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931 résultats pour « Brucy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd28bd3db21cbdd9270c

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

Bruce Z... et à Mme E... les parcelles no 210 et 282. M.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

énales M. le Procureur de la République, le 24 Avril 2008c/Monsieur X

6253ca98bd3db21cbdd8b7d4

Appel

16 juin 2008

16 juin 2008

Jean Bruce C / Ministère Public Jonction : Dossier no 08 / 00502 Dossier no 08 / 00528 COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE CORRECTIONNELLE Arrêt rendu publiquement le seize juin deux mille huit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd90077

Appel

21 décembre 2012

21 décembre 2012

.-23290 SAINT PIERRE DE FURSAC représenté par Me DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur André Claude Y...

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a192962cdc6046d4754575d

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Philippe BRUEY, Conseiller faisant fonction de président, légitimement empêché Mme Marie-José FRANCO, Conseillère Mme Virginie HERMENT, Conseillère en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb91bd3db21cbdd8dd08

Appel

22 avril 2011

22 avril 2011

représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES André Claude Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d2a3

Appel

6 octobre 2009

6 octobre 2009

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb42bd3db21cbdd8d30e

Appel

5 janvier 2010

5 janvier 2010

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.

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CA

Cour d'Appel

6253cb45bd3db21cbdd8d390

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6451fb6f48616ed0f8cd5028

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Adresse 1] [Localité 4] non comparant GERANTO SUD [Adresse 11] [Localité 5] non comparante DEBATS L'affaire a été débattue le 02 Mai 2023, en audience publique, devant Philippe BRUEY

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CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62c

Appel

7 février 2011

7 février 2011

représenté par la SCP CHABAUD DURAND MARQUET, avoués à la Cour assisté de Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES Monsieur Sébastien X...

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22NC01758_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

la Bruche.

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CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912d2

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

A autres demandes relatives à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Grosse délivrée Me BRECY-TEYSSANDIER, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT

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CA

Chambre sociale

65a0ec795bbe450008b2ce82

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

né le [Date naissance 4] 1966 à [Localité 12], demeurant [Adresse 8] représenté par Me Eric BRECY-TEYSSANDIER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une décision rendue le 22 FEVRIER 2023 par

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CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd86120

Appel

4 février 2002

4 février 2002

T.G.I NIMES du 22/12/00 Mr LABORIE & CIE A.G.F C/ SNC AUXIAL & S.M.A.B.T.P CE JOUR, QUATRE AVRIL DEUX MILLE DEUX A l'audience publique de la PREMIERE CHAMBRE de la COUR d'APPEL de NîMES, Monsieur BRUZY

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CA

Cour d'Appel

6253c8eebd3db21cbdd86b8e

Appel

8 avril 2003

8 avril 2003

COMPOSITION LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ C/ Président: Monsieur Dominique BRUZY Gérard Z... Conseiller: Madame Anne A... Conseiller: Madame Anne B...

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CA

Cour d'Appel

6253cb40bd3db21cbdd8d2e5

Appel

24 novembre 2009

24 novembre 2009

Dominique BRUZY, Président M. Emmanuel DE MONREDON, Conseiller M. Serge BERTHET, Conseiller GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cb44bd3db21cbdd8d346

Appel

9 février 2010

9 février 2010

Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M. Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.

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CA

Cour d'Appel

6253cb79bd3db21cbdd8d967

Appel

4 janvier 2011

4 janvier 2011

Dominique BRUZY, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc7fbd3db21cbdd90441

Appel

21 mars 2013

21 mars 2013

C/ SA BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE DB/ MCM RESPONSABILITE ETABLISSEMENT DE CREDIT Grosse délivrée à Me BRECY-TEYSSANDIER, avocat Le VINGT ET UN MARS DEUX MILLE

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CA

1re chambre civile

644229bbd2fa6fd0f804039d

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

[Localité 5] Madame [W] [H] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 1] DEBATS L'affaire a été débattue le 20 Avril 2023, en audience publique, devant Philippe BRUEY

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