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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
61632f4b14ec5f96a7da08d3
8 septembre 2011
8 septembre 2011
MATERIAUX SIMC, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, [Adresse 4] Représentée par la SCP SIDER, avoués à la Cour, Ayant pour avocat Me Marco
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86934
24 juin 2003
24 juin 2003
ARRET N DU : 24 Juin 2003 AFFAIRE N : 02/03382 Murielle R / Pascal G TF/AMB/DB ARRET RENDU LE vingt quatre Juin deux mille trois COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Marie-Claire MAILLOT
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6440d834e704a005d1ed717f
19 avril 2023
19 avril 2023
au Marriott Champs-Elysées, - Attaché commercial au Renaissance [Localité 4] la Défense en CDI.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b1d
7 octobre 2013
7 octobre 2013
bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANT d'un jugement rendu le 04 OCTOBRE 2012 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BRIVE ET : CONSEIL GÉNÉRAL DE LA CORRÈZE, Hôtel du Département MARBOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc7dbd3db21cbdd903ce
13 mars 2013
13 mars 2013
Vu les écritures récapitulatives de la commission syndicale du domaine d'ALZITONE déposées au greffe le 3 avril 2012.
Source officielle1re chambre 1re section
60357ec64bbefea42c243bb3
14 avril 2016
14 avril 2016
Section : N° RG : 12/08320 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Marie Laure PLANTIE PIANA, avocat au barreau de VERSAILLES Me Pascal PIBAULT de la SCP PETIT MARCOT
Source officielle1ère Chambre
6318342a0876004f131a5e64
6 septembre 2022
6 septembre 2022
Ainsi, par ordonnances de référé du 24 mars 2009 et du 17 novembre 2009, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble les Chalets des Marmottes, M. [HO] [DS], M. [ZK] [A], M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b6bd3db21cbdd86091
17 juin 2002
17 juin 2002
Tour Séquoia 1 Place Carpeaux 92915 PARIS LA DEFENSE représentée par son Président, domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP DE GINESTET / DUALE, avoué à la Cour assistée de Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cceabd3db21cbdd91afb
6 octobre 2014
6 octobre 2014
COMPARANTE, assistée de Me Dominique VAL, avocat au barreau de BRIVE-LA-GAILLARDE substitué par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau TULLE ; Monsieur Yannick Y..., demeurant ... ...
Source officielle1ère Chambre
61631223615c943a65e0439e
21 mars 2012
21 mars 2012
LE DOMAINE DE L'AIRIAL La Vieille Poste [Localité 4] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP MARBOT / CREPIN,
Source officielle17e chambre
6036f5ab896db5912157afb4
1 juillet 2015
1 juillet 2015
Depuis 2002, MVCI, une division de Marriott Intenational dirige un complexe de temps partagé à [Localité 1] près de Disneyland Resort. .
Source officielleCour d'Appel
6253c8e2bd3db21cbdd86873
15 avril 2003
15 avril 2003
Thierry FOSSIER, Conseiller GREFFIER : Mme Dominique Z..., lors de l'audience et du prononcé au fond, origine Tribunal de Grande Instance LE PUY, décision attaquée en date du 29 Mars 2002, enregistrée
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6163ca1a76640886b9a725ae
25 février 2010
25 février 2010
La société LOBST soutient que les actes de contrefaçon lui causent un préjudice en sa qualité de licencié et exploitant exclusif en France des maillots de ladite marque.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616290d8e498f0b428bb83c5
15 mars 2013
15 mars 2013
par la SELAS BERTHEZENE NEVOUET RIVET (Me Christophe NEVOUET), avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : SOCIETE PPRB DIFFUSION [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c8e8
12 novembre 2008
12 novembre 2008
786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 Septembre 2008, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président et Madame Dominique
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e387
27 juin 2011
27 juin 2011
représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Dominique AROSIO, avocat au barreau de LYON * * * * * * Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 23 Juin 2011 Date
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
68df5bd3cf4e7f1c37e1cc35
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[U] [X] a été victime d'un accident le 28 janvier 2015 à [Localité 13], celui-ci ayant fait une chute dans un restaurant exploité par la société NTT Clément Marot (la société Clément Marot), aux droits
Source officielleCour d'Appel
6253c8e6bd3db21cbdd8696a
24 février 2003
24 février 2003
SAN MARTINO ... représenté par Me MARBOT, avoué à la Cour assisté de Me Z..., avocat au barreau de PARIS sur appel de la décision en date du 16 MAI 2000 rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE PAU
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e34
2 février 2016
2 février 2016
Ils ont eu deux enfants, Margot, née le 8 janvier 2004, et Théo, né le 13 mai 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253c897bd3db21cbdd85b37
28 novembre 2001
28 novembre 2001
SILOLA 64100 BAYONNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle totale numéro 2000/791 du 27/03/2000 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de PAU) représenté par Me Pierre MARBOT, avoué à la Cour
Source officiellePage 3 sur 29