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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre B
695e032475782d5f060bdd3c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
de RENNES Me Gilles REGNIER, Plaidant, avocat au barreau de LORIENT INTIMÉE : Madame [J] [U] née le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 14] [Adresse 7] [Localité 5] Rep/assistant : Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253cbe7bd3db21cbdd8e94b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine LECAPLAIN-MOREL, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943a7
20 décembre 2018
20 décembre 2018
C/ Arnaud Z..., Sandra A... épouse Z... --------------------------- R E P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE POITIERS ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92321
23 avril 2015
23 avril 2015
Alain ARMAND X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163abec379f4722fa1c530a
10 septembre 2010
10 septembre 2010
CLINIQUE ARMAND BRILLARD.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur André Xc/Monsieur Armand Eugène Y
6253ca93bd3db21cbdd8b6b5
15 avril 2008
15 avril 2008
c/ Monsieur Armand Eugène Y...
Source officielleChambre Commerciale
69cdfab2cdc6046d47d1cd9b
1 avril 2026
1 avril 2026
[T] [R] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Arnaud DELOMEL de la SELEURL SEL ARNAUD DELOMEL, avocat au barreau de RENNES - et par Me Anne-Laure GAY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT
Source officielleChambre des Rétentions
668cd24bbbc9a118c6c63fa5
7 juillet 2024
7 juillet 2024
JUILLET 2024 Minute N° N° RG 24/01695 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HAUV (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'Orléans en date du 4 juillet 2024 à 15h45 Nous, Brigitte Arnaud-Petit
Source officielleChambre sociale
697385e7cdc6046d476d4733
22 janvier 2026
22 janvier 2026
François ARNAUD, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire et qui a fait rapport.
Source officielleChambre 4-8a
69005dfd2481d356bd17542e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
15822 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKPN S.A.R.L. [5] C/ [11] [S] [R] [H] [H] [T] [X] [G] [O] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Silvio ROSSI-ARNAUD
Source officielle4ème Chambre
63bfb37f5e2fbe7c900439ee
11 janvier 2023
11 janvier 2023
[Z] [C] et Mme [S] [C] sur l'immeuble situé [Adresse 3] ; - désigné la SCP Arnaud et Delaumone, notaires à Bressuire, aux fins d'y procéder ; - fixé la valeur de l'immeuble à la somme de 35.000 euros
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
671b35932edfb0b58c05ee45
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Eric PANTOU, avocat au barreau de Paris DÉFENDEUR AU RECOURS : LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DE L'ESSONNE Ordre des avocats [Adresse 4] [Localité 2] Non comparant et représenté par Me Arnaud
Source officielle4e Chambre A
60348629690939739991e8a8
24 novembre 2016
24 novembre 2016
NOVEMBRE 2016 Bm N° 2016/ 652 Rôle N° 15/16592 SCI CLAIRE FONTAINE SARL BEVAL C/ [G] [P] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906c8
21 mai 2013
21 mai 2013
Signé par Madame ARNAUD PETIT, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906d2
21 mai 2013
21 mai 2013
Signé par Madame ARNAUD-PETIT, président, et par Madame LE GALL, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ******* FAITS ET PROCEDURE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
5 juillet 2011
Perte d'activité sur Tours JPF : J'ai clarifié le rôle de Arnaud M...et de PP. Arnaud a été nommé responsable de site afin de gérer au mieux tout ce qui se passe sur Tours.
Source officielle3ème chambre
6711fb007603bf88a1884c1b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
EPHAD [7] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud GONZALEZ de l'ASSOCIATION CABINET DECHARME, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE INTERVENANTE VOLONTAIRE Madame [E] [L] épouse [P]
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d445
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d44c
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
Monsieur X... Pascal, le 14 Mars 2006c/Monsieur A
6253c99abd3db21cbdd88c64
17 janvier 2007
17 janvier 2007
André en leurs constitutions de parties civiles au soutien de l'action publique, a réservé leurs droits et a condamné X...
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