l'ordonnance rendue par le président du tribunal judiciaire d'Agen autorisant à assigner à jour fixe s'agissant d'une mesure d'administration judiciaire, -dans le cadre de l'assignation délivrée, elle a devancé

cinquantaine de sangliers " ; qu'il a précisé utiliser son " 4x4 " pour suivre les chiens dans les terrains accidentés et qu'un collègue de l'équipe avait tué le sanglier en utilisant son véhicule pour devancer

Il n'est pas contesté qu'à compter de l'année 2007, la SCA Selas a souhaité devancer l'application à l'entreprise de la convention collective des cabinets d'avocats en versant à tous ses salariés une prime

Patrice devance 20 salariés dont l'ancienneté varie entre 9 et 31 ans au sein de la société, sur les 37 salariés constituant cette population; que les tableaux nominatifs concernant l'évolution de rémunération

de trois ans suivant la publication de la demande d'enregistrement au Bopi le 2 septembre 2005 ; de seconde part, en raison du consentement donné par la société [Établissement 1] à l'usage du signe devinci

photographies (4) de l'enfant prises le 8 juillet 2020, avec des marques plus atténuées (pièce 13) - un sms le 8 juillet 2020 ( 20h42) adressé par Mme [N] à Mme [I] ( pièce 14): ' Bonsoir [P], tu m'as devancé

pourquoi dans ces plannings des heures Bodet réelles ne sont jamais reportées ' Merci de me dire sinon pourquoi avec les cases si de toute façon on ne les remplit pas. » Mme [N] : « [K], le DG m'a devancée

Nous avons été retardé par le flot de circulation sur la RN3, et le véhicule Renault Safrane nous a devancé de 200-300 mètres au moins. (...)

L'offre de la SAS Vert-Marine a été regardée comme étant de valeur sensiblement moindre en ce qui concerne le critère financier, au titre duquel elle a été devancée de six points, le critère technique,

particulièrement profitable à Mme [Y] puisqu'il y aura lieu de déterminer en quoi les travaux qu'elle a réalisés auraient provoqué une aggravation des inconvénients liés aux travaux réalisés par son devancier

WEBSHIPPING sur son site, constitue un juste motif de non exploitation de sa marque car elle ne pouvait, sur le plan pratique, en entreprendre l'exploitation dès lors que son principal concurrent l'avait devancée

La citation du 13 novembre 1995, qui a été traduite en français, mentionne en page 4 'le devancement de la citation se justifie par l'imminence de l'épuisement du délai de 3 ans prévu à l'article 498 n

Certes, la commune produit une photographie prise en avril 2022 depuis la rue Charles Demuynck desservant le cité Darcy qui démontre la covisibilité de la construction projetée, en partie édifiée, avec

a raison, c'est qu'il a bénéficié d'une augmentation individuelle de sa rémunération en janvier 2008, qui ne peut être liée au fait que la société Bati decor n'ait fait, comme elle le dit, que de devancer

Elle fait valoir l'absence de poursuite de la part de ses créanciers et le fait que le ministère public a voulu devancer ces derniers en interrogeant le Trésor public, qu'elle n'emploie aucun salarié de

Or, le 20 mars 2014, vous m'avez devancé en écrivant directement au General Manager Export de NIPPI, Mr [X] [S], sans m'en informer ni me mettre en copie, pour l'aviser de nos bons résultats de 2013.

ce sous-critère par le règlement de la consultation, la société Archives Solution, qui aurait alors obtenu, pour la valeur technique de son offre, la note de 11,8/20 au lieu de 9,60/20, n'aurait pas devancé

avoir des explications sur les raison de la non-application du système proposé dans l'accord, il n'en tenait qu'aux salariés et à leurs délégués de demander des précisions, sans que l'employeur ait à devancer