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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
5fdc63a301e3c58762207d61
29 novembre 2018
29 novembre 2018
Bernard MESSIAS, Président de chambre Madame Catherine DURAND, Conseiller rapporteur Madame Anne CHALBOS, Conseiller qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Madame Chantal DESSI.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur René X... Madame Rolande Y... épouse Xc/Monsieur Ufuk Z
6253ccfbbd3db21cbdd91e65
14 janvier 2015
14 janvier 2015
barreau de BORDEAUX, COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 novembre 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Henriette FILHOUSE, Président, Monsieur Bernard
Source officielle3e Chambre B
603681e5575dd92527699ed0
15 octobre 2015
15 octobre 2015
BUVAT Me J-L BERNARDII Décision déférée à la Cour : sur déclaration de saisine de la Cour suite à un arrêt de la Cour de Cassation en date du 06 Novembre 2013 enregistré au répertoire
Source officielleChambre Commerciale
616359d71416be03751aa418
23 juin 2011
23 juin 2011
Se plaignant d'un défaut d'étanchéité de la piscine ils ont obtenu, par ordonnance de référé du tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu du 3 octobre 2005, la désignation de l'expert judiciaire
Source officielle1ère Chambre
64364d6029c3df04f589a5b0
11 avril 2023
11 avril 2023
Se plaignant de ce que le liner de la piscine s'était décroché, Madame [N] [R] a sollicité l'avis d'un pisciniste en la personne de Monsieur [E] [P], gérant de la SARL Piscines CAZALA Bernard, qui a relevé
Source officielle4ème Chambre
6673c776ff41080008afbc55
16 janvier 2024
16 janvier 2024
quatre, date indiquée à l'issue des débats du douze Décembre deux mille vingt trois, Madame Brigitte DELAPIERREGROSSE, Magistrat de la mise en état de la 4ème Chambre, assistée de Madame Françoise BERNARD
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4bf
25 juin 2008
25 juin 2008
: une piscine a été construite en 1996 et 1997.
Source officielle3e Chambre B
615e0d0ac25a97f0381f4b80
4 décembre 2014
4 décembre 2014
HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Géraldine PUCHOL de la SCP BERNARD HUGUES JEANNIN PETIT SCHMITTER, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielle4ème Chambre
6364bbf9e405357f749eac7f
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[R] avait de plus mis en évidence la problématique d'altimétrie de la maison par rapport aux rives de la piscine.
Source officielle1ère Chambre A
5fdbe7e740b6c008c83789d0
17 janvier 2019
17 janvier 2019
représenté et assisté de Me Bernard BORIES de la SCP MAGNA BORIES CAUSSE CHABBERT CAMBON, avocat au barreau de BEZIERS, avocat postulant et plaidant Madame Yvette A... divorcée Z...
Source officielle1re Chambre A
61633c187eadebb7307d1f49
24 mai 2011
24 mai 2011
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1ère Chambre
6031e37f5b086f1d052efe99
12 juin 2018
12 juin 2018
Le litige concerne le lot 35 situé au niveau «piscine» et le lot 39 situé au niveau intermédiaire (supérieur au niveau piscine), les deux appartenant à la SCI LES GRENIERS DE SOPHIE.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b22c
28 novembre 2007
28 novembre 2007
SUD-ATLANTIQUE ------------------- ARRÊT no1142/07 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le vingt huit Novembre deux mille sept, par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd74
27 mai 2008
27 mai 2008
SCP ARNAUD & ARNAUD dont le siège social est 27 rue des Corroyeurs 21000 DIJON représentée par la SCP ANDRE- GILLIS, avoués à la Cour assistée de la SCP DOREY- PORTALIS- PERNELLE- FOUCHARD- BERNARD
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631c5648f63659ca90a5fb
1 juillet 2011
1 juillet 2011
et décollement de son carrelage pour la somme de 9.903 euros et 1.814,14 euros - ventilation des locaux annexes de la piscine et dysfonctionnement des lanterneaux (1732,12 euros TTC).
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cee
1 août 2017
1 août 2017
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE Ordonnance Nous, Bernard ROUSSEAU, conseiller, délégué par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd91132
17 février 2014
17 février 2014
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cc47bd3db21cbdd8fa95
11 septembre 2012
11 septembre 2012
C...; que l'état du stock de piscines a été connu par le constat dressé le 6 novembre 2009 par le chef d'atelier d'une autre société de production ; que la note de M.
Source officielle1re Chambre A
616359d61416be03751aa40d
28 juin 2011
28 juin 2011
La Cour était composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Bernard ROUSSEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f27
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, Mme Françoise GAUDIN, Conseiller.
Source officiellePage 3 sur 9