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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd92761
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Christophe X... C/ Me Bénédicte Y...-Z...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
65b4b0ce7ef77d000880b5cb
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Gilles REVELLES, conseiller Monsieur Christophe LATIL,
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f198
7 février 2012
7 février 2012
Christophe X... C/ M. Dan X... Mme Danielle Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5b
30 novembre 2015
30 novembre 2015
, Vu les déclaration d'appels émanant de Messieurs Christophe Y... et Erick Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91765
10 juin 2014
10 juin 2014
Christophe X... C/ Mme Jacqueline Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e92
15 janvier 2015
15 janvier 2015
la société FORTIS IMMO ; - Infirmer le jugement en ce qu'il a rejeté la demande de la société FORTIS IMMO de condamnation de la société EDITIONS KIME et condamner la société EDITIONS KIME à verser à
Source officielleCour d'Appel
6253cabebd3db21cbdd8be9d
5 mai 2008
5 mai 2008
APPELANTS : Christophe X... né le 07 Janvier 1964 à GANGES (34) de nationalité française sans profession demeurant ... Hélène Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92371
28 avril 2015
28 avril 2015
Christophe X...a saisi le bâtonnier de Rennes d'une contestation d'honoraires, le 12 février 2013.
Source officielle1re Chambre C
6034cfddfd6307ba1203228f
22 septembre 2016
22 septembre 2016
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 1re chambre C ARRÊT DU 22 SEPTEMBRE 2016 N° 2016/881 Rôle N° 15/20625 SARL SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION HÔTEL SAINT-CHRISTOPHE C/ SARL COSMO
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de6b676b73dd81b9726c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Carine TASMADJIAN, présidente de chambre Monsieur Raoul CARBONARO, président de chambre Monsieur Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd9dbd3db21cbdd93e24
1 décembre 2017
1 décembre 2017
Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. * * * Par acte authentique reçu par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
659e4845553798000884731c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE FONTAINE, RCS de Carcassone n°391433836, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd13
19 mai 2008
19 mai 2008
: Jugement Au fond, origine Tribunal mixte de Commerce de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 06 Septembre 2007, enregistrée sous le no 07 / 00725 APPELANTES : LA SOCIETE SNC DU FORTIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccf4bd3db21cbdd91d2c
27 novembre 2014
27 novembre 2014
ayant son siège au Villa Briseis, boulevard du Maréchal Juin - 06600 ANTIBES Représentée par Me Michel BLIN de la SCP SCP BLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0058 INTIMÉE Société FORTIS
Source officielleCour d'Appel
6253cca4bd3db21cbdd90cb2
12 novembre 2013
12 novembre 2013
Christophe X... C/ Mme Amélie Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cce9bd3db21cbdd91ac8
25 septembre 2014
25 septembre 2014
- signé par Madame Chantal SARDA, Présidente, et par Monsieur Christophe DECAIX, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE DES TAXES
63d22a7e9b3c8605deec1f50
25 janvier 2023
25 janvier 2023
DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel Louis BLANC, Président de Chambre à la cour d'appel d'Orléans, en remplacement de Madame la première présidente, régulièrement empêchée, Assisté de Jean-Christophe
Source officielleOpp. Taxes
6031f7d821fb7a3059f26c93
29 mai 2018
29 mai 2018
C/ Christophe X... Grosse délivrée le : à : - Me Michelle Z... - Monsieur Christophe X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6610e5ef74ef9f00086f66b0
5 avril 2024
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
Source officielle1re chambre 1re section
5fda0d028ce5e94fd6c2083f
8 octobre 2019
8 octobre 2019
le 08 Mars 2018 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 15/06587 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me Christophe
Source officiellePage 3 sur 27