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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Avis
CADA:20232391
1 juin 2023
1 juin 2023
signée avec une ou plusieurs fourrières ; 4) les tarifs et les factures associées pour les périodes allant de 2019 à 2022 ; 5) la copie au format PDF de la ou des conventions pour la stérilisation des chats
Source officielle9e Chambre A
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9 février 2012
9 février 2012
N'oubliez pas l'eau fraiche dans la gamelle de graffit (pour les chats et dehors dans le seau (2 x p/j). - 9 h. : Petite promenade avec les chiens. - 15 h. : donnez à manger aux chiens, chats.
Source officielleSociale C salle 3
68199b3845063c42e3253872
25 avril 2025
25 avril 2025
À ce propos, j'ai également constaté que vous participiez au nourrissage d'un chat errant qui passe ses journées à la porte de la crèche, côté jardin.
Source officielle1ère Chambre
69612dcfcdc6046d47c3536c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
RG 24/01472 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HS7G dans une instance entre les parties suivantes : Mme [N] [B] [E], demeurant EPHAD '[5]', [Adresse 3], représentant : Me Yohann OLIVIER de la SCP ARMAND - CHAT
Source officielle3ème chambre
DCA_21TL00781_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
de Nîmes d'annuler d'une part, la décision verbale par laquelle le maire de la commune de Sault a donné mandat général à Mme C pour conduire la politique communale de capture et de stérilisation des chats
Source officielleCour d'Appel
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1 octobre 2007
1 octobre 2007
conclu avec la SAS société ELECTRONIQUE DE COMBREE - SELCO- un contrat cadre de collaboration aux termes duquel elle lui a confié la fabrication de produits informatiques d'accès conditionnel dénommés "Chat
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ea40f8b0008cb7a1d
4 avril 2024
4 avril 2024
cour : Ordonnance rendue le 05 Décembre 2023 par le Président du TJ de [Localité 9] N° RG : 23/01024 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04-04-2024 à : Me Nadia CHEHAT
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3e1
16 juin 2008
16 juin 2008
montant des honoraires par elle dus à la SCP DELVOLVE ROUCHE, sous déduction de la provision à hauteur de 137.785 euros, ce qui représente un solde d'honoraires de 25.218 euros ; Considérant que Me CHBAT
Source officielleChambre 1-6
68e899f360ca52a2831c0232
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Elle affirme que la carrière n'est pas sécurisée puisqu'un chat a pu s'y introduire et effrayer le poney qu'elle montait.
Source officielle2ème Chambre
DCA_20NT01856_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
D G et la SCI Chat-Bal, représentés par Me Bouthors-Neveu concluent au rejet de la requête et demandent de mettre à la charge de M.
Source officielle9e Chambre C
616301444c6681071edf66db
14 octobre 2011
14 octobre 2011
[V] a fait part à son employeur de sa démission pour manque de discrétion sur les problèmes qu'elle avait rencontrés, et pour manque de respect pour s'être vue demander de ramasser des excréments de chats
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00389_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
accueillis n'étaient plus réunies ; Mme C ne s'est pas assurée que les enfants accueillis étaient à jour de leurs obligations vaccinales ; elle n'a rien mis en œuvre S'agissant de la coexistence de son chat
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01922_20230712
12 juillet 2023
12 juillet 2023
au titre de la fourrière, les tarifs de la fourrière, les copies des contrats signés avec les mairies, la copie du protocole de sortie de fourrière, le nombre de stérilisation et d'identifications de chats
Source officielleChambre 1-2
64a7af2c3bcaf505db6962a4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Elle expose n'avoir que deux chats et ne peut être tenue responsable de tous les chats du quartier. Elle indique n'avoir ni l'habitude ni les moyens de nourrir les chats errants.
Source officielleChambre 3-3
6618cef57935f50008be3fad
11 avril 2024
11 avril 2024
de la Muscatelle ; - ordonné la mise hors ligne du site internet ; - condamné Mme [M] [R] exploitant sous l'enseigne Chatterie de la Muscatelle à payer la SARL JALIS la somme de 10.395€ avec intérêts
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
68e8949bd8f6cc6d55dd3ebc
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Sur ce point, il a précisé « pas de contact avec les chats ».
Source officielle2ème chambre section C
66878cf805d6f7f678d49330
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Il résulte des pièces versées que comme visé dans la décision de première instance de nombreux chats sont hébergés au domicile de Madame [J] créant d'importantes nuisances pour l'entourage.
Source officielle2ème Chambre
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21 mai 2026
21 mai 2026
1947 à [Localité 1] (ANGLETERRE), et Mme [K], [O] [B] ÉPOUSE [S] née le 18 Mars 1950 à [Localité 2] (ANGLETERRE), demeurant ensemble [Adresse 1] - ANGLETERRE Représentés par la SCP PEREZ ET CHAT
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA02354_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Mme C et Mme A, qui exercent une activité de toilettage de chiens et chats, ont fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014, au terme
Source officielle1ère Chambre
63be636613ef607c90ab6464
10 janvier 2023
10 janvier 2023
LE CRISTAL, dont le siège social est situé [Adresse 5] Représentée par la SCP PEREZ ET CHAT, avocats au barreau de CHAMBERY Intimées S.A.S.
Source officiellePage 3 sur 34