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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
65a8d27ae12c85000874aeb0
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION L'article L. 124-5 du code des assurances dispose : « La garantie est, selon le choix des parties, déclenchée soit par le fait dommageable, soit par la réclamation. [...]
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
6970bcf3cdc6046d471aba08
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Le principe consiste à lever une petite benne au-dessus de la grosse benne à l'aide d'un chariot élévateur. M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
696b53cbcdc6046d47a06655
16 janvier 2026
16 janvier 2026
AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant Me Nazanine FARZAM de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Charlotte
Source officielleChambre civile 1-3
67f0ba41ea6533065f551d54
3 avril 2025
3 avril 2025
du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 janvier 2025, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence PERRET, Présidente et Madame Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c2b
30 novembre 2007
30 novembre 2007
CHAILLET : PRESIDENT DE CHAMBRE P. NOUBEL : CONSEILLER R.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6163d87b99a586c22d6d448d
16 février 2010
16 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Charlotte DINTILHAC, président Madame Anne-Marie DEKINDER, conseiller Madame Denise JAFFUEL, conseiller
Source officielle4e chambre civile
66ff85b4a4ff9ec259c096f8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, et par Mme Charlotte MONMOUSSEAU, Greffière.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b40b
21 novembre 2007
21 novembre 2007
MINISTÈRE PUBLIC : Bertrand CHAILLET, Substitut Général. DÉROULEMENT DES DÉBATS : A l'audience publique du 17 Octobre 2007, le Président a constaté l'absence du prévenu.
Source officielleChambre civile section B
696785c5cdc6046d47425036
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Il a déposé plainte le 29 avril 2018 pour le vol de 138 ruches, une remorque et un chariot élévateur.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX04078_20220609
9 juin 2022
9 juin 2022
Sauf texte contraire, les délais de recours devant les juridictions administratives sont, en principe, des délais francs, leur premier jour étant le lendemain du jour de leur déclenchement et leur dernier
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6789f22ae53fca3659f67244
16 janvier 2025
16 janvier 2025
compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bénédicte JACQUET, conseillère, faisant fonction de présidente, Madame Aurélie PRACHE, présidente de chambre, Madame Charlotte
Source officielleETRANGERS
65a8d7e4e12c85000874b12e
17 janvier 2024
17 janvier 2024
A l'audience publique du mercredi 17 janvier 2024 à 14h30, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : [C] [D] représenté par Me MARCHETTI Charlotte
Source officielle5e Chambre
5fdc16cc3132893b214b9e3c
20 décembre 2018
20 décembre 2018
représentée par Me Anne-charlotte Z... de la SELARL ODINOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0271 - N° du dossier 20170001 INTIMEES **************** Composition de la cour
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d982c124f4fd8d671c8
24 avril 2025
24 avril 2025
[K] [S] -URSSAF NPDC - Me Anthony BERTRAND - Me Charlotte HERBAUT - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - Me Charlotte HERBAUT COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67f605db0693b69959656298
8 avril 2025
8 avril 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Jocelyne RUBANTEL en a rendu compte à la cour composée en outre de : Mme Jocelyne RUBANTEL
Source officielleChambre sociale
653b592c502b828318c4e3c5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
légal PLP/MS Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail CDI ou CDD, son exécution ou inexécution Grosse délivrée à Me Anne DEBERNARD-DAURIAC, Me Charlotte
Source officielle3e chambre
6031fa4f925cec32b32b9db6
24 mai 2018
24 mai 2018
AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20160597 Représentant : Me CHAROT, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** 1/ Société
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX01302_20230426
26 avril 2023
26 avril 2023
Si l'administration se prévaut de la faute de l'intéressée, en soutenant que son comportement rigide et son insuffisance professionnelle seraient à l'origine de la situation de tension qui a déclenché
Source officielle8ème chambre
6791dfed1c87724b5e69d893
22 janvier 2025
22 janvier 2025
[C] [J] [Adresse 3] [Localité 10] Représenté par Me Anne-charlotte GOURSAUD-TREBOZ, avocat au barreau de LYON, toque : 1074 M.
Source officielleChambre sociale
67f4b120da16d54af38e6308
3 avril 2025
3 avril 2025
délibéré devant la chambre sociale de la Cour composée de : Président : Madame Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre Conseiller : Madame Agathe ALIAMUS, conseillère Conseiller : Madame Anne-Charlotte
Source officiellePage 3 sur 16