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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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3ème chambre
DCA_24TL01700_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Bel, par la teneur de son courrier par lequel il a refusé ces postes de reclassement démontre qu’il n’avait aucune difficulté pour se prononcer sur leur consistance ; en tout état de cause, par un nouveau
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66c03d08fa3a395142d55c36
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 802 989 699, Dont le siège social est situé [Adresse 3] [Localité 7] Représentée et assistée de Me Karim BENT-MOHAMED de
Source officielleCour d'Appel
6253c95fbd3db21cbdd881f2
13 avril 2006
13 avril 2006
QUI SARL DERRICK BLAGNAC C/ Itto BEN X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdd7bd3db21cbdd94add
22 octobre 2020
22 octobre 2020
L..., a constaté : - une amorce de rupture des entraits, consécutive à la modification par M.
Source officielleChambre sociale
5fdd3835f4949fa10b200be4
27 septembre 2018
27 septembre 2018
Représentée par la SCPA FROMONT BRIENS, avocats au barreau de PARIS INTIMÉE : Madame Béatrice X... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d0a
18 novembre 2013
18 novembre 2013
APPELANTES Madame Béatrice X... ... 97180 SAINTE ANNE Représentée par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d57
17 décembre 2010
17 décembre 2010
Divers désordres affectant cette charpente ayant été constatés, un expert judiciaire a été désigné par ordonnance de référé du 13 décembre 1995.
Source officielleChambre 1-3
665aba5797d59200081074fd
11 janvier 2024
11 janvier 2024
au barreau D'AIX-EN-PROVENCE SARL ARCHISUD Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelantes Me Pierre GARNIER Société BET
Source officielleCour d'Appel
6253cc08bd3db21cbdd8eeb8
3 janvier 2012
3 janvier 2012
De son côté, la société LAFARGE BETON a conclu au rejet de la demande et a appelé en garantie subsidiaire la société BERT et la Chambre de l'agriculture de la Loire.
Source officielle6ème Chambre
64c8a0d6dfabddd9699dffd0
27 juillet 2023
27 juillet 2023
En revanche les parties s'opposent quant à savoir si la demande en paiement au titre de la mission BET est justifiée.
Source officielle1ère chambre civile B
5fdc986533ef0dbb7521d272
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Xavier X..., - condamné Mme Béatrice X... épouse M... de BERNECOURT à payer à M.
Source officielleChambre 1-4
6438f1bba942a604f5e93165
13 avril 2023
13 avril 2023
Par ordonnance en date du 20 octobre 2006, les opérations d'expertise ont été rendues opposables et communes au BET [U], à la compagnie GENERALI, assureur de la société VAL EVASION, à Maître [M] [A], ès
Source officielleChambre commerciale
6930183e0437ac0245bd6987
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Le 16 mai 2023, après avoir constaté qu'un soufflet était déchiré, la société Canet [Z] a vainement mis en demeure la société Bev Tech Littoral Sud de le remplacer.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
660f9503a40f8b0008cb7615
4 avril 2024
4 avril 2024
de la SELEURL KARIM BENT-MOHAMED, avocat au barreau de PARIS, avocat au barreau de PARIS, toque : K0006, Assistée de Me Hélène MARTINEZ de la SELEURL KARIM BENT-MOHAMED, avocate au barreau de PARIS,
Source officielleCour d'Appel
6253cce4bd3db21cbdd919d3
26 juin 2014
26 juin 2014
Marcel Y...et sur tous les produits rentrés par la société BEL AIR IMMOBILIER (frais de publicité supportés uniquement par la société).
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8acf1
7 mai 2008
7 mai 2008
Par courrier du 13 juillet 2001, Béatrice X... a demandé sa radiation de la CARMF.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616243c51217cad6c01649cb
6 décembre 2013
6 décembre 2013
APPELANTE : SA FASHION BEL AIR prise en la personne de son Directeur général, ayant son siège social [Adresse 1], représentée par la SELARL HOFFMAN en la personne de Maître Emmanuelle HOFFMAN,
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be7d
30 mai 2008
30 mai 2008
La SAS BEST CONCEPT évoque également la grande autonomie dont disposait le salarié et la pleine confiance que lui accordait son employeur, circonstances qui auraient empêché ce dernier de se rendre compte
Source officielle1ère Chambre
634f956fb5afe5adfff289ec
18 octobre 2022
18 octobre 2022
par l'Auxiliaire, en qualité d'assureur de la société Plac'Force, subrogée dans les droits de son assurée qui avait en charge le lot doublage isolation, contre le bureau d'études EDS en charge du lot BET
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd93158
13 avril 2016
13 avril 2016
Par jugement contradictoire du 03 novembre 2014, le tribunal a : - débouté Mme Béatrice X...de toutes ses demandes, - confirmé la décision de rejet de la réclamation formulée par Mme Béatrice X...,
Source officiellePage 3 sur 168