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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de3160c
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BOULOGNE-BILLANCOURT Section : E N° RG : F 20/01557 Copies certifiées conforme et exécutoires délivrées à : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9662f5393e2eb4481b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
de NICE substitué par Me Ingrid SALOMONE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 Juin 2022 en audience publique devant Véronique
Source officielle1ère Chambre
68e5effe940fdbe4ba07774f
7 octobre 2025
7 octobre 2025
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ORDONNANCE DU 7 OCTOBRE 2025 Le sept octobre deux mille vingt cinq, Madame Véronique
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e386
27 juin 2011
27 juin 2011
assisté de Me Françoise DOUSSON BILLOUDET, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE En présence du Procureur Général, représenté par Madame Véronique ESCOLANO, sustitut général * * * * * * Date
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fc9f8
15 avril 2024
15 avril 2024
ORA E CAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice FRANCOIS Me Alexandra GOLOVANOW Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Août 2023.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fc9fa
15 avril 2024
15 avril 2024
ORA E CAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fabrice FRANCOIS Me Alexandra GOLOVANOW Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 23 Août 2023.
Source officielleChambre 1-11 référés
66ee61e2dd3834a3175fc9fc
15 avril 2024
15 avril 2024
ORA E CAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra GOLOVANOW Me Fabrice FRANCOIS Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 28 Août 2023.
Source officielleRéférés du PP
68e9e48a154299c7318fb3f0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Mme Véronique PELLISSIER,
Source officielleCour d'Appel
6253cce8bd3db21cbdd91a42
17 juillet 2014
17 juillet 2014
Oyon 72030 LE MANS CEDEX 9 représentée par Me Frédéric VERINE de la SCP TRIAS, VERINE, VIDAL, GARDIER LEONIL, ROYER, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Arlino Y... ... 34160 CASTRIES représenté
Source officielle3e chambre
6031f0bd309c562936bb00fc
31 mai 2018
31 mai 2018
et actuellement [...] 3/ Monsieur Alexandre, Roger X... né le [...] à LIBREVILLE (GABON) de nationalité française ci-devant [...] et actuellement [...]
Source officielleChambre sociale 4-6
68709b6e123db6632de3160a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : 20/01621 Copies certifiées conformes et exécutoires délivrées à : Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET Me Alexandra
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
698447fdcdc6046d47fc7cb8
26 janvier 2026
26 janvier 2026
[N] [F] - [10] - Me Alexandre BAREGE - tribunal judiciaire Copie exécutoire : - [10] COUR D'APPEL D'AMIENS 2EME PROTECTION SOCIALE ARRET DU 26 JANVIER 2026 ***************
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a48c38f76f78303311
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Alexandre VAZZANA et en présence de M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
67932fde9097fd849ae8aba8
23 janvier 2025
23 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Mme [H] [M] a été embauchée en contrat à durée indéterminée à compter du 1er mai 2017 par la Fondation Cos Alexandre Glasberg, en tant qu'aide-soignante, coefficient 361.
Source officielle4e chambre
64ae4e73dc6b4e05dbb0b97b
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Par contrat du 1er janvier 2008, la SCI ALEXANDRE a conclu un bail commercial avec la SARL SERDECO. Le 12 janvier 2009, la SCI ALEXANDRE a réceptionné les travaux, avec réserves.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6711faf27603bf88a1884b17
17 octobre 2024
17 octobre 2024
n° 19/04536 APPELANTE Madame [G] [O] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maude BECKERS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 141 INTIMEE FONDATION COS ALEXANDRE
Source officielleCour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9089c
9 juillet 2013
9 juillet 2013
Elle demande une part contributive de 750 € par mois pour Alexandre au regard des études suivies par ce dernier et des frais afférents.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6684eae6a0de54ff609f7e02
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE Ordonnance contradictoire, susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, signée par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6684eae7a0de54ff609f7e0a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE Ordonnance contradictoire, susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, signée par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY
Source officielleChambre Sociale-Section 1
6684eae9a0de54ff609f7e2c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Greffier, lors des débats : Mme Catherine MALHERBE Ordonnance contradictoire, susceptible de déféré conformément à l'article 916 du code de procédure civile, signée par Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY
Source officiellePage 3 sur 61
GUIRAO - - HERBRETEAU, Verano, Alexandre, Jerome
13/03/2026
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LE LIVING, VERAND, Alexandre, Daniel
05/10/2008
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LE LIVING, VERAND, Alexandre Daniel
13/02/2008
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