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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-3
66878d1805d6f7f678d494d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Concernant le bracelet de Mme [I], le tribunal a souligné le caractère totalement confus de la demande ; malgré cela, il a retenu que Mme [U] avait été indemnisée pour ce bracelet volé au magasin puis
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE00324_20220607
7 juin 2022
7 juin 2022
L'administration fiscale a également relevé que certains cadeaux étaient manifestement injustifiés, tels que l'achat d'un bracelet en or pour l'anniversaire de M. C D ou d'un châle pour Mme B.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105f
3 février 2014
3 février 2014
Depuis la décision du juge des enfants, le père a été libéré avec assignation à résidence chez sa soeur et mise en place d'un bracelet électronique.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0fbd3db21cbdd922cb
16 avril 2015
16 avril 2015
signification de l'ordonnance à restituer à Mme Helga Y..., alors son épouse, une montre Cartier, une paire de boucles d'oreilles en platine et perles, une deuxième paire de boucles d'oreilles, un bracelet
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c1e5a52a8057d9917f7
16 mai 2022
16 mai 2022
l'exécution provisoire faute de documents bancaires et comptables probants et au motif que l'argument de la préservation du travail de monsieur [E], gérant, afin de permettre à ce dernier de conserver son bracelet
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
661e14db0f653b0008df2b8f
15 avril 2024
15 avril 2024
[G] a développé les conclusions déposées précédemment soulevant les moyens pris de : - la date d'admission à l'hôpital, le bracelet de l'intéressé mentionnant la date du 18 mars 2024 -l'absence de
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_23BX01267_20240328
28 mars 2024
28 mars 2024
entraîne des conséquences manifestement disproportionnées sur sa situation personnelle et familiale ; - elle est entachée d'une erreur de droit dès lors que le préfet n'a pas évoqué son placement sous bracelet
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
66fce3eb8d6ea26f688da805
1 octobre 2024
1 octobre 2024
connecté à destination des seniors, bracelet dénommé 'Motio Healthwear' permettant à son utilisateur de surveiller son état de santé.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
662c94f4b787c4000862f5f5
26 avril 2024
26 avril 2024
, boitiers de montres, bracelets de montres, verres de montres, cadrans, chaines de montres ; ornements de ceintures. feuillets, enveloppes, agendas, répertoires, papeterie, articles de bureau à savoir
Source officielleChambre civile 1-7
6978564bcdc6046d47d55a43
25 janvier 2026
25 janvier 2026
l'ordre public n'est absolument plus caractérisé dans la mesure où, il a purgé l'intégralité de sa peine, il a sincèrement pris conscience des faits commis et compte tenu de la mise en place d'un bracelet
Source officielleRétention Administrative
68fc5d86af64986e40f7e22b
24 octobre 2025
24 octobre 2025
En sortant de prison, j'avais un bracelet. Je veux une chance, j'ai beaucoup d'affaires à régler. Je suis convoqué au tribunal. Je dois gérer ma société et payer mes salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c462
4 décembre 2007
4 décembre 2007
ainsi que celle de 50. 000 € au titre de l'article 700 du nouveau code de procédure civile ; SUR CE Considérant que la société Camille Fournet, créée en 1945, a pour activité la confection des bracelets
Source officielle1ère Chambre
63d379b2d1bc2605de4b476b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Si de tels clichés ' à l'exception de la photographie produite en pièce numéro 19, laquelle ne permet pas de voir le visage de la personne portant un bracelet ' permettent d'établir que Madame [H] a porté
Source officielleC.E.S.E.D.A.
62678cb4189ce3057d201c12
18 avril 2022
18 avril 2022
absence de garanties de représentation et qu'il convient de constater qu'il a été condamné à deux reprises pour violences conjugales et qu'il a fait l'objet de mesures d'éloignement étant porteur d'un bracelet
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163964f5fe465b53b77f553
5 novembre 2010
5 novembre 2010
Associés' ; Que les enveloppes ordinaires que Mme [C] [L] s'est envoyées à elle-même sont dénuées de force probante, étant au surplus relevé que les documents qui y auraient été insérés (Ungaro 'bracelet
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61639212c171f9a1fe14c683
12 novembre 2010
12 novembre 2010
- les boucles d'oreilles HORIZON, commercialisées à compter du mois de septembre 2005, - les boucles d'oreilles HORIZON, avec strass, commercialisées à compter du mois de septembre 2005, - le bracelet
Source officielleCour d'Appel
6253c875bd3db21cbdd85574
14 février 2001
14 février 2001
qu'il était le distributeur officiel des programmes du concert et qu'ils pouvaient être associés à la vente au public non payant de la soirée des 3 Ténors ; que le soir du concert ils ont reçu des bracelets
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6163f89052184c47dc90bb14
18 décembre 2009
18 décembre 2009
trotteuse ainsi que 4 chiffres (3, 6, 9, 12) arabes disposés aux points cardinaux, ces chiffres ayant la particularité d'être à demi représentés, - 4 attaches permettant de rattacher le boîtier au bracelet
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d11c25a97f0381f4b95
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Que pour contester l'originalité prétendue de ce modèle, les sociétés intimées font valoir que préexistaient, sur de nombreuses montres, un boîtier rond dont les cornes galbées convergent vers le bracelet
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6167c7d31ec8edc639ed4807
12 octobre 2021
12 octobre 2021
précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets
Source officiellePage 3 sur 20