CARFORT de la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 APPELANT C/ Monsieur [O] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Amandine

Amaline Assurances ; - réformer le jugement en ce qu'il a condamné Amaline Assurances à régler à M.

au barreau de PARIS, toque : D2135 Me [L] [Z] ès qualités de commissaire à l'éxécution du plan de la SARL VIGILIA SECURITE PRIVEE [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 5] Représenté par Me Amandine

L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Juillet 2025 devant Madame Géraldine FRIZZI, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Amandine

ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 13 Octobre 2025 Signée par Madame Amandine ANCELIN, et Mme Himane EL FODIL, greffier auquel la minute

Localité 1] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu la notification de ladite ordonnance au retenu le 07 avril 2026 à 17h40 Vu l'appel formé le 07 avril 2026 à 17 h 40 par courriel, par Me Amandine

ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 29 Avril 2026 Signée par Mme Amandine ANCELIN, Présidente de chambre et Madame Nesrine OUHAB, greffier auquel la minute

ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée le 23 janvier 2026 à 14h37 par Madame Amandine ANCELIN, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Laura

TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER N° RG 2019/3393 APPELANTS : Madame [W] [T] née le 01 Juin 1986 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 4] Représentée par Me Amandine

SRA Architectes, Kanju, Studio DAP, Egis Concept, Egis Bâtiments, Khephren Ingénierie et Sletec Ingénierie relatif à la réhabilitation et à la transformation du centre dramatique national Nanterre-Amandiers

[X] [P] et la société AMALINE ASSURANCES à verser à la société [V] la somme de 15 675 euros à titre de dommages et intérêts, - Déclaré que la société AMALINE ASSURANCES devra garantir M.

anciennement OPAC de PARIS pris en la personne de ses représentants légaux 21 bis rue Claude Bernard 75223 PARIS CEDEX 05 représenté par la SCP BOMMART-FORSTER - FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Me Amandine

barreau d'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis d'office MINISTÈRE PUBLIC : Avisé, non représenté DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Janvier 2026 devant Madame Amandine

Copie exécutoire délivrée le : 18 décembre 2020 à : Me Fabrice DELSAD BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, (vestiaire : 246) Me Amandine

dans le délibéré de la Cour, composée de : Jacques CHAUVELOT, Président Michèle TIMBERT, Conseillère Isabelle BROGLY, Conseillère Greffier, lors des débats, Madame Pauline FERREIRA et Madame Amandine

suivant assignation en date du 01 février 2023, à : Monsieur [D] [M] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 4], de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Absent représenté par Me Amandine

Comparante en personne AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Association LA VIE ACTIVE 27 rue des rosati BP 58 62001 ARRAS CEDEX Comparante, représentée de Mme Y...Amandine, mandataire judiciaire COMPOSITION

Oslo AS, SRA Architectes, Kanju, Studio DAP, Egis Concept, Egis Bâtiments, Khephren Ingénierie et Sletec Ingénierie pour la réhabilitation et la transformation du centre dramatique national Nanterre-Amandiers