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1 213 résultats pour « Vecchie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 3

65376101974d25831845515b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Or, force est de constater que les éléments versés par Madame [L] ne permettent aucunement d'établir un lien qui puisse être qualifié de direct et essentiel entre l'exposition à l'amiante vécue par son

Source officielle

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CA

Chambre 1-3

6618cef27935f50008be3f49

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

A terme le phénomène de désolidarisation va se poursuivre, favorisé et aggravé par la micro fissuration qui va servir de vecteur à l'eau lors d'averses.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6a1a7660cdc6046d4774f710

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Les époux [K] invoquent à la suite de ces événements un préjudice moral résultant des conditions difficiles dans lesquelles ont été vécues ces mesures, du sentiment d'injustice et de l'atteinte injustifiée

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60360d9e5fb450723e627ac8

Appel

6 janvier 2016

6 janvier 2016

syndicat des copropriétaires conteste l'imputabilité aux parties communes des désordres déplorés par Mme [Q] [D] veuve [M], soutenant que la gaine et la prise électrique incriminées par l'expert comme vecteurs

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

603705d6fae4fba09dfa1fe8

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

racisme et l'intolérance de juin 2010 ; que contrairement à ce que soutient l'agent judiciaire de l'Etat, ces données, par l'analyse précise qu'elles font de la situation de 'sur contrôle d'identité' vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd86487

Appel

15 octobre 2002

15 octobre 2002

X..., respectivement âgées de cinq et trois ans à l'époque des faits litigieux apparaît avoir été limité, en raison de leur jeunesse , par l'appréhension nécessairement fragmentaire de la situation vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880d7

Appel

23 février 2006

23 février 2006

Y... et vécue par les conjoints, Mme A... ait été vigilante quant à ses intérêts lors de la réalisation d'opérations financières ou d emprunts par son mari, ainsi que sur le respect par l'époux de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c981bd3db21cbdd88825

Appel

16 mai 2006

16 mai 2006

professionnel et contemporain de son emploi au sein de la société SOLVAY PHARMA, en indiquant si, de par les composantes de sa personnalité, le tableau clinique qu'elle présente peut résul- ter d'une situation vécue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Philippe Xc/S.A

6253cae3bd3db21cbdd8c64a

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

Monsieur X... soutient qu'il a été mis dans l'obligation de saisir le Conseil de Prud'hommes de Bordeaux pour obtenir des rappels de salaire et que cette initiative a été très mal vécue par son employeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0a3

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

. ************** La société ANS & Co, société de droit suisse constituée au mois d'avril 2001 et ayant pour objet la commercialisation de pneumatiques par le vecteur Internet (site " pneus-online

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a831

Appel

12 février 2008

12 février 2008

régnait au sein du rayon textile dirigé par Monsieur Z..., dont certaines employées ont fait les frais avec douleur, -que Monsieur A..., précité, dont les responsabilités professionnelles et syndicales vécues

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CA

17e chambre

615e0d84c25a97f0381f4da7

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

de 11 salariés ; Que le contrat de travail prévoyait que, sous l'autorité du gérant, il aurait notamment progressivement en charge : . la refonte de l'architecture informative numérique et des vecteurs

Source officielle
CA

19e chambre

615e0e2cc25a97f0381f52f7

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

Vue la position intenable dans laquelle la direction de Capgemini s'est fourvoyée, je conçois que toute non signature soit vécue par celle-ci comme un acte de non en allégeance à ce système'voire peut-être

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CA

Cour d'Appel

6253cd41bd3db21cbdd92c7b

Appel

18 décembre 2015

18 décembre 2015

mon sentiment sur le fait que la " démission a été remise alors que vous n'étiez pas en état psychologique de prendre une décision raisonnée " devant mon constat d'un état dépressif dans une situation vécue

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CA

Cour d'Appel

6253cd4dbd3db21cbdd92de8

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Si dans la synthèse de l'entretien collectif, établie par la psychologue, il est indiqué que les relations entre collègues et avec la hiérarchie peuvent être vécues difficilement, il est précisé que certaines

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CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903bf

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

signifie ‘ qu'un homme sans terre n'est rien, et n'a tout simplement pas d'existence... cette terre qui est le principe de toute vie, fait l'identité de l'homme, au point que la spoliation d'une terre est vécue

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CA

Cour d'Appel

6253cc87bd3db21cbdd9064e

Appel

11 mars 2013

11 mars 2013

signifie ‘ qu'un homme sans terre n'est rien, et n'a tout simplement pas d'existence... cette terre qui est le principe de toute vie, fait l'identité de l'homme, au point que la spoliation d'une terre est vécue

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA00815_20250311

Admin. Appel

11 mars 2025

11 mars 2025

Cassis de renverser cette présomption ; or, en l'espèce, aucun des éléments apportés aux débats par cette commune n'y procède ; - au regard de la jurisprudence, des six années de souffrance qu'elle a vécues

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY03696_20241009

Admin. Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

Elle fait valoir que : - la responsabilité de l'EPMS Ebreuil-Echassières pour faute en raison de la situation de harcèlement moral qu'elle a vécue est engagée ; - cette responsabilité est également

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CAA

3ème chambre

DCA_22TL20366_20231004

Admin. Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

Par suite, le moyen tiré de ce que le jury, en lui demandant " de prendre de la hauteur par rapport aux expériences vécues ", n'aurait pas réellement apprécié les mérites de l'appelant ne peut qu'être

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