27a2e4
3 décembre 2020
3 décembre 2020
FP-D Rôle N° RG 18/09560 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCSHI [P] [Y] C/ SARL RTP Copie exécutoire délivrée le : 03 DECEMBRE 2020 à : Me Jean-vincent DUPRAT
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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26 août 2022
26 août 2022
assisté de Eric LOISELEUR, greffier, lors de l'audience de plaidoirie et Sandrine KERVAREC, greffière, lors de la mise à disposition Statuant sur l'appel formé le 25 Août 202 à 16H51 par Me Nathalie DUPAS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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29 avril 2025
29 avril 2025
les articles L.741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Patricia IBARA, greffière, Statuant sur l'appel formé par courriel de Me Nathalie DUPAS
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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24 août 2022
24 août 2022
[V] [I] né le 11 Décembre 1998 à ORAN (31000) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 22 Août 2022 à 18H39 par le juge
Source officielleChambre Etrangers/HSC
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14 juillet 2025
14 juillet 2025
[F] [W] [N] né le 24 Avril 1999 à [Localité 1] de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 12 Juillet 2025 à 13 heures
Source officielle3ème chambre A
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14 octobre 2025
14 octobre 2025
GEOLID Représentant : Me Thierry DUPRE, avocat au barreau de LYON, toque : 264 INTIME Nous, Sophie DUMURGIER, Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Céline DESPLANCHES,
Source officielleCh. civile et commerciale
Représentée par Me Raphael CATHOU, avocat au barreau de PARISc/S.A
67cbde68e543846c04847ea1
2 avril 2024
2 avril 2024
AXERIA IARD Représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN Représentée par Me Tristan DUPRE DE PUGET de la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253ca07bd3db21cbdd89dd5
30 octobre 2007
30 octobre 2007
NORMANDIE 1 rue Normandie Niemen 14000 CAEN prise en la personne de son représentant légal L'UNEDIC 81 rue de Reuilly 75000 PARIS prise en la personne de son représentant légal représentées par la SCP DUPAS-TRAUTVETTER
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69613d3dcdc6046d47c47a09
8 janvier 2026
8 janvier 2026
1969 à [Localité 7] (BELGIQUE), demeurant [Adresse 2] (BELGIQUE) Madame [I] [G] veuve [R] née le 24 Février 1938 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] (BELGIQUE) représentés par Me Philippe DUPRAT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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26 avril 2023
26 avril 2023
avocat au barreau de BORDEAUX UNEDIC Délégation AGS CGEA de BORDEAUX, prise en la personne de son Directeur domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 3] représentée par Me Philippe DUPRAT
Source officielle1ère chambre
66878cf905d6f7f678d4933a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
AVOCATS, avocat au barreau de LYON - Représentant : Me Frédéric GUITTARD, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMES LE QUATRE JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE ORDONNANCE Nous, Delphine DUPRAT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
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17 juillet 2024
17 juillet 2024
BATI-BORDEAUX prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] Représentée par Me Morgane DUPRE-BIRKHAHN de la SELARL HARNO & ASSOCIES, avocat
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
BETHUNE BORGHESE, représentée par Me Tristan DUPRE DE PUGET de la SCP FISCHER TANDEAU DE MARSAC SUR & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0147 - N° du dossier 21-00446 Intimée : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f6c
14 mai 2002
14 mai 2002
de Boulogne Billancourt , section activités diverses, en formation de départage , en date du 29 septembre 2000 , dans un litige l'opposant à la Fondation de Santé des Etudiants de France , Clinique DUPRE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947c8
4 novembre 2019
4 novembre 2019
N... ont acquis des mains de la société civile de construction Promotions Groupe Laville (la société PGL), un terrain à bâtir portant le numéro 10 du lotissement "L'amiraute" sis lieudit Dupré Sainte-Anne
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
659f99863328fa00087a26d0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
TRADITION SECURITIES AND FUTURES (TSAF), RCS de Paris sous le numéro 342 994 688, représentée par Me Isabelle DUPRE GOAZEMPIS de l'ASSOCIATION MHM, avocat au barreau de PARIS, toque : R242 ORDONNANCE
Source officiellePage 3 sur 32