CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

384 résultats pour « Corderlier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

6a0fecebcdc6046d478885fb

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

Localité 2] sous le n°828 499 897, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER

Source officielle

Page 3 sur 20

← PrécédentSuivant →
CA

1ère Chambre

6a0d49d3cdc6046d4745af01

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

l'attestation nominative n°10249952204, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE-CHAMBERY, avocats postulants au barreau de CHAMBERY Représentée par la SCP CORDELIER

Source officielle
CA

4ème Chambre

652f793cb053208318995c29

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

DES CORDELIERS Représentée par Me Julien VIVES de la SCP CALVAR & ASSOCIES, avocat au barreau de NANTES - N° du dossier 304411 S.A.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6708c039445a086e2bcedea9

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

ABEILLE IMMOBILIER, RCS de [Localité 11] n°413437153, prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

616246c5af0a1de0eb1b652a

Appel

10 octobre 2013

10 octobre 2013

de la SELARL DES DEUX PALAIS, à la Cour, toque : L0078 SA CABINET PIERRE PLISSON prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège [Adresse 4] représentée par Maître Agathe CORDELIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc66bd3db21cbdd8ff9f

Appel

5 décembre 2012

5 décembre 2012

ET INTIMEES Madame Coralie X... ... 75005 PARIS représentée et assistée de la SCP BOMMART FORSTER-FROMANTIN (Me Edmond FROMANTIN) (avocats au barreau de PARIS, toque : J151) et de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6032809c358b2cb485593929

Appel

19 janvier 2018

19 janvier 2018

& Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre CORDELIER de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 2) Monsieur [B

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79b16da31367c908eb593

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Betemps, agissant par Me Sandra Cordel, avocat sur son affirmation de droit, en application des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6035b6d5d14ca21e7139d6fa

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 SA MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60370cd24103c7a77ada5900

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

au barreau de PARIS, toque : D0069 INTIMES Madame [G] [U] épouse [W] Née le [Date naissance 3]/1963 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Agathe CORDELIER

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdb2b6345f572016307acd5

Appel

2 avril 2019

2 avril 2019

représenté par Me Agathe CORDELIER de la SCP CORDELIER & Associés, avocat postulant - barreau de PARIS, vestiaire : P0399 - N° du dossier 15.00198 Me Jean-Pierre CORDELIER de la SCP CORDELIER & Associés

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

69d9dcf8cdc6046d47d94974

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

représentant légal domicilié en cete qualité au siège social immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°431 348 333 [Adresse 4] [Localité 6] Ayant pour avocat Me Patricia ROY-THERMES de la SCP CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6162cc32fea1086acdbe41c7

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par la SCP BOMMART FORSTER - FROMANTIN, avocats au barreau de PARIS, toque J151 Représentée par Me Agathe CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

686765489f40b42a26419d88

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AXA FRANCE IARD, représentée par Me Patricia ROY-THERMES MARTINHITA de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ

Source officielle
CA

1ère Chambre

6892e411bf535a2d228f9674

Appel

5 août 2025

5 août 2025

au titre de la garantie de livraison sise [Adresse 2] Représentée par Me Camille BEN DAOUD de la SELARL HBB AVOCAT, avocat au barreau de BESANCON Représentée par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934c4

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

.-77360 VAIRES SUR MARNE Représenté par Me François BLANGY de la SCP CORDELIER & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : P0399 INTIMÉES Madame Christiane, Odette Y...VEUVE Z...née le 08 Janvier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6260f9396d9e13277d6e38be

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Adresse 1] représenté par son syndic, le CABINET [F] [P], SAS immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 692 033 632 C/O CABINET PIERRE PLISSON [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Agathe CORDELIER

Source officielle
CA

Ch civ.1-4 expropriation

6968bd52cdc6046d47603c8d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

************ Monsieur [M] [E] [R] [B] [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Mélina PEDROLETTI, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 626 et Me Louis VERMOT de la SCP CORDELIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6034b698696783a24a814936

Appel

11 octobre 2016

11 octobre 2016

de la SCP CORDELIER-RICHARD-JOURDAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P 399 SA COVEA-RISKS immatriculée au RCS de NANTERRE [Adresse 4] [Localité 4] N° SIRET : 378 716 419 Représentée par

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61632b3481886c8c1bac974c

Appel

15 novembre 2011

15 novembre 2011

avocat au barreau de PARIS, toque : E0257 INTIMES : Maître [S] [D] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par la SCP BOMMART FORTSER FROMANTIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean-Pierre CORDELIER

Source officielle