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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
603336914ae273a759bbc4e1
5 septembre 2017
5 septembre 2017
d'un Jugement rendu le 01 Décembre 2016 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° RG : F13/3367 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivier KHATCHIKIAN la SELARL AKLEA
Source officielle1ère chambre civile A
696a3fc8cdc6046d4786b95c
15 janvier 2026
15 janvier 2026
le 22 Mars 1983 à [Localité 6] (PUY-DE-DOME) Faisant élection de domicile en son cabinet [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me QUINTRIE LAMOTHE substituant Me Marie BRISWALDER la SELARL AKLEA
Source officielle5ème Chambre
DCA_20PA03557_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 novembre 2020 et le 27 juillet 2022, la société STMicroelectronics, représentée par la SELARL Aklea, agissant par Me Bazaille
Source officielleCour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecd3
14 novembre 2011
14 novembre 2011
APPELANTE : Mme Akila Y... épouse X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
627f48e9551627057d32e0bc
13 mai 2022
13 mai 2022
V-B7E-CCHY6 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Juin 2020 par le Pole social du TJ de MEAUX RG n° 19/00686 APPELANTE Madame [P] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Akila
Source officielleChambre Sociale
6162d678a2a5768a176c559b
7 février 2012
7 février 2012
inexcusable de la société Arkema, a statué sur la majoration de la rente et l'indemnisation des préjudices et a dit la décision de prise en charge de la maladie professionnelle inopposable à la société Akema
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a31f
10 janvier 2008
10 janvier 2008
APPELANTE : SA SAREPA, prise en la personne de son PDG, non comparant, 1 rue de la Liberté 68460 LUTTERBACH Représentée par Me Frantz-Michel WELSCH (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIMEE : Madame Akila
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01583_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01418_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL00225_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Clen, rapporteur public, - les observations de Me Akel, représentant la commune de Porta, - et les observations de Me Bonnet, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre civile A
6162da6cdda066944ee0e825
18 octobre 2012
18 octobre 2012
Monsieur le Président du tribunal de commerce de Bordeaux en date du 19 juin 2008 [Adresse 6] [Adresse 6] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de la SELARL AKLEA
Source officielle7ème chambre
DCA_22PA03216_20240306
6 mars 2024
6 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 13 juillet 2022 et 20 janvier 2023, la société Scality, représentée par la Selarl Aklea, demande à la Cour :
Source officielle1ère Chambre
DCA_20VE01998_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
B A et qui exerce une activité de transactions immobilières sous les enseignes Akea Immobilier et ABC Immobilier, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité à l'issue de laquelle l'administration
Source officielleCour d'Appel
6253c94abd3db21cbdd87d9d
8 juin 2006
8 juin 2006
l'appui de ses demandes, la société APTIBOIS souligne que la résiliation amiable se déduit de la recherche, par la SCI JIFER, d'un autre locataire, et du bail conclu par cette dernière avec la société AKENA
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01475_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL01477_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Virginie Dumez-Fauchille, première conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6348ff7363d497adffda3fd3
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Suite à ces travaux, M. et Mme [F] ont confié à la société Akena véranda la pose d'une véranda suivant facture du 10 mars 2008, pour un montant de 29 180 euros TTC.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL00948_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Hélène Bentolila, conseillère, - les conclusions de Mme Michèle Torelli, rapporteure publique, - et les observations de Me Akel
Source officielle3e chambre sociale
6347ac4329ffd2adfff4f340
12 octobre 2022
12 octobre 2022
aide juridictionnelle Totale numéro 2021/004890 du 21/04/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEES : SAS [10] [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Akila
Source officielleChambre Commerciale
63cb92d99c02507c9078dd8a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
exercice [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et par Me Clémence ARNAUD de la société d'avocats Aklea
Source officiellePage 3 sur 6