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47 résultats pour « Agnoux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

637dc86414982305d4c2022e

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

gériatrie du centre hospitalier départemental de la Vendée indique concernant [V] [T] épouse [S] que : 'AU TOTAL Troubles des fonctions supérieures sévères, d'origine mixte, au stade apraxo aphaso agnosie

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

63465921c024d1adffef74cd

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Étaient relevés d'importants troubles neuropsychologiques à type d'impulsivité, aphasie et agnosie, outre une grande confusion.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_21VE02986_20230418

Admin. Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

B, ressortissant marocain né le 9 septembre 1980 à Tnine Aglou (Maroc), est entré sur le territoire français le 20 mars 2012, selon ses dires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca65bd3db21cbdd8aec3

Appel

21 novembre 2007

21 novembre 2007

séparée, 4o/ que l'estimation du commissaire aux comptes fait partiellement double emploi avec celle de l'expert puisqu'elle inclut déjà : * les factures NAPOLI et VENDREDI * les frais d'huissier (AGNUS

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02935_20240924

Admin. Appel

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Elle indique que les principaux enjeux environnementaux de ce projet de contournement sont similaires à ceux mis en évidence au niveau des périmètres d'aménagement foncier de Gurmençon-Agnos, qui fait

Source officielle
CA

Chambre civile

6690c7490d808eb34e455564

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

permanent : L'expert judiciaire a retenu un taux de 28 % précisant que Monsieur [H] [O] souffre de séquelles inhérentes à l'accident, de troubles cognitifs mineurs, d'irritabilité, d'anosmie, d'agnosie

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

688af887aac506b5d705cf8b

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

détenue par [R] [V], frère de Mme [V] à hauteur de 75,62% et ne rentre pas de ce fait dans le périmètre du groupe au sens du code du commerce, - la société Le Moulis est détenue à 100% par la société Agour

Source officielle

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