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15 516 résultats pour « Alexanre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd35bd3db21cbdd92993

Appel

4 novembre 2015

4 novembre 2015

JOCH assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO, et de Me Norma QUILICI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Patrick X...

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6883106080821d9a1906fdaf

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

ALLEMAND NGUYEN [J] Commissaire de justice ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU, magistrat en charge de la mise en état, Assistée de Zakia BENGHANEM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dcf0

Appel

8 décembre 2010

8 décembre 2010

Pris en sa qualité d'héritier de Madame Alexandra Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd9208b

Appel

24 février 2015

24 février 2015

C/ Mme Alexandra Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd9360d

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

RG N : 16/ 00093 AFFAIRE : SAS SAUR représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Monique X...épouse Y..., Alexandra Y..., Fondation FRANCE LIBERTÉS, Association COORDINATION

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CA

Cour d'Appel

6253c8b0bd3db21cbdd85f84

Appel

5 février 2002

5 février 2002

Y... née le 25 mai 1939 0 NEW YORK (Etats Unis) de nationalité américaine demeurant à la FONDATION ALEXANDER et LOUISA CALDER, 40 Wooster Street NEW YORK 10013 représentée par Maître Christian BREMOND,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f076

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Juillet 1963 à MONTOIRE 20232 OLMETA DI TUDA ayant pour avocat la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et Me Gilles ANTOMARCHI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Alexandre

Source officielle
CA

14e chambre

5fdbc0401cd6af9f4e879428

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

La société Commerzbank a saisi le juge de la mise en état d'une exception d'incompétence au profit des juridictions allemandes.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6932b7b972f940f4b6ca626c

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

ALBIN, avocat au barreau de PARIS, toque : A0655 Assistée de Me Naoële BELAHOUANE, avocat au barreau de MARSEILLE Société SAINT SUFFREN [Adresse 17] [Localité 4] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633bccca9be1eb3e2e926c84

Appel

3 octobre 2022

3 octobre 2022

NIMES 30 septembre 2022 [H] C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 03 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra

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CA

Cour d'Appel

6253cdeabd3db21cbdd94f30

Appel

18 octobre 2018

18 octobre 2018

SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me Alexandra SIX, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant SCI CHANTEPIERRE, immatriculée au RCS de LILLE METROPOLE sous

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CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fca681807682f519d8e2529

Appel

28 octobre 2020

28 octobre 2020

La juridiction parisienne doit donc se dessaisir au profit de la juridiction allemande. ' subsidiairement, il doit être sursis à statuer dans l'attente de la décision de la juridiction allemande.

Source officielle
CA

17e chambre

5fd9733b0e26b1605603657a

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

S'agissant de la société Eurodis Gmb, filiale allemande, un seul poste, de comptable, était disponible et il exigeait la maîtrise de la langue allemande, langue que la salariée ne prétend pas connaître

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd9e415df4ea523a471d6f9

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0050 Ayant pour avocat plaidant Me Mélanie ALLEMAND

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CA

1ère Chambre A

603317d850706d8993503245

Appel

28 septembre 2017

28 septembre 2017

11-13-609 APPELANTES : Madame [T] [Y] née le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] - de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Lola JULIE substituant Me Alexandre

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

60006a739e31877e2e9cd794

Appel

12 janvier 2021

12 janvier 2021

des délais de paiement permettant à la société Alexandre III de régler l'arriéré en 12 échéances mensuelles.

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CA

Chambre des Rétentions

6892e366bf535a2d228f95d8

Appel

5 août 2025

5 août 2025

N°749/2025 N° RG 25/02286 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIJD (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 août 2025 à 15h04 Nous, Alexandre

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CA

Chambre des Rétentions

6892e368bf535a2d228f95da

Appel

5 août 2025

5 août 2025

N°749/2025 N° RG 25/02286 - N° Portalis DBVN-V-B7J-HIJD (1 pages) RECOURS SUSPENSIF Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 04 août 2025 à 15h04 Nous, Alexandre

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CA

Rétention_recoursJLD

689c1c0c8b0dfb226fe66e80

Appel

12 août 2025

12 août 2025

interprète en langue espagnole inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la non comparution de Monsieur [P] [F] [U] [V], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre

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CA

17e chambre

5fd972de1e652d5ffd1ebdab

Appel

29 janvier 2020

29 janvier 2020

S'agissant de la société Eurodis Gmb, filiale allemande, un seul poste, de comptable, était disponible et il exigeait la maîtrise de la langue allemande, langue que le salarié ne prétend pas connaître.

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