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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre civile
6040a83031336b630938c537
3 mars 2021
3 mars 2021
nationalité Française [Adresse 4] Représenté par Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et ayant plaidé pour Me DESCRIAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
631ade2df575634f1371ee55
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010, substituée par Me Camille TOHIER-DESCLAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
631ade2df575634f1371ee57
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010, substituée par Me Camille TOHIER-DESCLAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6688de4f676b73dd81b97042
3 juillet 2024
3 juillet 2024
audit siège Représentée par Me Denis-clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010 Ayant pour avocat plaidant Me Camille TOHIER-DESCLAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
67ef6c7b9a9834ffd825fac9
2 avril 2025
2 avril 2025
qualité audit siège Représentée par Me Nicolas BAUCH-LABESSE de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de Paris, toque : R10 Ayant pour avocat plaidant Me Camille TOHIER-DESCLAUX
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
66ff85c5a4ff9ec259c09814
3 octobre 2024
3 octobre 2024
audit siège [Adresse 2] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578, substituée à l'audience par Me Simon DESCLAUX
Source officielle2e chambre civile
671b35852edfb0b58c05ed61
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Dès lors, Monsieur [M] n'a plus sollicité que la condamnation de la SMABTP en qualité d'assureur décanal de la société SIREF, société en liquidation judiciaire.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6968e5d1cdc6046d4764b1ef
14 janvier 2026
14 janvier 2026
en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELARLU IS AVOCAT, avocat au barreau de Paris, toque : D0578, substituée à l'audience par Me Simon DESCLAUX
Source officielle2ème chambre A
62a03c3458d7b0a9d40ddc71
4 mai 2022
4 mai 2022
litigieux, lui même délivré sur la production d'un faux acte de naissance ; au-delà du fait que Mme [K] ne justifie pas d'un état civil fiable, les conditions d'une possession d'état de française décanale
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6719e5065857dd64cbdaa5d2
23 octobre 2024
23 octobre 2024
audit siège Représentée par Me Denis-Clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R010, substitué à l'audience par Me Camille TOHIER-DESCLAUX
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
5fdaf902975a7f8d12dd2a55
30 avril 2019
30 avril 2019
déclaration d'appel du 23 juin 2017 APPELANTE : [S] [U] épouse [C] née le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Olivier DESCRIAUX
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6791de5693ef93c421386ae1
22 janvier 2025
22 janvier 2025
audit siège Représentée par Me Denis-Clotaire LAURENT de l'AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés, avocat au barreau de Paris, toque : R010, substitué à l'audience par Me Camille TOHIER-DESCLAUX
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6710aa66be64d7e5102450f6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
barreau de PARIS, toque : K0100 INTIME - APPELANTE INCIDENT Monsieur [N], [M], [E], [L] [U] Né le 28 Janvier 1961 à [Localité 4] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Camille TOHIER-DESCLAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9a4bd3db21cbdd88e47
5 octobre 2006
5 octobre 2006
.- dans le lot 114 : suivant devis du 26 juillet 1994 et facture du 13 octobre 1994, la société CIDELCEM de CESSON a effectué des travaux portant sur descâbles électriques isolés qui alimentent les groupes
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b971
20 mai 2008
20 mai 2008
Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Place des Carmes Deschaux
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
62c67c73ca9bf263790308b0
6 juillet 2022
6 juillet 2022
son siège social 6 Avenue de Provence 75009 PARIS Représentée par Me Isabelle SIMONNEAU de la SELEURL IS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0578 substituée à l'audience par Me Simon DESCLAUX
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c43
20 novembre 2007
20 novembre 2007
INTIMÉE : MANUFACTURE FRANCAISE DE PNEUMATIQUES MICHELIN Place Carmes Deschaux 63040 CLERMONT-FERRAND CEDEX 9 Représenté par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4b7
8 janvier 2008
8 janvier 2008
Vincent NICOLAS, Conseiller En présence de Madame Dominique BRESLE greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN prise en Place des Carmes Deschaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4ba
8 janvier 2008
8 janvier 2008
débats et du prononcé ENTRE : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Place des Carmes Deschaux
Source officielleCour d'Appel
6253ca30bd3db21cbdd8a4bc
8 janvier 2008
8 janvier 2008
débats et du prononcé ENTRE : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis Place des Carmes Deschaux
Source officiellePage 3 sur 3
Descazaux, Virginie, Mainguy
11/05/2026
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DESCAZAUX, Hugo
12/04/2026
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Bremnar Descazaux, Louna
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DESCAZAUX SARL
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