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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
65b4ade87ef77d000880b467
26 janvier 2024
26 janvier 2024
KHEOPS UNIVERSAL prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Dominique VIAL-BONDON, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : S.A.S.
Source officielleChambre 1-1
5fdafce7bee7eb90fd8862fd
30 avril 2019
30 avril 2019
Mais attendu que pour la période de gardiennage expirant à la date de remise au service des domaines en vue de leur aliénation, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93194
20 avril 2016
20 avril 2016
Dominique X...
Source officielleCour d'Appel
Limoges du 16 octobre 2008 dans la procédure entre Mme Xc/M. A
6253cc3abd3db21cbdd8f8c4
15 juin 2012
15 juin 2012
C/ SCP Dominique Y... Blanche Z...- Isabelle Y...
Source officielle6e Chambre D
603674cdac330716a2e7a2c6
21 octobre 2015
21 octobre 2015
La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Mme Michèle CUTAJAR, Conseiller Mme Florence TESSIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6034dca97dee0d0768736883
14 septembre 2016
14 septembre 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de chambre Madame Dominique MOUTHON VIDILLES, Conseillère, rédacteur
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163821896ce96677bf0ff7e
15 décembre 2010
15 décembre 2010
- signé par Monsieur Jean DUSSARD, président et par Monsieur Dominique FENOGLI , greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle6e Chambre D
6035fba5df2f8560f032f4cd
20 janvier 2016
20 janvier 2016
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Mme Anne VIDAL, Présidente, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6035ce36014e37354013affc
24 février 2016
24 février 2016
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Françoise COCCHIELLO, Présidente de chambre, rédacteur Madame Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb8
12 mars 2008
12 mars 2008
cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 06 Février 2008, devant René SALOMON, Premier Président (lequel a fait un rapport oral préalable), Bernard BOUTIE, Président de Chambre et Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b34f
12 mars 2008
12 mars 2008
cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 06 Février 2008, devant René SALOMON, Premier Président (lequel a fait un rapport oral préalable), Bernard BOUTIE, Président de Chambre et Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e76
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Dominique BRUZY, Président M. Serge BERTHET, Conseiller Mme Anne-Marie HEBRARD, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique LAURENT-VICAL, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02487_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
qui relèvent du domaine de la loi en application de l'article 34 de la Constitution du 4 octobre 1958 ; elles méconnaissent également les objectifs de clarté, d'intelligibilité et de prévisibilité des
Source officielle1ère Chambre A
6032f2aac36c72666d3275a4
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Montpellier sous le N° 391 515 285, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Bernard VIDAL
Source officielle1ère Chambre A
603398da9954684db3f35a3f
16 mai 2017
16 mai 2017
La Cour était composée de : Madame Anne VIDAL, Présidente Monsieur Olivier BRUE, Conseiller Madame Anne DAMPFHOFFER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd8865d
19 septembre 2006
19 septembre 2006
MORIN, conseiller, toutes deux magistrats rapporteurs, (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistées pendant les débats de Madame KRIMIAN-VIDAL
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00326_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La société Novasun exerçait une activité de commerce de gros dans le domaine informatique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00328_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
B... était le dirigeant et unique associé de la société Novasun, qui exerçait une activité de commerce de gros dans le domaine informatique.
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA00841_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
point 3 dès lors qu'elle concourt à la défense de l'environnement naturel par des soutiens financiers à d'autres organismes, la participation aux frais exposés par des tiers au cours d'actions dans ce domaine
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA00194_20260325
25 mars 2026
25 mars 2026
Délibéré après l’audience du 11 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Vidal, présidente de chambre, Mme Bories, présidente assesseure, Mme Breillon, première conseillère.
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