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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbc9
20 mai 2008
20 mai 2008
de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Mars 2008, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte BOITAUD, Présidente, chargé
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
61632b3681886c8c1bac9762
12 janvier 2012
12 janvier 2012
Paris - toque E1085 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Novembre 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Jeannine DEPOMMIER, Président - Mme Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc01bd3db21cbdd8ed1f
8 novembre 2011
8 novembre 2011
HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Sabine DAYAN MINISTERE PUBLIC : Madame ARRIGHI de CASANOVA, avocat général,
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab3
25 septembre 2013
25 septembre 2013
d'inscription au numéro général : B 13/ 02978 Décision déférée : ordonnance du 23 septembre 2013, à 16h49, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Meaux, Nous, Brigitte
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b5899502b828318c4e241
26 octobre 2023
26 octobre 2023
et résultant d'une décision d'une autorité publique ou sanitaire compétente mais ne couvrant pas la fermeture administrative du salon lui-même.
Source officielle1ère chambre civile
6163cdb1a4f434918a1e523c
14 décembre 2009
14 décembre 2009
instance de POINTE A PITRE, décision attaquée en date du 09 mars 2006, enregistrée sous le n° 04/2351 APPELANT : Monsieur [D] [M] Chez Mme [U] [H] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbcd
20 mai 2008
20 mai 2008
déférée à la Cour : jugement rendu le 20 Septembre 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04/12261 APPELANT Monsieur Bruno X... ... 75015 PARIS comparant en personne, assisté de Me Sabine
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec6
13 novembre 2008
13 novembre 2008
La Cour était composée de : Madame Brigitte BERNARD, Président Madame France-Marie BRAIZAT, Président de chambre faisant fonction de Conseiller Monsieur Michel NAGET, Conseiller qui en ont délibéré
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd89762
4 juin 2007
4 juin 2007
Chez Mme Lydie Y... ... 97122 BAIE-MAHAULT Représenté par Me Brigitte WINTER-DURENNEL (TOQUE 83), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur Antoine Z... ... 97110 POINTE / A / PITRE
Source officielleCour d'Appel
6253ca45bd3db21cbdd8a865
21 février 2008
21 février 2008
HORBETTE, Conseiller -Madame Marie-Françoise ALBERT, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mlle Sabine DAYAN MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été communiquée au Procureur
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6162ec256c9bddc8258475c6
12 juin 2012
12 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, président Madame Marie-Aleth TRAPET, conseiller Madame Catherine COSSON, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e95b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
2011, en chambre du conseil, le rapport entendu conformément à l'article 785 du code de procédure civile, devant la Cour composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90aa6
25 septembre 2013
25 septembre 2013
d'inscription au répertoire général : B 13/ 02985 Décision déférée : ordonnance du 23 septembre 2013, à 14h26, Juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Meaux, Nous, Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd876e6
20 juin 2005
20 juin 2005
DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 26 Février 2004 ORDONNANCE DE CLÈTURE DU 25 février 2005 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Monsieur François CRÉZÉ, Président de Chambre, Madame Marie-Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb65bd3db21cbdd8d605
1 février 2011
1 février 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cfa5
25 septembre 2008
25 septembre 2008
B518) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 Juin 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : - Madame Catherine DESLAUGIERS-WLACHE, Présidente -Madame Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd39
4 novembre 2008
4 novembre 2008
Instance de GAP a : *donné acte à la copropriété GRAND BOUCLE de son désistement envers AXA en l'état des sommes reçues au titre des désordres concernant le carrelage du hall, les infiltrations du salon
Source officielleCour d'Appel
6253cc2fbd3db21cbdd8f68b
10 mai 2012
10 mai 2012
DÉBATS : à l'audience tenue le 22 Mars 2012, on été entendus : - Mme Brigitte HORBETTE, en son rapport -M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6e3
15 mai 2012
15 mai 2012
HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Melle Sabine DAYAN ARRET : - contradictoire -rendu publiquement par Madame
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6031e73924fe80209b32d2d5
7 juin 2018
7 juin 2018
par Me Arnaud C..., avocat au barreau de PARIS, toque : T10 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Février 2018, en audience publique, devant la Cour composée de: Madame Brigitte
Source officiellePage 3 sur 20