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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
615e0dfdc25a97f0381f511f
7 mars 2014
7 mars 2014
- condamné la société « Le Fournil d'Amandine» aux dépens. ---------------------- La SARL FOURNIL D'AMANDINE a interjeté appel le 29 mai 2012. ----------------------------------------
Source officielleCour d'Appel
6253c926bd3db21cbdd87696
30 juin 2005
30 juin 2005
Lo'c RUOL (avocat au barreau de VALENCIENNES) (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 591780020400/8122 du 16/11/2004 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI) INTIMEE : SA AMANDIS
Source officielleRéférés du PP
668f76d79b65e642c58785f6
10 juillet 2024
10 juillet 2024
LE MAS DES AMANDIERS, S.C.I. LES 3 DOMAINES C/ S.C.I.
Source officielle17e Chambre B
6031e9c3dca68a230692ee8a
7 juin 2018
7 juin 2018
Par conséquent, la société Amadeus demande à la cour de débouter M.
Source officielle17e Chambre B
6031e9c3dca68a230692ee89
7 juin 2018
7 juin 2018
APPELANTE SAS AMADEUS prise en la personne de son représentant légal en exercice , demeurant [...] D... A...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91017
24 janvier 2014
24 janvier 2014
Amandine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccd5bd3db21cbdd91699
2 juin 2014
2 juin 2014
SUR QUOI Attendu que les époux Y... ont eu ensemble un enfant, Amandine, née le 5 avril 2000 ; Attendu que le Juge des Enfants a été saisi par une requête du Parquet en date du 11 décembre 2012 et ce
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d46d
18 janvier 2011
18 janvier 2011
fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 20 Mars 2009, enregistrée sous le no 09/ 00019 ARRÊT DU 18 Janvier 2011 APPELANT : Monsieur Amadeus
Source officielleChambre 4-5
63c104ffbf9fd47c90a1353a
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Par ailleurs, la SARL Amadeus Automobiles verse aux débats des pièces pour justifier de l'annulation de la commande Tasselli et de la modification de la commande Florin.
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eabc
18 janvier 2012
18 janvier 2012
CENTRE DE SOINS DE SUITES L'AMANDIER Décision déférée à la cour : Jugement rendu (e) le 11 Mai 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00159_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SCI Les Amandines ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9190b
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Amadou X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd58bd3db21cbdd9303d
11 mars 2016
11 mars 2016
(les époux X...) ont conclu, le 6 avril 2006, avec la société civile de construction-vente AMANDINE (la société AMANDINE), propriétaire du foncier, un contrat de réservation portant sur le lot no44, un
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92243
7 avril 2015
7 avril 2015
En septembre 2009, Mme Amandine Y... a été placée en arrêt de travail pour maladie.
Source officielle15e chambre
615e0e04c25a97f0381f515d
17 décembre 2014
17 décembre 2014
[G] [D] a été engagé à compter du 5 mai 1989 par la société Esterel, aux droits de laquelle est venue la société Amadeus France Services (aujourd'hui la société Amadeus France), avec une reprise d'ancienneté
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
65af67deb6c6260008b5306a
17 janvier 2024
17 janvier 2024
[X] [P] et la société AMALINE ASSURANCES à verser à la société [V] la somme de 15 675 euros à titre de dommages et intérêts, - Déclaré que la société AMALINE ASSURANCES devra garantir M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e8f
15 janvier 2015
15 janvier 2015
C/ Caisse de Crédit Mutuel CAISSE DE CREDIT MUTUELD'AUBENAS APPELANTE : Madame Amandine X...
Source officielle1ère Chambre
65b0ba6d8d0ccf000877e4c8
23 janvier 2024
23 janvier 2024
L'AMANDIER DU LAC, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL BOLLONJEON, avocats au barreau de CHAMBERY -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture :
Source officielleSociale B salle 3
689acc188a5703d75a6685a5
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Déboute la SAS AMANDIS en la personne de son représentant légal, de sa demande reconventionnelle. Dit que chaque partie conserve la charge de ses dépens.» Mme [N] a formé appel.
Source officielle1ère Chambre
6034f00e4452ee1e4a4bea40
5 août 2016
5 août 2016
La SCI Amandine de Coulon a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePage 3 sur 95