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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-3
66274efcc1c6ed00087b3e17
22 avril 2024
22 avril 2024
Ce qui a eu pour conséquence un ajustement des CAC de l'ordre de 4 millions d'euros sur ce sujet sensible.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6799c938d742d0b11d26bdc5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
préalablement fixés avant tout ajustement.
Source officielle15e chambre
5fca588602d51e27166a57bd
18 novembre 2020
18 novembre 2020
Le 27 juin 2014, le salarié a indiqué à l'employeur souhaiter effectuer un essai au poste d'ajusteur soudeur au sein de l'unité mécanique qui lui avait été proposé, qu'il restait candidat aux postes devant
Source officielleChambre sociale
6031de74e4d3dab23909a10f
14 juin 2018
14 juin 2018
au coefficient 170 (supprimé pour devenir le coefficient 190), titulaire d'un CAP d'ajusteur collage.
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f862
5 juin 2012
5 juin 2012
DEMIDOFF, et pour avocat plaidant Me Catherine PENEAU Par jugement en date du 24 juin 2011, le Juge aux Affaires Familiales de Nantes a , sur demande du père et après examen psychologique de l'enfant, ajusté
Source officielle1re chambre civile
6312f064ef56904f13d44d95
2 septembre 2022
2 septembre 2022
arrêter le cannabis malgré les conséquences décrites sur son état psychique, verbalisant vouloir une permission pour 'montrer que le cannabis ne rend pas maniaque' , Les traitements sont en cours d'ajustement
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
696760bccdc6046d473d5a55
13 janvier 2026
13 janvier 2026
La mise en place d'un strict cadre de soins s'impose dès lors que les troubles psychiques décrits rendent l'hospitalisation complète nécessaire pour un ajustement thérapeutique au regard du risque de trouble
Source officielleRétention Administrative
64534c2d37f394d0f8f66435
30 avril 2023
30 avril 2023
incompatible avec son maintien en rétention, ses douleurs étant en tout état de cause prise en charge comme il l'indique à l'audience, par voie médicamenteuse, ce traitement pouvant le cas échéant être ajusté
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6629f370dc6faf0009588a79
24 avril 2024
24 avril 2024
et la mise en place d'un strict cadre de soins s'impose dès lors que les troubles psychiques décrits et les éléments de dangerosité non critiqués rendent l'hospitalisation complète nécessaire pour ajustement
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d5e662cdc6046d477b6bcb
7 avril 2026
7 avril 2026
Des ajustements thérapeutiques sont en cours, l'élaboration d'un projet est également en cours, car la patiente est actuellement sans logement et sans ressources.
Source officielleRecours avocat
69d7470ccdc6046d479cb8b0
7 avril 2026
7 avril 2026
Dans ces conditions, la décision du bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau d'Angers en date du 16 octobre 2025, qui ajuste les honoraires de Me [U] [P], aux diligences réellement accomplies, sera
Source officielleRecours Hospitalisation
6867612bc173dff6a79337ce
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[P] s'est montré menaçant et peu coopérant avec l'équipe de l'HAD qui a également rapporté un état de désorganisation important nécessitant une réintégration pour ajustement thérapeutique et stabilisation
Source officielleChambre Sociale
6780b927b10ab0632f704962
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[V] [E] a été engagé par la société Delaunay et fils en qualité d'ajusteur fraiseur, catégorie ouvrier niveau 4 échelon 1 par contrat de travail à durée indéterminée à compter du 4 octobre 1982.
Source officielleChambre sociale 4-1
686df877bdbdd86396f38fb5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
rectifier, le cas échéant, le périmètre de son recours, sans infirmer la portée de l'acte d'appel selon le principe qu'il est dévolu autant qu'il est appelé, et au contraire, il s'en suit qu'en cas d'ajustement
Source officielle1ère Chambre
67f750c36527a11effc4b781
9 avril 2025
9 avril 2025
les mains du régisseur du greffe de la cour d'appel de Pau dans le délai de deux mois, faute de quoi l'expertise pourra être déclarée caduque, DIT que l'expert doit établir un devis prévisionnel, l'ajuster
Source officielleChambre Premier Président
6801dca02d41c0a3fc6ec9e5
17 avril 2025
17 avril 2025
Il conclut que, dans ces circonstances, la poursuite de l'hospitalisation apparaît nécessaire afin d'ajuster le traitement et de surveiller l'évolution clinique et favoriser l'adhésion aux soins ambulatoires
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
660cf2687c1ccb0008628e9d
2 avril 2024
2 avril 2024
Sur le fond Le dernier certificat de situation du 27 mars 2024 indique que Monsieur [D] [L] présente une amélioration progressive du contact et du niveau d'anxiété à la faveur de l'ajustement de son traitement
Source officielleChambre Premier Président
653b59f7502b828318c4e764
26 octobre 2023
26 octobre 2023
constate à l'examen que l'adaptation thérapeutique en cours a permis une amélioration des troubles mais que la durée des soins est insuffisante pour s'assurer de la stabilité obtenue, alors que des ajustements
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6032a998e15224216ff182be
12 décembre 2017
12 décembre 2017
mars 2011, résultant d'un accord collectif, et prorogées jusqu'au 31 décembre 2012, prévoyaient expressément que les facilités de transport étaient exclues du COE (conditions d'emploi), et que les ajustements
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162f6f6b807dfe813d29775
2 mai 2012
2 mai 2012
[G] fait valoir que l'Urssaf a réduit sa demande à 84 717,53 euros, que des ajustements sont encore en cours, qu'il doit recevoir de la CPAM 8 252,58 euros et, en outre, 6 918,60 euros correspondant aux
Source officiellePage 29 sur 171