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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 6
615e0df4c25a97f0381f50c2
24 septembre 2014
24 septembre 2014
publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Pierre DE LIÈGE, Présidente Madame Catherine BRUNET, Conseillère Monsieur Thierry MONTFORT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Nora YOUSFI
Source officielleCour d'Appel
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8 novembre 2007
8 novembre 2007
Ali et de Z... Farid et l'absence de X... Frédéric. Ont été entendus : Monsieur BATAILLE en son rapport ; Z... Ali et Z...
Source officielleChambre 1-4
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4 juillet 2024
4 juillet 2024
Ces plots à vérin ont été utilisés dans la réalisation d'allées sur le site d'un collège provisoire de la commune de [Localité 6].
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
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25 février 2016
25 février 2016
Considérant que, pour la description du bien, la cour se réfère au procès-verbal de transport et de visite du premier juge du 25 juin 2013 ; qu'il s'agit d'un ensemble immobilier situé dans une contre-allée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de03676b73dd81b96c8c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvie Hylaire, présidente Madame Sylvie Tronche, conseillère Madame Bénédicte Lamarque, conseillère Greffier lors des débats : Nora YOUSFI
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
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12 mai 2022
12 mai 2022
de tutrice de Mme [M] [S] épouse [H] [Adresse 1] [Adresse 1] HOLLANDE Madame [K] [S] en qualité de tutrice de Mme [M] [S] épouse [H] [Adresse 2] [Adresse 8] HOLLANDE Représentées par Me Yossi
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
5fdc477602f3d36b3dd24df8
6 décembre 2018
6 décembre 2018
Pour ce qui est de la nature du bien, de son usage effectif et de sa consistance, il s'agit d'un ensemble immobilier situé dans une contre-allée de l'avenue Rouget de Lisle, à proximité d'un arrêt de bus
Source officielle9e Chambre B
6036931424767035be31a47a
2 octobre 2015
2 octobre 2015
des collaborateurs *Manque d'exigence personnelle -se satisfait de peu -se comportent plus en assistante administrative qu'en chef d'agence ou même cadre *Parle beaucoup trop au lieu d'agir et d'aller
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA03172_20231122
22 novembre 2023
22 novembre 2023
A l'appui de ses allégations elle se borne toutefois à produire des inscriptions figurant au grand livre général de l'exercice clos en 2016 retraçant les opérations effectuées sur le compte n° 45710.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1aa
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Au terme d'une confrontation avec Ali ZZ...
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6811b36e893ab038bd465fd1
29 avril 2025
29 avril 2025
sous le numéro 839 941 622 [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Thomas HELLENBRAND de la SCP HELLENBRAND ET MARTIN, avocat au barreau de METZ, toque : B302 Ayant pour avocat plaidant Me Yossi
Source officielleChambre civile 1-3
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16 janvier 2025
16 janvier 2025
DOLCEA CREATION GDP VENDOME N° SIRET : 412 967 291 [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Laurence HERMAN, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 253 Représentant : Me Yousr
Source officielleChambre civile 1-3
6789f238e53fca3659f67322
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Mickael COHEN de la SELEURL SELARLU CABINET COHEN, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1000 APPELANTS Monsieur [FD] [M] né le 10 Septembre 1942 à [Localité 66] (ALGERIE
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